Changement de la batterie principale

Fred.Leudon a écrit:pour les « vieilles » Zoé dont le blé n’a pas été mis à jour

ARTICLE 4 - SOUPLESSE.
D’un commun accord entre le locataire et le loueur, certains éléments retenus peuvent être modifiés en cours de loca- tion dans les cas énumérés ci-après. Cet article n’est pas applicable en cas de modification du véhicule référencé figu- rant aux conditions particulières, dans ce cas, un nouveau contrat de location de batterie devra être souscrit.
A tout moment en cours de location, le kilométrage souscrit pourra être modifié :
• soit à votre initiative,
• soit à notre initiative, en cas d’écart de plus de 20% entre la loi de roulage initiale (rapport kilomètre/ durée) et celle qui est constatée,
La modification entraîne :
- la signature d’un avenant qui précise :
• le nouveau kilométrage qui ne peut excéder 200 000 km
(en tenant compte du km initial inscrit au compteur pour un véhicule d’occasion), • les conditions tarifaires,
- la mise en place d’un nouveau loyer jusqu’au terme du contrat, correspondant au nouveau kilométrage souscrit, avec sa date de mise en place effective.
- La facturation du montant des kilomètres supplémentaires (estimés prorata tempo- ris, en fonction du kilométrage annuel minimum et du kilométrage souscrit). Ce montant est calculé sur la base du coût du kilométrage supplémentaire tel que précisé dans les conditions particulières. En fonction du kilométrage annuel minimum figurant aux conditions particulières, le montant des kilomètres non consommés vous sera crédité. Le prix des kilomètres non consommés sera égal au coût des kilomètres supplémentaires figurant aux conditions particulières.