Bonus écologique pour les VE d'occasion

@fifaclint : c’est bon, trouvé ! Merci !! C’était sur la page de garde et pas dans le document de 9 pages « Informations précontractuelles en matière de location de batterie ». Je l’ai relu 3 fois celui-ci alors si vous avez des questions dessus n’hésitez pas

Je rajoute la pièce au dossier et vous tiens au courant.

Pourquoi te faut-il le contrat de location pour la prime ? car je ne vois pas trop le rapport sauf si ton VE te coûtait moins cher que l'aide octroyée.

Pour la PAC, je n'en ai pas eu besoin.
Pour le bonus écologique, c'est le garage qui gère donc je ne sais pas ce qu'ils ont à fournir.

«Comme déjà dit », ils demandent la valeur vénale de la batterie pour octroyer la prime.

Ah j'avais loupé cette partie alors !

Pour la PAC, j'ai du faire sans la valeur de la batterie.

ASP a écrit:Madame, Monsieur,

Nous avons étudié votre dossier (Numéro XXX) d'aide à l'acquisition ou à la location d'un véhicule peu polluant.
Nous avons le plaisir de vous informer que vous pouvez bénéficier de cette aide.
Nous vous verserons, dans les semaines à venir, une aide de 1 000,00 € au titre du bonus écologique par virement bancaire.
Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Bien respectueusement.
L'Agence de services et de paiement

C’est tout bon ! Prime accordée pour une Zoé que je louai pendant 3 ans et achetée en décembre.

Spagulax a écrit:Le vieux véhicule mis au rebut doit :
- Etre remis pour destruction dans les trois mois précédent ou les six mois suivant la date de facturation du véhicule acquis ou loué à un centre de traitement des « véhicules hors d’usage » (VHU) agréé.

Bonjour à tous, le centre VHU remets t-il tout de suite les papiers de la destruction?

Il doit te donner de suite :
.le certificat de destruction
.le certificat de cession pour destruction
.une copie de la CG barrée avec la mention "cédé pour destruction" et le cachet du centre

sinon ce n'est pas bon signe ...

Cool merci j'avais lu un délai de 15 jours éventuels mais je ne retrouve pas.
Sinon la remise immédiate des papiers semble logique.
Reste à être sûr des dates d’agrément des VHU car sur cette liste .. ?
VHU Essonne

Moi j'avais mis un peu de temps à trouver un centre agréé et sérieux. Bon courage

Tibosau a écrit:@fifaclint : c’est bon, trouvé ! Merci !! C’était sur la page de garde et pas dans le document de 9 pages « Informations précontractuelles en matière de location de batterie ». Je l’ai relu 3 fois celui-ci alors si vous avez des questions dessus n’hésitez pas
Je rajoute la pièce au dossier et vous tiens au courant.

Tibosau, le document de location de la batterie de la DIAC indiquant la valeur vénale de la batterie a suffit pour les pièces justificatives pour la prime ?

Sinon, je suis en train de regarder sur le Net mais c'est ma compagne (non mariés, non pacsés) qui sera en co-titulaire sur la carte grise et qui va utiliser le véhicule.
Elle fera plus de 60 km par jour aller/retour pour aller au travail.
Comme les démarches sont faites à mon nom, suis pas sûr de pouvoir cocher le trajet-domicile travail. Je cherche et vous dis cela.

Re, j'essaie de calculer la valeur vénale de ma batterie à remplir sur la demande.
Avec Excel, j'ai réussi à faire au mois près mais il demande en TTC ?
Vous connaissez la valeur en TTC pour une R90 de 2017?
HT = 7000 euros mais en ttc. Quelle tva ils prennent?

C'est 20%. Cf. bon de commande dans le sujet https://renault-zoe.forumpro.fr/t15547-qui-a-achete-sa-batterie-qui-etait-en-location-recensement-des-acheteurs-et-des-propositions-de-diac-i

Merci !  
Si je fais pas le prorata au mois près mais à l'année (bon y'a que 2 mois d'écart entre date batterie et achat voiture),
la batterie date de Fèv 2017 donc elle a 4 ans donc 70 %
7000 HT = 8400 TTC avec TVA 20 %
Donc 70% x 8400 = 5880 euros TTC de valeur vénale.

@Arno : oui c'était suffisant pour justifier la valeur vénale de la batterie, je n'ai eu aucun calcul à faire en plus.

Merci à tous.
J'ai appelé aussi le numéro d’assistance pour l'aide à la prime à la conversion.
Ils répondent tout de suite et bien ! 0800 74 74 00

Il ne faut surtout pas mettre de chiffre dans la case de la valeur de batterie, je l’ai fait et mon dossier a trainé une éternité, à chaque fois refusé à cause de cette case.
Je n’a réussi à m’en sortir qu’en ayant quelqu’un au telephone qui a bien compris le problème et a pu me dépatouiller.

Il faut le remplir, à mon avis, si tu n'atteins pas le max de la prime en comptant les 80 % de l'achat.
De mémoire, je ne l'avais pas compté pour la PAC. En 3 semaines, le virement était effectué et c'était courant Aout 2020 où il y avait gros bouchons dans les demandes.

Je n’ai effectivement pas pris en compte ce paramètre des 80%, n’ayant bénéficié que de la Pac et du bonus écologique pour les véhicules d’occasions.
Dans mon cas pour une Zoé à 5500 euros le fait d’avoir rempli la case n’a fait que me causer des problèmes, on me demandait un justificatif de la valeur de la batterie que je n’avais pas n’ayant pas souscrit de contrat de loc.
J’ai eu en tout trois demande refusées avant d’éclaircir le problème avec une personne très agréable qui gérait les dossiers à Rennes.
Tout est rentré dans l’ordre et c’est bien le principal.

Bonjour,
Je me demande si la case n'est pas obligatoire?
Même sans rajouter la valeur vénale de la batterie pour mon cas je suis loin des 80 %.

Pour mon cas c’est l’unique source de mon problème, il a fallu que la personne que j’ai eu au téléphone annule le montant de cette case pour que mon dossier soit validé.
Sinon je recevais cette réponse

Ok c'est noté, merci.

Bonjour, je me penche actuellement sur mon dossier de prime à la conversion.

Je voudrais ajouter la valeur de la batterie sous location, j'ai bien compris le calcul de @Arno ci dessus.

Je voulais savoir si vous aviez fournis des documents par rapport à la batterie ?

Sinon y'a un numéro vert sur le site officiel, ils sont très bien.

Petit retour sur ma demande de prime à la conversion + bonus occasion. Réponse reçu après 3 jours, 6000 euros de remboursement soit une ZOE R90 à 990 euros.