Contrat de location, revente du vehicule

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Message par Pierrotb le Dim 24 Mar 2013 - 13:18

Question à ceux qui ont déjà un contrat de location signé: que ce passe t'il lors de la revente du vehicule avant la fin du contrat?
Par exemple, je signe un contrat sur 36 mois / 30000 km et revends ma Zoe aprés 6 mois et 5000 km? Dans le forum allemand, certains prétendent qu'il faut payer une sorte de dédomagement pour les 30 mois restants. Sad

Pierrotb

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Message par zoeilvert le Dim 24 Mar 2013 - 13:25

Le vendeur m'avais dit que le contrat continuait avec le nouveau propriétaire,sans pénalité, dans les détails et dans la réalité il faudra un ou deux retours..

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Message par DD222 le Dim 24 Mar 2013 - 15:30

Il faut lire le contrat, en cas de cession du véhicule, il faut communiquer les coordonnées de l'acheteur, qui se verra facturé d'une somme de 75 euros pour "frais d'activation".
La seule indemnité prévue est en cas de restitution avant 12 mois de location selon la formule de l'article 11.2 a)ii) du contrat .+ un forfait de 75 euros.
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Message par Ke2 le Lun 25 Mar 2013 - 11:25

En cas de revente, l'acheteur DOIT souscrire un nouveau contrat de location (et, effectivement, payer à cette occasion 75€ de frais).
Le contrat du vendeur ne se termine qu'après que l'acheteur ait effectué la demande et fourni les justificatifs nécessaires (donc le vendeur continue à payer l'abonnement en attendant ...)
Quand on voit que certains acheteurs mettent plus de 6 mois à changer la carte grise Rolling Eyes

Est-ce que ça ne constituera pas un frein à la reprise d'une Zoe par un garage d'une autre marque qui n'aura pas envie de payer 75€ + 79€ par mois en attendant la revente du véhicule Question

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Message par jch le Lun 13 Oct 2014 - 18:32

Je ne retrouve pas mon contrat de location.
Comme ce sujet remonte au tout début des mises en service, pouvez vous me confirmer l'information:

en cas de revente au-delà des 1 an, pas de pénalités. L'acheteur paye 75€ de frais.
Un collègue veut racheter ma zoe, et je calcule si c'est intéressant pour moi ou pas de repartir sur une nouvelle zoe.

merci

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Message par denon le Lun 13 Oct 2014 - 21:42

helas tu verras que la diac va te trouver une grosse somme a payer .. comme sortie du chapeau


Dernière édition par denon le Lun 13 Oct 2014 - 22:17, édité 1 fois

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Message par skider le Lun 13 Oct 2014 - 21:58

Après 1 ans ton contrat et recalculer.
Si tu as choisis le contrat de 3 ans mais au bout de ans tu vend la zoé, tu paye la différence de loyer sur les 12 mois du contrat.

La somme n'est pas sortie du chapeau, il y à des formules de calcule écrit noires sur blanc sur le contrat.

Je sais pas ceux que tu as fait denon à Diac, mais quand j'ai vendu ma twizy au bout de 11 mois, après avoir contacter le service client il me rester moins de 50 € de frais.
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Message par Ke2 le Mar 14 Oct 2014 - 10:05

@jch a écrit:en cas de revente au-delà des 1 an, pas de pénalités.
Il n'y a pas de pénalités, mais il y a un recalcul du contrat en fonction de la durée réelle.
Pour simplifier, si tu as gardé la voiture un an, tu dois payer la location au tarif "un an" et pas au tarif "36 mois".

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