Assurance des batteries et attestation

Les assurances garantissent un vol, un accident, un incendie qui peut éventuellement provoquer des dégâts à la batterie.
Mais si je suis assuré au tiers et que j'ai un accident tout seul (donc responsable), il n'y a pas de sinistre à déclarer car aucune garantie à mettre en oeuvre.
La couverture de la batterie intervient quand une garantie est mise en oeuvre lors d'un sinistre.

C'est comme cela que j'interprète la phare des ACM, mais ça serait bien que je me trompe :
"La batterie du véhicule, ainsi que le câble de rechargement, sont endommagés lors d'un sinistre, ils sont couverts au titre des garanties du contrat.
Si la batterie louée est détruite lors d'un sinistre, nous indemnisons le loueur sur la base des limites et conditions prévues dans votre contrat de location"

@R2D2 Si tu as racheté ta batterie, merci de l'indiquer dans ce sujet https://renault-zoe.forumpro.fr/t15547-qui-a-achete-sa-batterie-qui-etait-en-location-recensement-des-acheteurs en y indiquant tes données je complèterai le tableau

@Pixel Je parlais du cas où on serait propriétaire de la batterie donc on choisit de la faire réparer ou pas

Ca c'est pour du tous risques.

Si tu es propriétaire de ta batterie et que la voiture est détruite, je ne vois pas bien ce que cela change dans ce que tu dois faire si tu es au tiers ou en tout risque !
Tu devras déposer la batterie voire la transporter mais pas la réparer ou alors j'ai loupé un épisode

Ouais, bon, il va falloir faire un tableau Excel !

Suite à verrouillage et nettoyage chirugical du sujet d'origine, je mets ici ma contribution pour expliquer en quoi la position de Renault sur la location de batterie me semble entendable :

phil62 a écrit:je pense que c'est au donneur d'ordre de payer, et notre ami, juste de payer le prix de la batterie, auquel, la diac aurait revendu la batterie .... Et dans ce cas, pourquoi ne peut il pas la garder, pour reconditionner dans du stationnaire ?

Si on reprend la métaphore de la voiture dans la benne de la déchetterie, ce que tu proposes revient à dire que ton voisin arrive en te donnant un chèque de la valeur de la voiture, c'est sympa mais cela n'empêche pas que tu doives faire sortir la voiture de la benne (=dépannage + transport).
Une fois que tu enlèves le prix du dépannage + transport, la grosse question est : Faut-il réparer un objet dont le coût de réparation équivaut à sa valeur résiduelle?
Là, tu as 2 écoles :
- purement économique : Faisons ce qui coûte le moins cher et la batterie accidentée va à la casse
- écologique et économique : Réparons la batterie pour lui offrir une deuxième vie

Renault s'est engagé à offrir une deuxième vie à ses batteries pour réduire l'impact environnemental, je trouve cela vertueux et je le défends!

En conséquence, Renault propose un contrat de location de batterie ou il est demandé au client de retourner sa batterie à la DIAC et pas de rembourser sa batterie à sa valeur d'usage.

"nettoyage chirurgical" on pourrait déjà considérer que c'est un dérapage verbal.
@Pixel à l'avenir si mes propos sont contraires aux règles du forum, en tant qu'administrateur dis le moi et j'effacerai la phrase ou l'expression en question afin d'éviter toute polémique et le verrouillage d'un sujet.
D'ailleurs je propose de supprimer certains propos sur Renault de mes dernières interventions sur le sujet verrouillé.

Nettoyage chirurgical est bien l'expression qui convient puisque j'ai procédé à l'ablation d'une partie du sujet.
La partie retirée n'a pas (encore) été détruite. Elle est au réfrigérateur en attente de décision.
J'hésite entre incinération et compostage.

En attendant, il fait 24 °C ici, 3/8 de cums et il y a un vent de sud-ouest de 24 km/h.
Ces conditions sont idéales pour s'envoyer en l'air et je ne compte pas m'en priver.

À ce soir...  

Un nouveau sujet dans la rubrique "Batteries etc..." que l'on pourrait nommer par exemple "Coût de la remise en état d'une batterie accidentée ou pas" me semble plus adapté que de continuer ici pour le sujet verrouillé.

Il y a cinq minutes, tu voulais que je supprime un message dans le sujet verrouillé.
Le temps de retrouver le sujet et tu as supprimé cette demande.
Tu es un peu difficile à suivre.

Finalement pour le message que je voulais supprimer ça n'a aucune importance. Désolé pour le dérangement.
J'ai tendance à éditer et modifier très souvent mes messages.

Bonjour je ne sais pas si cela à encore un intérêt mais je vous confirme que la MAAF fait l'attestation de batterie. Celle-ci est assurée aux mêmes conditions que la voiture à savoir dans mon cas valeur à neuf.

Merci @marsup37 pour l'information car je suis assuré à la MAAF et je dois les contacter car j'ai racheté les batteries de mes 2 Zoe cela fait presque un an.

fifaclint a écrit:@R2D2 Si tu as racheté ta batterie, merci de l'indiquer dans ce sujet https://renault-zoe.forumpro.fr/t15547-qui-a-achete-sa-batterie-qui-etait-en-location-recensement-des-acheteurs en y indiquant tes données je complèterai le tableau

Pas vu ce message : non je suis un très récent client de Renault (ZE50 en février, batterie en toute propriété). S'il s'agissait de mon message sur les conditions d'assurance des ACM, il n'avait pour but que d'aider à la réflexion !

Si tu as une Zoe50 avec batterie achetée lors de l'achat de la voiture, tu n'es pas concerné

Bonjour,
En vue de la réception de ma ZE50 R110, je dois donner le prix de la batterie à mon assurance.
Savez-vous où je peux trouver sa valeur sur les documents du contrat DIAC ?
J’ai en tête 8 000 €.
Par avance merci.
JulienP

Sur mon contrat Zoe 41 (8400€), c'est sur la page principale du contrat où tu as indiqué le km prévu et la durée.

Attention d'après la mésaventure de Taralafifi je me demande si le montant réclamé par Diac ne peut pas dépasser la valeur initiale de la batterie

@julien7912 : quand j'ai acheté ma ZE50, batterie louée, Renault m'a envoyé par mail un document de 19 pages de la Diac. Il y a un paragraphe 'Assurance' où la valeur de la batterie est précisée.
C'est une copie de cette page que mon assurance (Macif) me demande.

@julien7912
Tu trouveras la valeur assurée de la batterie dans le document intitulé "contrat de location de batterie-conditions particulières" qui est le contrat de location signé par le client et Diac et que le vendeur (de ta Zoe neuve je suppose) va te faire signer lorsque tu vas souscrire au contrat de location (lorsque tu iras chercher ta Zoe). Ce document est un complément du document "conditions générales de location de batterie.
Pour les Zoe50 la batterie est facturée 8100 € TTC si achat intégral mais je ne connais pas la valeur assurée. En tous cas demande au vendeur.
D'ailleurs tiens nous au courant sur cette valeur assurée pour les Zoe50.

Pour le coût de la remise en état d'une batterie ou de son remplacement avec repose sur la Zoe, on sait d'après la facture de @Taralafifi qu'il faut compter au minimum :
Consignation-Déconsignation véhicule : 135,96 € TTC
Dépose-repose batterie : 296,6 € TTC
Transport : 760,5 € TTC
Soit un total de 1193 €.

Le coût total avec les pièces et main d'oeuvre peut être plus élevé que la valeur de la batterie et ils peuvent choisir de la remettre en état même si elle vaut 1000 €.

Selon l'article 9 du contrat de location des batteries des Zoe40 :
En cas de sinistre partiel de la batterie (article 9.1.a et b) il est indiqué de "faire procéder à vos frais ou par votre assureur à la remise en état de la batterie".
On pourrait interpréter comme selon ce que prend en charge l'assureur (en totalité ou partiellement) et le reste aux frais du client.

En cas de sinistre total de la batterie et si le véhicule est réparé (article 9.2.c) "une nouvelle batterie pourra à votre demande être installée, à vos frais... " mais le terme "ou votre assureur" n'est plus mentionné. On pourrait interpréter que ces frais sont à la charge du client et non de l'assureur.

Je pense que DIAC se moque totalement de qui paye leur facture, du moment qu'ils sont payés.

En effet, dans la mesure où, contractuellement, c'est le client ou son assureur qui paye la réparation de la batterie et tous les frais annexes, DIAC peut être tenté de se faire refaire une batterie à neuf, même si elle ne vaut presque plus rien.

Mais ça serait oublier qu'en général, dans le domaine automobile, il y a la notion de véhicule économiquement irréparable.
Si votre voiture vaut 1 000 € à l'Argus et qu'il y a 3 000 € de réparations pour la remettre en état, l'assurance refusera de payer la réparation.

Il devrait en être de même pour les batteries.

La difficulté, c'est que ce n'est pas DIAC qui est assuré directement.
En fait, DIAC demande au client de payer pour tout désordre accidentel qui pourrait affecter la batterie pendant la durée du contrat.
"Accessoirement" DIAC demande au client de s'assurer pour couvrir ce risque. Cela leur permet d'avoir plus de chances d'être payé.
Mais si l'assurance ne paie pas, ou ne paie pas la totalité de la facture, le client reste redevable de la totalité de la facture ou du solde.

On peut évidemment essayer de prendre une assurance qui couvre tout ce que DIAC pourrait être amené à facturer dans le pire des cas.
Comme pour un véhicule, je doute qu'un assureur accepte d'assurer une batterie pour une valeur supérieure à sa valeur vénale, ou pire pour une valeur supérieure à sa valeur à neuf.

Pixel a écrit:Si votre voiture vaut 1 000 € à l'Argus et qu'il y a 3 000 € de réparations pour la remettre en état, l'assurance refusera de payer la réparation.
Il devrait en être de même pour les batteries.
La difficulté, c'est que ce n'est pas DIAC qui est assuré directement

Exactement.
Ce qui permet de rajouter un argument supplémentaire aux "anti-location".

Ah bon ! Il y a des anti-location ?

@Pixel je ne vois toujours pas l'option "citer" dans les messages ci-dessus.