Location Batteries par la Diac

par RLF Lun 10 Mar 2014 - 11:52

Bonjour a tous les .....[censuré par la modération] du nouveau contrat petit rouleur de Zoe
Petit rouleur moi-même j'étais très heureux d'apprendre qu'il y avait un nouveau
contrat basé sur 5000 km a 49 euros donc appel de la Diac.
La réponse tombe comme un couperet "valable seulement pour les nouveau contrats depuis Janvier 2014"
Donc pour un service identique je vais payer 30 euros de plus par mois.
Je confirme que ce que dit un autre internaute au sujet d'une revente de Zoe est exact.
Diac nous Arnaque.
Je vais prendre conseil auprès d'un avocat sur la suite a donner.

par scarred Lun 10 Mar 2014 - 12:45

Diac arnaque, dans quel sens ?

par **zoeilvert** Lun 10 Mar 2014 - 12:49

Bonjour RLF ,

Je comprends que tu veuilles t'exprimer et c'est tout à fait ton droit; par contre les termes que tu emplois, surtout pour un nouveau venu, ne me semble pas adapté.
L'esprit du forum c'est l' Entre-aide des membres autour de la ZOE...

par RLF Lun 10 Mar 2014 - 18:27

scarred a écrit:Diac arnaque, dans quel sens ?

Dans le sens ou on ne peut pas basculer vers un nouveau contrat plus favorable lorsque on roule peu pour une garantie identique et sous le seul prétexte d'une date d'achat du véhicule.
je paie 79 euros par mois pour un contrat minimal de 12500 km par an alors que je vais faire 3000 km.
Le nouveau contrat est de 49 euros pour 5000 km.

par RLF Lun 10 Mar 2014 - 18:31

zoeilvert a écrit:Bonjour RLF ,

Je comprends que tu veuilles t'exprimer et c'est tout à fait ton droit; par contre les termes que tu emplois, surtout pour un nouveau venu, ne me semble pas adapté.
L'esprit du forum c'est l' Entre-aide des membres autour de la ZOE...

Milles excuses mais le post était tout de suite après le coup de fil a la Diac j'étais furieux.

par scarred Mar 11 Mar 2014 - 11:37

RLF a écrit:
scarred a écrit:Diac arnaque, dans quel sens ?

Dans le sens ou on ne peut pas basculer vers un nouveau contrat plus favorable lorsque on roule peu pour une garantie identique et sous le seul prétexte d'une date d'achat du véhicule.
je paie 79 euros par mois pour un contrat minimal de 12500 km par an alors que je vais faire 3000 km.
Le nouveau contrat est de 49 euros pour 5000 km.

Pas compliqué tu cèdes le véhicule à ta femme si tu n'es pas marié ou à tes enfants et du coup le contrat est cassé, et tu en refais un sur les 5000 km Smile

par Ke2 Mar 11 Mar 2014 - 11:41

scarred a écrit:Pas compliqué tu cèdes le véhicule à ta femme si tu n'es pas marié ou à tes enfants et du coup le contrat est cassé, et tu en refais un sur les 5000 km

Ne pas faire ça dans la première année à cause des frais de résiliation Crying or Very sad

par scarred Mar 11 Mar 2014 - 13:18

Ke2 a écrit:
scarred a écrit:Pas compliqué tu cèdes le véhicule à ta femme si tu n'es pas marié ou à tes enfants et du coup le contrat est cassé, et tu en refais un sur les 5000 km
Ne pas faire ça dans la première année à cause des frais de résiliation

c'est juste, donc attendre les 1 an si les frais sont supérieurs à l'économie !

par arnold93 Sam 15 Mar 2014 - 22:22

Bonjour j'ai également eu affaire à la Diac et ils m'ont également mis très très en colère donc je te comprend tout a fait (le gars que tu enquiquine en appelant à 8h du matin qui te le fait sentir grave qui te prend de haut, et qui est incapable de te fournir les infos que tu lui demande en t'expliquant que l'abruti c'est toi) Je vous assure ca met en forme pour la journée.

par denon Dim 16 Mar 2014 - 7:51

je confirme de mon coté que la diac cherche a nous escroquer par tout les moyens possibles
j'ai vendu ma zoé
le nouvel acheteur a un contrat depuis le 7 fevrier
la diac cherche a me faire payer la fin du contrat soit environ 450 euros jusqu'à mai
en gros ils souhaitent faire payer 2x la location pendant quelques temps
bon ca c'est ce qu'ils croient
heureusement j'avais prevu le coups et j'avais fais bloqué les prélèvements diac
ce que je conseille a tout le monde de faire en cas de revente
apres je suis d'accord pour payer ce que je doit
pas ce que je ne doit pas
.

par aurel Dim 16 Mar 2014 - 19:07

Mais le contrat de loc de la batterie est t-il vraiment plus contraignant qu'un autre contrat en leasing? Comment cela se passe pour une LOA si l'on veux rendre la voiture avant la fin du contrat?

par Ke2 Lun 17 Mar 2014 - 10:38

denon a écrit:apres je suis d'accord pour payer ce que je doit
pas ce que je ne doit pas.

Il se trouve que tu avais signé un contrat de location qui prévoyait des indemnités de rupture anticipée (qui du point de vue contractuel ne sont pas des loyers).
Il faut lire le contrat avant de le signer (et ne pas signer si les clauses sont inacceptables) Exclamation

par **zoeilvert** Lun 17 Mar 2014 - 12:14

Ke2 a écrit:
denon a écrit:apres je suis d'accord pour payer ce que je doit
pas ce que je ne doit pas.
Il se trouve que tu avais signé un contrat de location qui prévoyait des indemnités de rupture anticipée (qui du point de vue contractuel ne sont pas des loyers).
Il faut lire le contrat avant de le signer (et ne pas signer si les clauses sont inacceptables)

tout a fait d'accord avec toi ke2,

d'ailleurs, à tous... Je peux comprendre que l'on peut être énervé dans certaine situation, mais un contrat est un contrat.

Si on utilise le mot "Escroc" a mauvais escient, l'auteur des écrits (mais en fait le forum) peut être attaqué en diffamation...la modération sera obligé de supprimer les écrits diffamatoires.

par fred et sylvie Lun 17 Mar 2014 - 16:52

Ke2 a écrit:
denon a écrit:apres je suis d'accord pour payer ce que je doit
pas ce que je ne doit pas.
Il se trouve que tu avais signé un contrat de location qui prévoyait des indemnités de rupture anticipée (qui du point de vue contractuel ne sont pas des loyers).
Il faut lire le contrat avant de le signer (et ne pas signer si les clauses sont inacceptables)

+1

par denon Lun 17 Mar 2014 - 18:02

je confirme le terme d'escroquerie
simplement on a affaire a de l'escroquerie en toute légalité et impunité
maintenant a propos du forum je remarque que les pro zoetiste n'acceptent pas qu'on dise la vérité
et c'est bien dommage
pour moi je le répète encore une fois
la zoe est une des meilleures voiture electique
dommage que la batterie ne soit pas vendue avec .
et tres dommage que diac et Renault fassent un tres gros biseness avec les contrats de location.
pendant et apres le contrat
sur ces derniers points je ne regrette pas d'avoir vendu ma zoe a temps et m'etre acheté une leaf avec sa batterie
la cote des zoe est en train de s'effondrer maintenant et les voiture avec contrat de location deviendront vite invendable
repensez a moi d'ici quelque temps
a plus

par Léonard Lun 17 Mar 2014 - 23:43

denon a écrit:je confirme le terme d'escroquerie
simplement on a affaire a de l'escroquerie en toute légalité et impunité
maintenant a propos du forum je remarque que les pro zoetiste n'acceptent pas qu'on dise la vérité
et c'est bien dommage

Je te conseille de t'informer sur la jurisprudence. Par exemple un cas avec un forum sur les 2 CV, Il s'appelait "La page de la Deuche". L'administrateur de la Page de la Deuche acquitté L'affaire avait duré un certain nombre d'années.

La liberté d'expression sur internet vient de faire un grand pas ! Tout webmaster de forum ou de blog sait d'ores et déjà de quoi je parle : bien entendu des propos qui peuvent être considérés comme diffamants sur les espaces de discussion online. Avant d'aborder le coeur du sujet, petit flash back : La page de la Deuche était un petit forum réunissant un millier de passionnés de Citroën 2CV (Nous ne savons pas si Jean-Pierre Foucault était un membre actif). Comme couramment sur ces espaces d'entraide, un membre avait créé un sujet demandant des avis sur un garage, L'ami de la 2CV. Le webmaster du forum, Christian Bosch, avait répondu : "Pour avoir vu de plus près plusieurs deuches chez lui, revendues au prix fort, c'est du travail bâclé comme c'est pas permis" et "Adresse à éviter impérativement".
À la suite de ces messages, le garage L'ami de la Deuche avait engagé une procédure judiciaire réclamant quelques 7500€ de dommages et intérêts pour "diffamation caractérisée avec intention de nuire", rien que ça.
Le 9 juin, le tribunal a donné raison au webmaster, considérant que "les membres inscrits au forum formaient un réseau fermé constitué par des personnes liées entre elles par une passion commune" et qu'aucun visiteur anonyme ne pouvait donc accéder aux écrits.
Par ailleurs, et c'est là le fait le plus important, le tribunal a affirmé que les propos "dits" diffamatoires n'étaient en réalité que des "jugements de valeur entrant dans le cadre de discussions qui sont le propre d'un forum et qui servent à partager des expériences diverses".
Le webmaster recevra 600€ de dommages et intérêts, mais ne semble pas disposé à rouvrir le site... dommage.
Amis adorateurs de la 2CV, si vous vous considérez maintenant comme des Sans Forum Fixe, n'hésitez pas à établir votre camp de base dans la section "anciennes" de Forum-Auto, vous y serez les bienvenus.

Donc, le fait d'utiliser certains termes comme "escroc" peut mettre en difficulté celui qui les poste et l'administrateur du site. Le forum Zoé n'est pas un réseau fermé puisqu'on peut avoir accès aux messages sans s'identifier. Et Renault ou la Diac ont des avocats plus nombreux et mieux payés que ceux du garage concerné.

On comprend que tu n'es pas content. Mais, ce n'est pas parce que tu n'es pas content que tu a le droit de nous insulter avec de telles phrases : "je remarque que les pro zoetiste n'acceptent pas qu'on dise la vérité".

par Kladz Mar 18 Mar 2014 - 0:27

Je comprend pas que ce genre de post existe, rien de nouveau on signe des contrats dans ce genre là assez souvent.
Un exemple avec les téls portable, si je m'engage pour 24 mois et si je veux partir avant, je suis redevable des 12 premiers mois et de 25% des 12 mois suivant.
Désolé mais c'est pas avec un coup de téléphone au service client que je pourrai prendre le forfait moins cher si je me suis engager sur 24 mois

Je ne vois aucune tromperie dans le contrat.

par denon Mar 18 Mar 2014 - 5:07

absolument rien avoir
le telephone ou la carte sim n'est pas loueé a quelqu'un d'autre ensuite
en gros vous payez votre contrat jusqu'au bout et le nouveau propriétaire paie aussi

vous avez le droit de louer un appart ou autre chose a 2 personnes différentes ?
c'est a peu pres ca

par Cameleon Mar 18 Mar 2014 - 8:29

D'après le contrat de location study

la Diac ne prélevera des loyers seulement si l'ancien propriétaire n'a pas mis en relation la Diac et le nouveau propriétaire et tant que le nouveau propriétaire n'aura pas régularisé sa situation auprès de la Diac.

Il ne peut théoriquement pas y avoir de double prélèvement, mais l'erreur reste humaine ou informatique jocolor

Article 11.2 Fin de location anticipée
...
c) Cession du véhicule électrique
Si vous êtes propriétaire du véhicule électrique, lors de sa cession, vous devrez conformément à l'article 6.2.7 préserver nos droits de propriété sur la batterie et mettre en relation votre acquéreur et nous. Tant que nous n'aurons pas reçu les documents dument régularisés du nouveau locataire, vous aurez obligation de régler une indemnité d'utilisation d'un montant égal au loyer initial.

par **zoeilvert** Mar 18 Mar 2014 - 9:24

Caméléon a écrit:D'après le contrat de location la Diac ne prélevera des loyers seulement si l'ancien propriétaire n'a pas mis en relation la Diac et le nouveau propriétaire et tant que le nouveau propriétaire n'aura pas régularisé sa situation auprès de la Diac.

Il ne peut théoriquement pas avoir de double prélèvement, mais l'erreur reste humaine ou informatique

Article 11.2 Fin de location anticipée
...
c) Cession du véhicule électrique
Si vous êtes propriétaire du véhicule électrique, lors de sa cession, vous devrez conformément à l'article 6.2.7 préserver nos droits de propriété sur la batterie et mettre en relation votre acquéreur et nous. Tant que nous n'aurons pas reçu les documents dument régularisés du nouveau locataire, vous aurez obligation de régler une indemnité d'utilisation d'un montant égal au loyer initial.

Voila qui est clair.
j'invite donc a ne pas utilisé les termes "escroc,arnaque etc". L'édition étant possible, je laisse le soin a chacun de faire sa propre modération.
Après un délai, si ce n'est pas exécuté, je le ferai.

Je le répète ici, l'orientation du forum est vers l'entre-aide, l'échange de l'information et la promotion de la ZOE.
Rien n'est parfait, ce n'est qu'en échangeant les informations de la façon la plus informelle que cela ira dans le bon sens.

par TontonPatrix Mar 18 Mar 2014 - 9:36

zoeilvert a écrit:Voila qui est clair.
j'invite donc a ne pas utilisé les termes "escroc,arnaque etc". L'édition étant possible, je laisse le soin a chacun de faire sa propre modération.
Après un délai, si ce n'est pas exécuté, je le ferai.

Je le répète ici, l'orientation du forum est vers l'entre-aide, l'échange de l'information et la promotion de la ZOE.
Rien n'est parfait, ce n'est qu'en échangeant les informations de la façon la plus informelle que cela ira dans le bon sens.

+1

par Almenume Mar 18 Mar 2014 - 9:45

denon a écrit:
pour moi je le répète encore une fois
la zoe est une des meilleures voiture electique
dommage que la batterie ne soit pas vendue avec .
et tres dommage que diac et Renault fassent un tres gros biseness avec les contrats de location.
pendant et apres le contrat
sur ces derniers points je ne regrette pas d'avoir vendu ma zoe a temps et m'etre acheté une leaf avec sa batterie
la cote des zoe est en train de s'effondrer maintenant et les voiture avec contrat de location deviendront vite invendable
repensez a moi d'ici quelque temps
a plus

J'ai beaucoup de mal à comprendre ceux qui se plaignent que les batteries d'une Zoé soit en location. Personnellement au contraire, je trouve ça un énorme avantage, particulièrement pour la revente. J'aimerai bien voir la côté des C-0 ou autres Leaf, dans 4 ou 5 ans quand leurs batteries seront beaucoup moins efficientes. C'est là je pense qu'il y aura une grosse décote non ?
Pour la Zoé, l'avantage, c'est qu'en cas de dégradation des batteries (-25%) Renault les échange. Et au final, 79€ de location par mois, sur une durée de 7 ans par exemple, ça fait moins de 7.000€, soit environ le prix des batteries, et il y a fort à parier que dans 7 ans les batteries auront déjà été changées non ? Donc le coût de la loc est rentable, et surtout rassurant.

Ensuite pour ce qui est de la cession du contrat de loc, c'est prévu dans les termes du contrat, en faisant les choses correctement, (et en partant du principe qu'en face la DIAC le fasse aussi), normalement tout se passe bien. Comme déjà dit, il ne peut y avoir de double prélèvement, sauf erreur, que la DIAC doit régler.
Donc pour moi, il n'y a pas d'"arnaque" il faut juste faire les choses correctement, et s'assurer que la DIAC le fasse aussi (et pour plus de sécurité, demander à sa banque d'interdire le prélèvement, c'est gratuit en général dans les banques). Comme ça pas de soucis non Smile

Emmanuel

par Ke2 Mar 18 Mar 2014 - 10:12

Almenume a écrit: Comme déjà dit, il ne peut y avoir de double prélèvement, sauf erreur, que la DIAC doit régler.

D'accord, mais dans le cas de denon, je pense (je suppose) qu' il ne s'agit pas de "double prélèvement du loyer", mais de l'indemnité de restitution anticipée prévue si le contrat est rompu avant 12 mois...

par Almenume Mar 18 Mar 2014 - 10:17

Ke2 a écrit:
D'accord, mais dans le cas de denon, je pense (je suppose) qu' il ne s'agit pas de "double prélèvement du loyer", mais de l'indemnité de restitution anticipée prévue si le contrat est rompu avant 12 mois...

Alors là dans ce cas, comme d'habitude, ne pas se plaindre de ne pas avoir lu les petites lignes du contrat...

Et effectivement, ça ne vaut pas le coup de revendre lors de la première année. De plus dans ce cas, n'y a t'il pas aussi un soucis avec la prime gouvernementale ? Je crois avoir lu qu'il faut garder le véhicule au moins 12 mois pour ne pas avoir à la rembourser...

Emmanuel

par Léonard Mar 18 Mar 2014 - 10:26

Almenume a écrit:J'ai beaucoup de mal à comprendre ceux qui se plaignent que les batteries d'une Zoé soit en location. Personnellement au contraire, je trouve ça un énorme avantage, particulièrement pour la revente. J'aimerai bien voir la côté des C-0 ou autres Leaf, dans 4 ou 5 ans quand leurs batteries seront beaucoup moins efficientes. C'est là je pense qu'il y aura une grosse décote non ?
Pour la Zoé, l'avantage, c'est qu'en cas de dégradation des batteries (-25%) Renault les échange. Et au final, 79€ de location par mois, sur une durée de 7 ans par exemple, ça fait moins de 7.000€, soit environ le prix des batteries, et il y a fort à parier que dans 7 ans les batteries auront déjà été changées non ? Donc le coût de la loc est rentable, et surtout rassurant.

+1

C'est la possibilité de louer la batterie qui m'a convaincu d'acheter la voiture. A part le fait de vouloir à tout prix posséder SES choses, j'ai pas réussi à comprendre l'intérêt d'acheter les batteries. Parce que je me vois mal essayer de vendre une ZoE d'occasse avec les batteries presque mortes. "Bonjour monsieur, je vous vend ma voiture, comme vous voyez, elle est en bon état. ... Au fait, il ne faudra pas oublier dans 2 mois de dépenser 7000€ en plus pour acheter un lot de batterie. Aller, comme je suis bon prince, je vous fait un rabais de 500€ sur le prix argus."

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