Infos sur installation d'une Wall box sur commun

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Message par wolffy77 le Dim 4 Nov 2012 - 19:35

Le syndic t a repondu qu'il suffisait juste de lui faire la demande par écrit et son accord ?

Tu vas toucher à un bien commun qui appartient à tous les copropriétaires, donc c'est à eux à t'autoriser à le faire via un vote en AG.

Le syndic te dit vrai uniquement si ce vote a déjà été fait par une précédente AG ou que cela est marqué dans le règlement de copropriété. Par le passé les copropriétaires ont peut être fixé les modalités pour se relier au compteur commun, dans ce cas pas besoin de le remettre au vote, c'est effectivement le syndic qui t'autorise à effectuer les travaux conformément à ce qu'ont décidé les copropriétaires par le passé.
Un syndic est un mandataire, il exécute les lois et le règlement de copropriété ainsi que les décisions d'AG, il n'est pas propriétaire de la résidence. Imagine qu'il t autorise à faire passer une gaine électrique pendue au milieu du plafond des couloirs pour relier le compteur de ton logement à ton garage alors que la majorité des copropriétaires serait contre, ils n'ont pas à subir les désirs d'un mandataire qui n'est pas propriétaire.
C'est un peu comme si tu donnais ta maison à renover à un mettre d'oeuvre et qu'il fasse un peu ce qu'il veut sans que t ais ton mot à dire, il peut te dire non sur un point car ca ne repond pas aux normes mais il ne peut pas t imposer par exemple de poser l'evier sur le bar alors que tu le veux sous la fenetre. La copropriété c'est la même chose sauf qu'on est plusieurs à décider, d'où des lois et des votes.

Pour répondre à Foly vi, c'est exact Lucsky paie sa part sur l'abonnement comme tous les copropriétaires, ce qui correspond à la consommation des parties communes ( éclairage, portail électrique du sous sol ...) mais du moment qu'il prend de l'électricité pour ses besoins personnels il est normal qu'il participe plus que les autres sur le prix de l'abonnement, sinon moi je fais brancher mon appartement sur les communs j'economiserai l'abonnement lol.

Après, si dans chaque garage il a été installé à la construction des prises électriques reliées au compteur commun sans sous compteur et que le règlement ne dit rien, la consommation est supportée par tous les copropriétaires , tant pis si un consomme plus que l'autre !!!
Mais pour une wall box il faut etre relié directement au tableau électrique, donc travaux sur des biens communs donc demande d'autorisation en AG.

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Message par Foly-vi le Dim 4 Nov 2012 - 20:08

@wolffy77 a écrit:

Pour répondre à Foly vi, c'est exact Lucsky paie sa part sur l'abonnement comme tous les copropriétaires, ce qui correspond à la consommation des parties communes ( éclairage, portail électrique du sous sol ...) mais du moment qu'il prend de l'électricité pour ses besoins personnels il est normal qu'il participe plus que les autres sur le prix de l'abonnement, sinon moi je fais brancher mon appartement sur les communs j'economiserai l'abonnement lol.

Tu sais, celui qui habite au RDC ne chipote pas sur le fait qu'il va payer l'électricité concernant le fonctionnement de l'ascenseur , alors qu'il ne s'en sert pas. Dans les charges de co-propriété , il y a l'entretien de la porte de garage qui permet de rentrer sa voiture au sous-sol. Celui qui n'a pas de voiture paye t'il moins? Celui qui vient dans son appartement deux mois par an , râle t'il de payer autant pour l'éclairage des couloirs que les autres? Et s'il y a une piscine commune , la mamie qui ne descend jamais se baigner est-elle exemptée des frais d'entretien?
C'est pour ça que je ne comprendrais pas qu'on demande à quelqu'un de contribuer plus à l'abonnement EDF pour un usage qui ne change rien sur son montant.
Je ne connais que deux personnes qui exigeraient un tel calcul:
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Message par wolffy77 le Dim 4 Nov 2012 - 20:32

Tu sais, celui qui habite au RDC ne chipote pas sur le fait qu'il va payer l'électricité concernant le fonctionnement de l'ascenseur , alors qu'il ne s'en sert pas. Dans les charges de co-propriété , il y a l'entretien de la porte de garage qui permet de rentrer sa voiture au sous-sol. Celui qui n'a pas de voiture paye t'il moins? Celui qui vient dans son appartement deux mois par an , râle t'il de payer autant pour l'éclairage des couloirs que les autres? Et s'il y a une piscine commune , la mamie qui ne descend jamais se baigner est-elle exemptée des frais d'entretien?
C'est pour ça que je ne comprendrais pas qu'on demande à quelqu'un de contribuer plus à l'abonnement EDF pour un usage qui ne change rien sur son montant.
Je ne connais que deux personnes qui exigeraient une tel calcul:


MDR !!! Laughing
Pour être Président du Conseil Syndical, je mets juste en garde Luksky car comme on dit, les bons comptes font les bons amis, et particulièrement en copropriété, il y en a toujours un ou deux qui chipotent.
Imaginons que le branchement provoque un jour un incendie ou une surcharge qui fait griller un équipement commun ( VMC ou autre) et que cela coute plusieurs milliers d'euros. Les copropriétaires qui chipotent et je suis certains que même les autres qui disaient rien, au vue d'une grosse somme d'argent à payer, vont vite changer d'avis et réclamer le maximum d'argent à Luksky et lui demander d'enlever son installation.
D'où mes conseils de faire valider en AG le maximum de details, il faut assurer ses arrières Shocked
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Message par Denis le Lun 5 Nov 2012 - 0:49

Je suis aussi en copro.

Dans mon cas l'autoristion des autres n'est pas nécessaire il me faut seulement celle du syndic. Je vais brancher sur les communs mais mettre un compteur d'enegie que le syndic n'aura qu'a relever une fois pas ans. 89€ un compteur digitale. la distance entre le compteur et mon garage et de quelques mettre peut être entre 10 et 15m. le compteur ce situe au 1er et mon garage au RDC mais il y a une gaine de libre au compteur...

ma facture se situe autour de 900€ dont 660€ TTC pour la wallbox merci a sigmatec Wink j'espere la recevoir bientot. Pour l'installation c'est un copain électricien qui va me la faire (il va passé l'agréement sur le net) il me prend entre 200 et 300€ pour la main d'oeuvre et le petit materiel (cable protection etc...)
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Message par MOUS le Mer 7 Nov 2012 - 15:15

J'habite en appartement et je souhaite équiper mon parking d'une borne de recharge pour ma petite Zoé qui doit arriver fin Février (j'espère avant).

Je suis au 1 er étage et mon emplacement de parking est au -1.

J'ai entendu dire que l'ont pouvait se brancher sur mon compteur d'appartement pour tirer un câble jusqu'au parking. Est-ce que cette solution est possible ? Ça évitera de placer un compteur non ?

Je sais qu'on de mes voisins l'a fait mais pour éclairer sa cave.

Pour info j'attends l'accord du syndic.

Je trouve que c'est vraiment le parcours du combattant d'équiper sa place de parking d'une borne.
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Message par wolffy77 le Mer 7 Nov 2012 - 17:39

@MOUS a écrit:J'habite en appartement et je souhaite équiper mon parking d'une borne de recharge pour ma petite Zoé qui doit arriver fin Février (j'espère avant).

Je suis au 1 er étage et mon emplacement de parking est au -1.

J'ai entendu dire que l'ont pouvait se brancher sur mon compteur d'appartement pour tirer un câble jusqu'au parking. Est-ce que cette solution est possible ? Ça évitera de placer un compteur non ?

Je sais qu'on de mes voisins l'a fait mais pour éclairer sa cave.

Pour info j'attends l'accord du syndic.

Je trouve que c'est vraiment le parcours du combattant d'équiper sa place de parking d'une borne.

Comme je l'ai écrit dans mes messages précédents, la copropriété n'appartient pas au syndic mais au syndicat des copropriétaires ( constitué par tous les copropriétaires). Le syndic lui est mandaté pour gérer, faire appliquer la loi et exécuter les décisions des copropriétaires votées en Assemblées générales.

Si ton règlement de copropriété ne dit pas comment procéder pour faire installer une prise électrique sur ta place de parking privée ou que cela n'a pas été voté par une pécédente Assemblée Générale, tu dois demander par lettre recommandée avec AR au syndic d'inscrire cette question à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale.

Il y a une loi sur ca, imprime cet article 24-5 de la loi sur la copropriété sur le site du gouvernement et montre la à ton syndic :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000880200
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Message par EcoVic le Mar 15 Jan 2013 - 11:13

Comme je suis en plein dans les démarches d'installation d'une Wallbox en copropriété, j'ai trouvé ce guide de l'ARC (Association des Responsables de Copropriétés) qui fourni beaucoup de renseignemens intéressants:

http://www.unarc.asso.fr/site/guides/grat/Voiture_Elect.pdf
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Message par mael le Mar 15 Jan 2013 - 12:53

Effectivement, la doc est très bien.

Cela va faire des installations assez chères au final.

J'espère que les 50 millions de la mission Hirtzman vont vite être débloqué.
Ils pourrait faire des emprunts à taux 0 avec pour aider les particuliers à l'installation.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Voitures-electriques-lancement-de.html

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Message par Cameleon le Mar 15 Jan 2013 - 12:58

En même temps quand tu vois que c'est Schneider qui fournis les photos et peut être les commentaires sur la sécurité il n-y-a qu'un pas à franchir ... Twisted Evil

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Message par lucienlivio le Mar 15 Jan 2013 - 13:49

@mael a écrit:J'espère que les 50 millions de la mission Hirtzman vont vite être débloqué.
Ils pourrait faire des emprunts à taux 0 avec pour aider les particuliers à l'installation.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Voitures-electriques-lancement-de.html
La mission concerne probablement l'ensemble des points de charge mais je ne crois pas que les 50M€ concernent les points de charge privés. Question

Pour en revenir au document, je le trouve aussi très bien fait. Cependant, sans être aucunement juriste, je pense qu'il y a une confusion. La Loi Grenelle II permet d'ores et déjà d'installer à ses frais un dispositif de charge (cf. pages 4 et 5 - références : Article L111-6-4 - Créé par LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 - art. 57). Ce qui sera obligatoire en 2015 et ne l'est pour l'instant que pour les bâtiments dont les permis de construire sont déposés actuellement, c'est le prééquipement d'au moins 10% des places avec des points de charge (minimum d'une place) pour les parkings couverts (

RÉFÉRENCES :

Droit à la prise - Article L111-6-4 - Créé par LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 - art. 57 a écrit:
Le propriétaire d’un immeuble doté de places de stationnement d’accès sécurisé à usage privatif ou, en cas de copropriété, le syndicat représenté par le syndic ne peut s’opposer sans motif sérieux et légitime à l’équipement des places de stationnement d’installations dédiées à la recharge électrique pour véhicule électrique ou hybride rechargeable et permettant un comptage individuel, à la demande d’un locataire ou occupant de bonne foi et aux frais de ce dernier.

Constitue notamment un motif sérieux et légitime au sens du premier alinéa la préexistence de telles installations ou la décision prise par le propriétaire de réaliser de telles installations en vue d’assurer dans un délai raisonnable l’équipement nécessaire.

Droit à la prise - obligation de prééquipement en points de charge : Décret du 25 juillet 2011, Arrêté du 23 février 2012

"Toute personne qui construit un ensemble d’habitations équipé de places de stationnement individuelles couvertes ou d’accès sécurisé le dote des gaines techniques, câblages et dispositifs de sécurité nécessaires à l’alimentation d’une prise de recharge pour véhicule électrique ou hybride rechargeable et permettant un comptage individuel,[...]
"L’équipement réalisé est relié à un tableau général basse tension en aval du disjoncteur de l’immeuble, se situant dans un local technique électrique", [...] "Tout ou partie des places du parc de stationnement doit être conçu de manière à pouvoir accueillir ultérieurement un point de charge pour la recharge normale d’un véhicule électrique ou hybride rechargeable, disposant d’un système de mesure permettant une facturation individuelle des consommations. Dans ce but, des fourreaux, des chemins de câble ou des conduits sont installés à partir du tableau général basse tension de façon à pouvoir desservir au moins 10% des places destinées aux véhicules automobiles, avec un minimum d’une place"

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Message par Clio_IV le Mar 15 Jan 2013 - 18:39

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Message par lucienlivio le Mer 16 Jan 2013 - 9:38

Euh... C'est le même lien qu'Ecovic ci-dessus, non ? Shocked Cool

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Message par pancho le Mer 16 Jan 2013 - 12:38

Je suis propriétaire en copro. Impossible de tirer depuis mon appartement. Le conseil syndical pas chaud pour prendre sur le commun si d'autres personnes veulent faire pareil plus tard pour la gestion.
Du coup je vais faire ouvrir une nouvelle ligne par ERDF (400€ + consuel) et je tire la ligne depuis se compteur.
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Message par Clio_IV le Mer 16 Jan 2013 - 12:39

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Dernière édition par georges17 le Sam 4 Mai 2013 - 17:37, édité 1 fois

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Message par EcoVic le Mer 16 Jan 2013 - 13:38

@pancho a écrit:Je suis propriétaire en copro. Impossible de tirer depuis mon appartement. Le conseil syndical pas chaud pour prendre sur le commun si d'autres personnes veulent faire pareil plus tard pour la gestion.
Du coup je vais faire ouvrir une nouvelle ligne par ERDF (400€ + consuel) et je tire la ligne depuis se compteur.

C'est une solution intéressante également. Peux-tu donner plus de détails ?

- Distance entre le garage et le nouveau point de raccordement
- Délais ERDF pour l'ouverture de ligne

Pour le Consuel, tu devrais t'en tirer aux alentours de 150 €.

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Message par pancho le Jeu 17 Jan 2013 - 9:29

@EcoVic a écrit:
@pancho a écrit:Je suis propriétaire en copro. Impossible de tirer depuis mon appartement. Le conseil syndical pas chaud pour prendre sur le commun si d'autres personnes veulent faire pareil plus tard pour la gestion.
Du coup je vais faire ouvrir une nouvelle ligne par ERDF (400€ + consuel) et je tire la ligne depuis se compteur.

C'est une solution intéressante également. Peux-tu donner plus de détails ?

- Distance entre le garage et le nouveau point de raccordement
- Délais ERDF pour l'ouverture de ligne

Pour le Consuel, tu devrais t'en tirer aux alentours de 150 €.

On a environ 30m de câble a passer.
Le délais est de 6 semaine après acceptation du devis.

Le consuel, c'est 97€ HT car je pense qu'il faut prendre un jaune.
Je ne connais pas leurs délais de réponse par contre.
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Message par EcoVic le Mer 23 Jan 2013 - 22:34

Malgré tous les événements que nous avons traversé ces derniers temps, je reste complétement motivé pour l'achat de la Zoé.

Mais, il y a un mais... L'assemblée générale de ma copropriété a lieu dans peu de temps. J'ai mis toutes les chances de mon côté en fournissant un dossier très détaillé et rassurant vis-à-vis des copropriétaires concernant l'installation de la Wallbox.

J'espère que le projet sera accepté, sinon celà va être très compliqué.

Quels recours peut-on mettre en oeuvre en cas de refus de l'assemblée générale des copropriétaires ? Le texte de loi concernant le droit à la prise ne s'applique en effet qu'à partir du 01/01/2015 pour les bâtiments existants.
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Message par EcoVic le Ven 15 Fév 2013 - 8:42

@EcoVic a écrit:Malgré tous les événements que nous avons traversé ces derniers temps, je reste complétement motivé pour l'achat de la Zoé.

Mais, il y a un mais... L'assemblée générale de ma copropriété a lieu dans peu de temps. J'ai mis toutes les chances de mon côté en fournissant un dossier très détaillé et rassurant vis-à-vis des copropriétaires concernant l'installation de la Wallbox.

J'espère que le projet sera accepté, sinon celà va être très compliqué.

Quels recours peut-on mettre en oeuvre en cas de refus de l'assemblée générale des copropriétaires ? Le texte de loi concernant le droit à la prise ne s'applique en effet qu'à partir du 01/01/2015 pour les bâtiments existants.

Bonne nouvelle aujourd'hui, l'assemblée générale des copropriétaires a accepté à l'unanimité mon projet d'installation de borne dans mon garage.

Le raccordement se fera sur le tableau des communs avec sous-compteur que je releverai tous les ans pour le transmettre au syndic.

Je n'étais pas forcément très optimiste, mais au final, ce projet a été très bien accueilli:

- Ce sera un cas d'école en vue de l'application du droit à la prise du 01/01/2015, un représentant du syndic souhaite en effet "visiter" l'installation
- L'ensemble des copropriétaires soutient la démarche d'achat de VE
- En accord avec le syndic, je me tiendrai à disposition de tout copropriétaire ou locataire intéressé par une démarche similaire, afin de présenter en détail la borne de recharge et l'utilisation d'un VE

Je ne m'attendais pas à un tel engouement...
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Message par Fred.Leudon le Ven 15 Fév 2013 - 9:44

C'est vraiment chouette.

Quand je pense à certains qui ne font que dénigrer...

En tout cas, je suis bien content pour toi!
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Message par EcoVic le Ven 15 Fév 2013 - 9:46

@Fred.Leudon a écrit:C'est vraiment chouette.

Quand je pense à certains qui ne font que dénigrer...

En tout cas, je suis bien content pour toi!

Je mettrai mon dossier de présentation du projet en ligne, en espérant que celà puisse aider d'autres futurs utilisateurs de VE dans leurs démarches d'installation de borne en copropriété.
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Message par gasayo le Ven 15 Fév 2013 - 9:56

@EcoVic a écrit:

Je mettrai mon dossier de présentation du projet en ligne, en espérant que celà puisse aider d'autres futurs utilisateurs de VE dans leurs démarches d'installation de borne en copropriété.

Excellente idée, cela me permettra de me faire une idée pour mettre les autres copros dans de bonnes dispositions (même si je suis au CS Razz )

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Message par MOUS le Ven 15 Fév 2013 - 10:42

Tres tres bien enfin voila une super nouvelle. En espérant que ça fera changer d'avis les septiques du véhicule électrique en habitat collectif.
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Message par aurel le Ven 15 Fév 2013 - 12:19

Non seulement ton projet a bien été accueilli mais tu verras après lorsque tu rouleras avec ta Zoé, l’accueille serra encore plus grand.
On peut le dire EcoVic TU ES UN PIONNIER DU VE EN HABITAT COLLECTIF. cheers
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Message par treffech le Dim 24 Fév 2013 - 18:30

Je suis en location en maison individuelle et je cherche à savoir ce qu'il faut faire pour obtenir l'accord du propriaitaire pour l'isntallation d'une wallbox par Véolia.

Merci. Si vous l'avez déjà fait, si vous pouviez mettre le courrier en Scan cela serait sympa.

Peut-il refuser?
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Message par fred_bcf le Dim 24 Fév 2013 - 18:34

Pour ma part, j'en ai parlé simplement au propriétaire et nous avons officialisé par courrier.

Voir la page 1 de ce sujet
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Message par kevinvidia le Dim 24 Fév 2013 - 18:44

@treffech a écrit:Je suis en location en maison individuelle et je cherche à savoir ce qu'il faut faire pour obtenir l'accord du propriaitaire pour l'isntallation d'une wallbox par Véolia.

Merci. Si vous l'avez déjà fait, si vous pouviez mettre le courrier en Scan cela serait sympa.

Peut-il refuser?

Tu n'a même pas besoin de demandé pour moi... C'est une wallbox que tu met, sa ce démonte facilement si sa le dérange après!
Franchement lol il ne sert a rien de s’embêter avec sa, fait et c'est tout il n'a rien a dire le proprio lol le jour ou tu pars tu reprends tout puis voila Smile
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