Calcul kilomètrage contrat de location
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Calcul kilomètrage contrat de location
J'ai acheter le 20/09/2013 ma Zoé qui était celle de démonstration. Elle avait 2600 kms
Elle à été immatriculé en Mai 2013.
J'ai pris un forfait à 12500km/an. Est-ce que la DIAC va calculer mes kms depuis le jour d'immatriculation d'origine ou depuis que je l'ai acheter à 2600kms ?
Est-ce que la DIAC vérifie les kms tous les ans ou à la fin du contrat de 36 mois ?
Merci
Elle à été immatriculé en Mai 2013.
J'ai pris un forfait à 12500km/an. Est-ce que la DIAC va calculer mes kms depuis le jour d'immatriculation d'origine ou depuis que je l'ai acheter à 2600kms ?
Est-ce que la DIAC vérifie les kms tous les ans ou à la fin du contrat de 36 mois ?
Merci
Re: Calcul kilomètrage contrat de location
Même situation, le vendeur m'avait dit que çà démarre au kilométrage de la vente.
Les 3 premiers milliers de km que je n'ai pas parcouru ne me concernent pas!
Les 3 premiers milliers de km que je n'ai pas parcouru ne me concernent pas!
_________________
jch- Modérateur
- Messages : 5211
Date d'inscription : 16/03/2013
Age : 53
Localisation : Le Touvet 38660
Re: Calcul kilomètrage contrat de location
Normalement le kilométrage lors de la cession du contrat doit être relevé et transmis à la Diac par l'établissement vendeur. Ensuite la Diac n'effectue aucun relevé avant la fin du contrat. Mais si celui ci est bcp plus important lors des passages à l'atelier la Diac devrait envoyer un courrier pour prévenir que le kilométrage prévu au contrat sera atteint avant la fin de celui ci. Il faudra alors appeler pour faire un avenant. Pour éviter un rattrapage trop lourd, il sera préférable de la faire au plus tôt.
poupou33- Messages : 2402
Date d'inscription : 22/01/2013
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