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Message par alfred Lun 5 Oct 2020 - 14:07

@Pixel :
Comme j'ai compris, en supposant un accident responsable et le client assuré tous risques, batterie incluse :
Si batterie détruite la valeur d'indemnisation de la batterie selon le contrat de location de Diac est la valeur résiduelle selon l'assureur et est prise en charge par l'assureur.
Le coût de la dépose de la batterie et de l'envoi de la concession à l'usine de recyclage qui serait de 776 € TTC dans le cas de @Kicé est pris en charge également.
Le recyclage lui même étant pris en charge par Renault dans tous les cas (batterie détruite probable, fin de vie etc..).

Si batterie détériorée partiellement et remise en état la prise en charge est limitée à la valeur résiduelle mais les frais de dépose et d'aller-retour au technicentre pour remise en état sont inclus dans cette limite.

Comme discuté plus haut dans ce sujet, d'après le contrat de location si le coût de la remise en état est supérieur à cette valeur résiduelle Diac pourrait demander au client de payer la différence qui peut être très élevée si par exemple la valeur résiduelle est de 1000 €.
Il faut espérer que cette dernière interprétation n'est pas la bonne et que le client n'aura rien à payer.
D'après les autres retours de ce sujet les conditions semblent identiques avec les autres assureurs.


Dernière édition par alfred le Sam 17 Oct 2020 - 18:39, édité 17 fois

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Message par fifaclint Lun 5 Oct 2020 - 14:39

De mémoire, certains contrats (je ne sais plus de quel assureur il s'agit) assurent la batterie aux conditions de notre contrat de location. Cela devrait être le cas de tous.

Le contrat Diac est clairement plus que limite dans ce cas.

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Message par Pixel Lun 5 Oct 2020 - 16:00

Je comprends comme toi à une exception près : il semble qu'en cas de destruction totale, tous les frais, y compris le recyclage, soient pris en charge par AXA.
Ceci dit, si ce n'est pas le cas, c'est Renault qui paiera.

Je suis quand même très étonné qu'en cas de destruction totale, la batterie (propriété de DIAC) soit cédée à l'assureur.
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Message par alfred Lun 5 Oct 2020 - 16:15

Le recyclage de la batterie est pris en charge par Renault en fin de vie mais effectivement rien n'est précisé en cas d'accident.
Je pense d'après la réponse de ton assureur que si Renault ne prend pas en charge le recyclage c'est l'assureur qui le fera.
Si la batterie est cédée à l'assureur c'est peut être par simple formalité.

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Message par karim034 Mar 24 Nov 2020 - 19:41

Bonsoir,

Je viens d'avoir aviva et c'est un non catégorique pour la batterie, mais carrefour assurance sont ok , c'est noté dans les conditions.

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Message par RD150 Mar 24 Nov 2020 - 20:19

Pour aviva c'est très bizarre, je suis chez eux, batterie en location et voici un extrait qui stipule précisément le contraire :
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Message par Fidne Mar 24 Nov 2020 - 20:28

Bizarre oui, parce que je suis aussi chez Aviva et la batterie est bien assurée. Lors de la souscription, mon assureur m'a même demandé si elle était achetée ou louée (ma Zoé est en achat intégral).

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Message par Barbiton Mar 24 Nov 2020 - 20:50

Hello, je n’ai pas eu le courage de tout lire Embarassed , mais si je comprends bien, cette clause est essentielle en cas de locbat, mais recommandée en cas d’achat intégral ?

Je vais me faire confirmer ça par mon assureur (GAN) avant de signer le contrat d’assurance.

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Message par karim034 Mar 24 Nov 2020 - 21:28

j'ai du tombé sur une mal luné

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Message par fabien333 Mer 25 Nov 2020 - 9:41

@RD150 : Ton attestation n'est pas bonne du tout ! A aucun il ne mentionne le contrat de la location. Au contraire en cas de sinistre tu l'auras dans l'os puisque rien ne mentionne ce contrat.

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Message par fifaclint Mer 25 Nov 2020 - 10:03

@RD150 Est-ce que tu as plus de détails ?
On dirait plus que c'est la prise en compte de la batterie concernant un achat intégral.

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Message par RD150 Mer 25 Nov 2020 - 12:25

Pas plus de détails, mais (pour mémoire clown ) je suis dans les premiers à avoir demandé pour assurer un VE avec batterie louée. Mon courtier ne sachant même pas que c'était possible m'a demandé une copie du contrat de location pour interroger son "central" sur la prise en compte ou pas. Suite à accord, cette clause stipulant la batterie a été ajoutée sur le contrat. Au cas ou, j'ai conservé les écrits des différents échanges Wink .
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Message par fabien333 Mer 25 Nov 2020 - 13:07

Oui enfin je ne sais pas ce que vaut l'accord d'un courtier sur le plan juridique. Si dans le contrat d'assurance il n'est pas écrit que la batterie est assuré selon les garanties du contrat de location fourni par le client, c'est mort quoi qu'en pensent  le courtier et le client.
Mais tu as bien fais de garder les échanges écrits.

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Message par Pixel Mer 25 Nov 2020 - 13:34

Le Monsieur te dit que la clause a été ajoutée au contrat. Wink
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Message par fifaclint Mer 25 Nov 2020 - 14:12

@Fabien333 La plupart des contrats n'assurent pas "aux conditions indiquées dans le contrat de location" 😭 tel que par ex. celui de la GMF entre autres. Cela ne veut pas dire pour autant que la batterie n'est pas assurée.

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Message par fabien333 Mer 25 Nov 2020 - 18:03

Le problème quand ce n'est pas assuré aux conditions indiquées dans le contrat de location c'est que tu peux être vite amené à payer plusieurs milliers d'euros de ta poche en cas de dégradation de la batterie.

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Message par fifaclint Mer 25 Nov 2020 - 18:45

Nous sommes bien d'accord.
Si quelqu'un a la liste de ceux qui indemnisent aux conditions prévues par le contrat de Diac, je suis preneur.

Liste en cours des Assurances qui indemnisent aux conditions prévues par le contrat de location Diac :
AXA
Altima (Assurance du groupe MAIF pour VE)
Crédit Agricole
Groupama


Dernière édition par fifaclint le Jeu 26 Nov 2020 - 16:16, édité 8 fois

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Message par Pixel Mer 25 Nov 2020 - 19:00

AXA
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Message par Sierra38 Mer 25 Nov 2020 - 19:01

Crédit agricole pour ma part, clause bien indiqué à part....

Assure aussi les câbles...
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Message par fifaclint Mer 25 Nov 2020 - 19:31

Ok je complète mon post au fil de l'eau 👍

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Message par JefRusel Mer 25 Nov 2020 - 22:36

ALTIMA (Assurance du groupe MAIF pour VE)

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Message par fabien333 Jeu 26 Nov 2020 - 10:49

oui enfin il faudrait voir la clause en question, parcque entre ceux qui croient qu'ils sont assurés et ce qui est ecrit dans le contrat c'est deux choses différentes....
Je pourrai dire que groupama assure au condition du contrat

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Message par fifaclint Jeu 26 Nov 2020 - 10:58

Je vois et je te rejoins. Est-ce qu'il faudrait demander un extrait du contrat ?
Le problème que je vois c'est que cette clause n'apparait pas certaines fois dans les CG mais dans les Conditions Personnelles et là aussi c'est problématique !

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Message par Pixel Jeu 26 Nov 2020 - 11:10

Pour ce qui me concerne, j'étais chez Allianz et ils ne voulaient pas mettre de clause dans les conditions particulières.
Je suis donc passé chez AXA qui m'a mis la clause suivante dans les conditions particulières :

« Pour les véhicules électriques ou à propulsion électrique avec une batterie faisant l'objet d'un contrat de location avec le constructeur, nous remboursons, à l'occasion d'un évènement garanti, les frais de réparations ou, en cas de perte total, la valeur résiduelle de cette batterie dans les conditions fixées par le contrat de location »

Depuis, Allianz a revu sa copie.

Pourquoi penses-tu que ça peut poser problème que cette clause soit dans les conditions particulières ?
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Message par fabien333 Jeu 26 Nov 2020 - 11:12

Je pense que si elle est dans les conditions particulières cela veut dire qu'un autre contrat pour un ve chez axa peut ne pas l'avoir...

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Message par fifaclint Jeu 26 Nov 2020 - 11:19

Sauf erreur de ma part, c'est exactement ce qui peut se produire, non !

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