Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
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Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Oui mais ce montant (précisé dans mon contrat avec Diac) n'apparaît pas justement sur mon contrat d'assurance. D'ailleurs la GMF ne m'a pas demandé celui-ci !
Donc, pour moi, il y a 2 problèmes dans mon contrat :
1. La valeur de la batterie assurée qui n'est pas indiquée
2. La valeur à dire d'expert qui "devrait" être remplacé par les termes du contrat de location.
Donc, pour moi, il y a 2 problèmes dans mon contrat :
1. La valeur de la batterie assurée qui n'est pas indiquée
2. La valeur à dire d'expert qui "devrait" être remplacé par les termes du contrat de location.
fifaclint- Messages : 9149
Date d'inscription : 04/06/2020
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
J’ai partagé dans un autre post les conditions des Assurances du Crédit Mutuel concernant les batteries.
Les voici pour rappel :
Les voici pour rappel :
- Véhicule électrique
La batterie du véhicule, ainsi que le câble de rechargement, sont endommagés lors d'un sinistre, ils sont couverts au titre des garanties du contrat.
Si la batterie louée est détruite lors d'un sinistre, nous indemnisons le loueur sur la base des limites et conditions prévues dans votre contrat de location.
Fred.Leudon- Messages : 4816
Date d'inscription : 11/12/2012
Age : 50
Localisation : Leudon-en-Brie, Seine & Marne
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Si la batterie n’est pas détruite, celle ci est réparée au même titre que le véhicule.
Fred.Leudon- Messages : 4816
Date d'inscription : 11/12/2012
Age : 50
Localisation : Leudon-en-Brie, Seine & Marne
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
La copie écran est incomplète
fifaclint- Messages : 9149
Date d'inscription : 04/06/2020
Age : 49
Localisation : Loire Atlantique
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Désolé de déterrer le sujet, mais voila ce que me répond mon courtier en assurance, après ma demande d'ajouter la notion de batterie dans les conditions particulières ou générales :
La compagnie m’a confirmé que la batterie ET LE CABLE D ALIMENTATION sont garantis dans la valeur du véhicule. Elle a insisté sur la garantie du câble car elle n’est pas acquise dans tous les contrats.
Cette garantie n’ est pas spécifiée dans les conditions générales mais différemment par rapport à Groupama et AXA.
Page 4 des conditions générales, la garantie « des accessoires » spécifie que ce sont les éléments intérieurs et extérieurs installés dans le véhicule après sa sortie d’usine (exemple GPS non intégrés, rideaux pare-soleil, jantes spéciales, peinture ou ornements….). Or les batteries sont installées durant la fabrication et ne sont donc pas considérés comme un accessoire malgré qu’elles soient louées (pour le moment elles sont louées en raison d’une usure assez rapide ; cela changera peut être à l’avenir).
Une attestation spécifiant la garantie vous sera délivrée à la souscription du contrat.
Qu'en pensez-vous ?
La compagnie m’a confirmé que la batterie ET LE CABLE D ALIMENTATION sont garantis dans la valeur du véhicule. Elle a insisté sur la garantie du câble car elle n’est pas acquise dans tous les contrats.
Cette garantie n’ est pas spécifiée dans les conditions générales mais différemment par rapport à Groupama et AXA.
Page 4 des conditions générales, la garantie « des accessoires » spécifie que ce sont les éléments intérieurs et extérieurs installés dans le véhicule après sa sortie d’usine (exemple GPS non intégrés, rideaux pare-soleil, jantes spéciales, peinture ou ornements….). Or les batteries sont installées durant la fabrication et ne sont donc pas considérés comme un accessoire malgré qu’elles soient louées (pour le moment elles sont louées en raison d’une usure assez rapide ; cela changera peut être à l’avenir).
Une attestation spécifiant la garantie vous sera délivrée à la souscription du contrat.
Qu'en pensez-vous ?
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
J'adore le "pour le moment elles sont louées en raison d’une usure assez rapide", dans ce cas va falloir prévenir les 95 % qui achète un VE en achat intégral !
Sinon ce serait bien de savoir ce qu'il va surtout avoir dans l'attestation sinon cela va être la surprise.
Sinon ce serait bien de savoir ce qu'il va surtout avoir dans l'attestation sinon cela va être la surprise.
fifaclint- Messages : 9149
Date d'inscription : 04/06/2020
Age : 49
Localisation : Loire Atlantique
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
En effet, elle ne mentionne pas ce qui va composer l’attestation... Je vais lui demander de comment cela va se traduire, en toute lettre
C'est quand même dingue, ils veulent pas faire les choses simples et claires
C'est quand même dingue, ils veulent pas faire les choses simples et claires
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Visiblement, c'est encore compliqué avec beaucoup d'assurances.
fifaclint- Messages : 9149
Date d'inscription : 04/06/2020
Age : 49
Localisation : Loire Atlantique
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
J'ai déjà insisté à ce sujet car ils voulaient me faire comprendre qu'il n'y avait rien à ajouter étant donné que selon eux c'était compris dans les "accessoires".
J'avais envie de répondre "LOL" ! La définition d'accessoire c'est "Pièce non indispensable (d'une machine, d'un instrument, etc.)"
Et dire que ce sont des courtiers en assurances... (GENERALI), ça fait vraiment peur.
J'avais envie de répondre "LOL" ! La définition d'accessoire c'est "Pièce non indispensable (d'une machine, d'un instrument, etc.)"
Et dire que ce sont des courtiers en assurances... (GENERALI), ça fait vraiment peur.
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
C'est bien que "le" câble soit assuré.
Bon si tu as deux, voire trois câbles, comme moi, est-ce que les deux ou trois sont assurés ?
La plupart des assurances prévoient une indemnisation pour le contenu de la voiture (effet personnels, entre autres).
Logiquement, le ou les câbles devraient être concernés.
Pour la batterie, il faut le répéter une fois de plus, les conditions particulières du contrat doivent mentionner qu'en cas de vol ou de destruction, la batterie est garantie conformément aux termes du contrat de location.
Bon si tu as deux, voire trois câbles, comme moi, est-ce que les deux ou trois sont assurés ?
La plupart des assurances prévoient une indemnisation pour le contenu de la voiture (effet personnels, entre autres).
Logiquement, le ou les câbles devraient être concernés.
Pour la batterie, il faut le répéter une fois de plus, les conditions particulières du contrat doivent mentionner qu'en cas de vol ou de destruction, la batterie est garantie conformément aux termes du contrat de location.
Pixel- Administrateur
- Messages : 34970
Date d'inscription : 23/01/2015
Age : 76
Localisation : Marolles en Hurepoix (Essonne)
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Merci Pixel pour ces information. Cela signifie que même si cela est noté dans l'attestation c'est pas suffisant ?
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Qu'entends-tu par "cela" ?
Pixel- Administrateur
- Messages : 34970
Date d'inscription : 23/01/2015
Age : 76
Localisation : Marolles en Hurepoix (Essonne)
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Par exemple si c'est noté dans l'attestation d'assurance "Au titre du contrat d'assurance souscrit, le véhicule électrique référencé ci dessus et sa batterie de traction bénéficient des garanties suivantes ..." Alors que dans les conditions générales/particulières rien n'est noté concrètement sur la batterie ?
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Soit la formule qui va bien se trouve dans les conditions générales (on peut espérer qu'avec le développement de l'électrique ça deviendra plus souvent le cas), soit il faut que la formule figure dans les conditions particulières.
Sur l'attestation d'assurance, il n'y a rien. Juste les références de la voiture et le numéro de contrat.
Ce qui fait foi, c'est le contrat + les conditions générales + les conditions particulières.
Sur l'attestation d'assurance, il n'y a rien. Juste les références de la voiture et le numéro de contrat.
Ce qui fait foi, c'est le contrat + les conditions générales + les conditions particulières.
Pixel- Administrateur
- Messages : 34970
Date d'inscription : 23/01/2015
Age : 76
Localisation : Marolles en Hurepoix (Essonne)
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Pourtant j'ai bien trouvé des exemples d'attestation d'assurance avec la batterie de mentionné
Exemple :
"...A ce titre, le véhicule RENAULT ZOE immatriculé X sera assuré en formule "tous risques".
En cas d'événement entraînant la destruction ou la disparition des batteries électriques du véhicule, la MAIF s'engage à procéder à leur indemnisation dans les conditions prévues par le contrat de location signé entre notre assuré et la société DIAC LOCATION.
Exemple :
"...A ce titre, le véhicule RENAULT ZOE immatriculé X sera assuré en formule "tous risques".
En cas d'événement entraînant la destruction ou la disparition des batteries électriques du véhicule, la MAIF s'engage à procéder à leur indemnisation dans les conditions prévues par le contrat de location signé entre notre assuré et la société DIAC LOCATION.
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
@Pixel l'attestation ne fera pas foi ?
fifaclint- Messages : 9149
Date d'inscription : 04/06/2020
Age : 49
Localisation : Loire Atlantique
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Ce que j'appelle attestation, c'est le papier vert que tu montres à la maréchaussée.
Après, tu peux aussi te faire faire une attestation sur papier blanc.
Je n'en ai jamais eu pour l'automobile.
En revanche pour l'habitation ou l'assurance scolaire, oui.
Après, tu peux aussi te faire faire une attestation sur papier blanc.
Je n'en ai jamais eu pour l'automobile.
En revanche pour l'habitation ou l'assurance scolaire, oui.
Pixel- Administrateur
- Messages : 34970
Date d'inscription : 23/01/2015
Age : 76
Localisation : Marolles en Hurepoix (Essonne)
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Normalement le papier vert c'est plutôt la carte d'assurance, dont une partie est à mettre sous le pare-brise.
L'attestation d'assurance est un document annexe, qui est fournis sur demande.
L'attestation d'assurance est un document annexe, qui est fournis sur demande.
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Oui, c'est ça. Mais bon, la "carte verte" atteste bien que tu es assuré.
Elle ne donne pas de détail sur la couverture d'assurance.
Elle ne donne pas de détail sur la couverture d'assurance.
Pixel- Administrateur
- Messages : 34970
Date d'inscription : 23/01/2015
Age : 76
Localisation : Marolles en Hurepoix (Essonne)
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
En effet, dans ma demande initiale je ne parlais pas du tout de la carte verte mais bien de l'attestation d'assurance.
Je pensais que cette dernière faisait foi si la mention de batterie était inclus.
Bref, je pense qu'ils vont pas me laisser le choix. Pas de mention de batterie dans les conditions générales ni les conditions particulières. Je vais faire confiance à l'attestation d'assurance.
Je pensais que cette dernière faisait foi si la mention de batterie était inclus.
Bref, je pense qu'ils vont pas me laisser le choix. Pas de mention de batterie dans les conditions générales ni les conditions particulières. Je vais faire confiance à l'attestation d'assurance.
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Je pense que tu ne devrais pas.
S'ils l'écrivent sur une attestation, pourquoi ne l'écrivent-ils pas dans le contrat lui-même, dont les conditions générales et particulières font partie ?
S'ils l'écrivent sur une attestation, pourquoi ne l'écrivent-ils pas dans le contrat lui-même, dont les conditions générales et particulières font partie ?
Pixel- Administrateur
- Messages : 34970
Date d'inscription : 23/01/2015
Age : 76
Localisation : Marolles en Hurepoix (Essonne)
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
En fait j'ai l'impression que dans les assurances les courtiers n'ont pas vraiment la possibilité d'ajouter ou de modifier les informations des contrats "traditionnels". On a l'impression de leur demander la lune.
Evasia07- Messages : 108
Date d'inscription : 04/10/2021
Localisation : Ardeche
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Bonjour. Aujourd'hui le courtier ASSU2000 a refusé d'assurer ma Zoe en LocBat. Le conseiller ne connaissait même pas le principe de LocBat des Zoe. Honteux pour un courtier si connu.
Ma banque (SoGe) avec sa filliale SOGESSUR ne propose pas d'assurance spéciale VE.
Ma banque (SoGe) avec sa filliale SOGESSUR ne propose pas d'assurance spéciale VE.
syl42- Messages : 119
Date d'inscription : 15/09/2021
Localisation : 42 sud
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
Étonnant pour la Société Générale. Cela remonte à quasiment un an mais j'avais eu un devis de leur part.
_________________
Zoé Life Blanc Glacier
stef44- Messages : 4120
Date d'inscription : 07/04/2015
Age : 51
Localisation : Périphérie sud de Nantes
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
avoir un devis c'est une chose, avoir une garantie de la batterie avec c'est autre chose.
fabien333- Messages : 4770
Date d'inscription : 27/08/2015
Age : 44
Localisation : Bordeaux
Re: Partageons des exemples de nos clauses d'assurance pour nos batteries
La banque postale a été incapable de sortir un devis en 06/20 !
fifaclint- Messages : 9149
Date d'inscription : 04/06/2020
Age : 49
Localisation : Loire Atlantique
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