Revente véhicule électrique avec location batterie diac

Suite à la vente de mon Twizy j'ai quelque soucis de résiliation.
A cause des frais de clôture du contrat.

J'ai vendu mon twizy au bout de 11 mois de location car son autonomie ne me suffisait plus puisque
je me suis instaler chez ma copine.

J'ai donc encore attendue pour la clôture du contrat pour arriver à la date d anniversaire.
Donc 12 mois pour éviter des frais abusif.

Sauf que âpres avoir appeler diac location ils remonte à la date de vente même si les 12 mois sont passer et payer.

J'ai relu le contrat et je trouve pas le texte précisant exactement la date prise en compte
pour la clôture du contrat.

Donc diac me demande 520 € de frais pour la résiliation anticiper et 80 € pour la clôture du contrat.
Ce qui au total équivaut à une année complète de location en twizy.

Tout ça pour un écart de 1 mois.
J'ai l impression que diac choisi simplement la solution qui les arrangent eux.

C'est effectivement discutable et un commerçant n'agirait pas ainsi (mais DIAC est une banque, pas un commerçant   ).

Si je comprends bien, tu as vendu le Twizy mais tu as encore payé un mois de location alors que le véhicule ne t'appartenait plus

Je n'ai pas eu l'occasion de lire le contrat de location du Twizy, mais dans celui de Zoe, il est bien écrit :

Contrat de location, Article 10.1 a écrit:La location pourra être résiliée de plein droit [...] en cas de saisie, vente ou confiscation du véhicule électrique dans lequel la batterie louée est incorporée

Le fait de vendre le véhicule permet donc à DIAC de résilier le contrat à la date de la vente.
Mais d'après le contrat, ce n'est pas non plus une obligation : ils pourraient ne pas le faire à titre de geste commercial par exemple...

La méthode la plus sûre aurait été de ne vendre le Twizy qu'au bout d'un an (quitte à le louer ou le prêter un mois au futur acheteur).

j'adore ce site
il y a toujours quelqu'un qui dira que c'est normal ..
jusqu'au jour ou il revendra par contre

La Zoé était au garage ne pouvant pas avoir de véhicule de location
pour raison financière.

La vente du twizy était une obligation.

denon a écrit:il y a toujours quelqu'un qui dira que c'est normal ..

Je ne dis pas que c'est "normal" dans le sens moral et je souhaiterais moi aussi que DIAC ait un peu plus de considération pour ses clients.
Je dis seulement que c'est écrit dans le contrat de location (à vérifier si c'est aussi le cas dans le contrat du Twizy).

Si tu as une information contraire, je serais heureux de la lire.

denon a écrit:jusqu'au jour ou il revendra par contre

Je ne me plaindrai pas si on m'applique les clauses du contrat.
J'ai pour habitude de ne pas signer sans lire et d'honorer les contrats que j'ai signé.
Je sais que c'est complètement passé de mode...

Oui j'ai vendu mon twizy à 11 mois mais comme les frais de résiliation était énorme.

J'ai attendu et j'ai encore payer 2 mois de location pour éviter les frais.

Mais diac remonte à la date de vente même si les 12 mois du contrat sont passer et payer.

C'est de l argent facile ça pour eux.

Je n'ai pas eu le temps de lire exactement cette partie du contrat;
mais il me parait clair que s'il y a une partie floue dans le contrat, la Diac aura l'avantage face à un particulier...mais ce ne sera plus aussi simple face à une association.

Il me semble que dans le cas d'une action ensuite, le flou d'un contrat doit être mis au bénéfice du client.... sous toutes réserves.

A mon avis, il n'y a pas de flou (sous réserve que les termes soient les mêmes sur le contrat de location du Twizy), ce qui n'interdirait pas un geste commercial...

Tu devrais par contre au moins récupérer les deux mensualités payées après la vente (maigre consolation, certes...   )

Le contrat Zoé  au twizy c'est pareil.

Diac fait comme ke2 as dit il me rembourse les 2 mois en trop et me facture 600 euros
de résiliation.
Pas de dialogue ou négociations possible.

J'ai contacter le service client Renault pour voir leur avis.

Je conseillerais de se renseigner auprès d'une association de consommateurs. Dans pas mal de contrats, il y a des petites clauses qui sont aux limites des lois. Ou qui semblent injuste aux consommateurs. Il suffit parfois d'un simple courrier avec les bons termes, les bons rappels aux lois pour que tout à coup une situation évolue. Cela les associations de consommateurs, et leurs juristes, savent ce qu'il est loisible de faire.

Dans la téléphonie, les associations de consommateurs ont obtenus pas mal de modifications de contrats. Il faudra aussi que les choses évoluent dans d'autres secteurs. Aux premières années de la téléphonie mobile changer d'opérateur avant la fin du contrat revenait presque aussi cher que de payer toute la durée du contrat. Maintenant, c'est beaucoup plus simple.