Souci DIAC juste incroyable

Hello,

Bon cela fait trèèès longtemps que je ne suis plus passé sur ce forum, mais je pense qu'il est le mieux pour répondre à mon problème.
Bon c'est long mais j'y peut rien c'est la DIAC.

- 15/06/2020 : Je revends ma Zoe Q210.
L’acheteur et moi-même avons procédé au transfert du contrat de location batterie sur le site « My Z.E. Battery. » et nous avons fait le certificat de cession en ligne sur ANTS. Bref, rien a signaler tout se passe bien, et sur le site Z.E. battery la procédure paraît en cours d'avancement et prise en compte. Étant en télétravail sans imprimante, on est heureux, tout peut se faire en ligne, vive le progrès !

- 22/06/20 : Je reçois un mail de la DIAC stipulant "Le contrat de votre acheteur(euse) *** *** est validé. Vous pouvez lui vendre votre Renault ZOE 22 kWh" ! Cool ça tombe bien car on avait tout fait le même jour sans attendre leur feu vert. Bon j'avoue, là, on a peut-être fait une petite entorse à la règle mais bon, avec ce mail (que je garde précieusement...) on est maintenant bon.
Dans ce mail il est également précisé "Le chargement du justificatif de vente dans votre Espace Client vous permettra ensuite de mettre fin à votre contrat de location."
Et là, les emmerdes commencent, impossible de trouver un endroit sur le site ou déposer mon "accusé d'enregistrement de déclaration de cession" et pourtant je suis pas manchot.
J'essaye de trouver un numéro de téléphone (un combat...) et celui sur ma facture ne fonctionne pas (ça fait 3 bips et plus rien).
Vu la situation (et ayant déjà goûté à la lenteur et au binz par le passé en voulant modifier mon contrat locbat) je prends pour décision de stopper mon prélèvement SEPA (une riche idée pour le coup !!!), au pire je me dis qu'ils ne pourront pas me rembourser la dernière quinzaine de juin, pas grave je leur fait cadeau...

- début juillet : Tiens je reçois ma facture DIAC... Bon ça m'étonne qu'à moitié... Je me reconnecte sur Z.E. battery et je voie la barre de progression toute bleue avec indiqué "validation en cours". J'appelle le nouveau propriétaire qui n'a pas de nouvelle... Bon je ne m’inquiète pas plus que ça et pars en vacances.

- début août : Nouvelle facture, je vérifie mon compte toujours pas de lien de téléchargement et toujours en "validation en cours".
Je décide donc d'envoyer mon "accusé d'enregistrement de déclaration de cession" par la poste mais avant, j'essaye, sans trop y croire, de rappeler et là, miracle, ça marche et on décroche !!!
J'explique la situation à la dame au bout du fil, elle regarde mon dossier et ne voie aucune trace de l'acheteur, rien, nada. Je lui fais remarquer quand même que c'est étrange car j'ai le mail du 22/6 disant que je pouvais bien vendre la voiture à cette personne et que sur mon compte il est également stipulé que la "validation est en cours" avec le nom de cette personne également.
Elle ne me croit pas. Je m'empresse donc de lui faire suivre le mail reçu ainsi qu'une capture écran pour preuve. Blablabla, pipopipo, bref, je devine que le dossier de l'acheteur est perdu. Je lui envoie donc les coordonnées de l'acheteur.
Je contacte l'acheteur dans la foulée. Il me dit que oui, il a eu la DIAC. Apparemment, ils ont perdu son dossier et il le leurur a renvoyé...
Mail suivant de la DIAC qui me dit : "Afin de pouvoir traiter votre demande, nous restons dans l'attente du document que vous avez rempli avec l'acheteur le jour de la vente" avec en PJ le document "DECLARATION ENG.NEW LOCATAIRE.VE.07-2020.pdf". Je lui fais remarquer que c'est la première fois que je vois ce document, que l'on a tout fait en ligne et que toutes les informations de ce document ont été saisies en ligne. Elle revient a la charge en me demandant de remplir le document en PJ nommé "001_190823_Declaration_d_Engagement_du_Nouve.pdf" et je répond donc ceci :
"Bonjour,
"Ce nouveau document nommé "001_190823_Declaration_d_Engagement_du_Nouve.pdf" différent de celui en 3 volets que vous m'avez envoyé hier nommé "DECLARATION ENG.NEW LOCATAIRE.VE.07-2020.pdf" n'est pas de nature a rendre toute cette affaire compréhensible !
Qu'elle est donc pour vous LE document que l'on était censé remplir le jour de la vente ?

Dans tous les cas que ce soit l'un ou l'autre de ces documents on ne peut pas vous fournir une copie pour la simple et bonne raison qu'on ne les a jamais remplis car ils ne nous ont jamais été fournis avant hier et aujourd'hui.

- Le véhicule est vendu depuis 2 mois,
- Les formalités de transfert du contrat de location de batterie ont été réalisées au moment de la vente directement en ligne entre l'acheteur et moi sur le site  "ZE battery" à la mi-juin et cela sans aucun de ces pdf mais en remplissant directement en ligne des champs d'informations similaires à ces documents,
- L'acheteur a reçu son contrat de location de batterie depuis 2 mois prouvant que la procédure a forcément été respectée !
- Suite à votre demande, l'acheteur (en copie de ce mail) vous a retransmis ce contrat hier (si j'ai bien compris perdu par votre service).

Tout étant clair et clarifié depuis 2 mois et SURTOUT le contrat du nouveau propriétaire étant acté/validé/signé je ne comprends pas la rétroactivité de ce nouveau document et surtout ce qu'il apportera de plus !
De plus nous n'allons pas refaire un document de manière "fallacieuse" en indiquant une date erronée accolée à notre signature d'autant que sur ce document il est stipulé "L’Acheteur s’engage à contacter, sous 8 jours, les services de DIAC Location, dont les coordonnées lui ont été communiquées par le Vendeur afin de souscrire un contrat de location de Batterie." !

Il me parait évident pour moi tout comme l'acheteur (en copie) qui pourra confirmer que vous avez dans vos mains tous les éléments pour traiter la demande et clore une bonne fois pour toute ce sujet."

S'en est suivi encore plusieurs échanges avec demande à plusieurs reprises du kilométrage exact lors de la vente que j'ai re-redonné (en écrit par mail donc sans aucune valeur) et en précisant qu'il valait mieux se fier sur le papier officiel de l'état "accusé d'enregistrement de déclaration de cession" que je leur ai envoyé au moins 3x...

Ensuite calme plat plus de son plus d'image et depuis chaque début de mois :
- je reçois ma facture,
- je consulte mon compte ze battery et je voie toujours "validation en cours",
- je contact l'acheteur qui me dit avoir 0 nouvelle,
- et je renvoie systématiquement un mail de relance à la DIAC (avec accusé de lecture que je reçois également à chaque fois).

Je n'ai jamais eu de nouvelle d'eux depuis. Enfin si, j'avoue, à ma relance début janvier, j'ai eu cette réponse :
"Chers Clients,
En cette période particulière nous rencontrons un nombre exceptionnel de demandes impactant nos délais de réponses.
Nous regrettons cette situation et nous mettons tout en œuvre pour vous répondre rapidement.
Vous pouvez compter sur notre engagement."
Je ne sais quoi en penser.

Aujourd'hui, je viens encore d'avoir une facture et j'ai encore relancé et j'en ai profité pour vous faire part de mon histoire
Heureusement que j'ai bloqué mon mandat de prélèvement et heureusement pour l'acheteur, il pense à mettre l'argent de côté chaque mois en prévision de la résolution de cette histoire...

Il y a un membre du forum, @ChristopheS, qui fait partie de la DIAC. Peut-être pourrait-il t'aider à trouver le bon interlocuteur ou à clarifier la situation.
Ce qui risque d'arriver si cela perdure, il sera impossible au nouvel acheteur de recharger la batterie car celle-ci fera l'objet d'un blocage pour non paiement.

Ce qui est sûr et sauf erreur de ma part, c'est indiqué sur le contrat de location que le document en question lettre d'engagement est à remplir entre acheteur et vendeur en 3 exemplaires lors d'une vente.

Etrange que cela ne soit pas demandé sur ZE Battery !

Après cela n'excuse en rien l'attitude de Diac mais cela ne doit pas aider.

Bon courage

Je pense que Renault arrête la location de batterie également pour tout ces problèmes administratifs. La DIAC est complètement dépassée, et ce depuis le début. Ils accumulent des retards de plusieurs mois sur les dossiers.
Perso j’ai du attendre 6 mois avant le premier prélèvement. Et bien sûr ils ont prélevé 6 mois d’un coup.

@fifaclint, oui c'est en substance ce que m'a dit mon interlocutrice mais voilà, lorsque l'on souscrit ce contrat en 2016 et que l'on revend la voiture 4 ans plus tard, c'est clairement une chose que l'on ne pense pas, et lorsque l'on fait la démarche sur le site à aucun moment cela n'est évoqué. Alors s'il n'y a rien pour alerter au moment où ce papier est utile, comment y penser ? Donc je revends le véhicule en faisant avec l'acheteur toute la démarche en ligne, par la suite on me dit que c'est ok, l'acheteur reçoit son contrat de location et 2 mois plus tard on m'envoie ce papier à remplir (en encore je ne les aurais pas contacté, j'attendrais encore...) alors qu'il aurait dû se faire au moment de la vente. Y a quand même un sérieux problème...
Si encore il y avait un problème entre moi ou l'acheteur ok mais là on est 2 à se battre avec la DIAC pour résoudre un problème qui n'existe pas et qui tient sur un papier digne du monde des shadoks alors que l'on avait rempli toutes les informations de ce document en ligne. Comme j'ai dit à cette dame, comment l'acheteur aurait pu avoir un contrat sur ma batterie si a un moment il n'y avait pas une trace de mon autorisation lorsque l'on a fait notre demande en ligne ?

Effectivement il faudrait qu'il mette à jour ZE Battery.

OCNIIIIIIIIIIIIIII EST REVENUUUUUUUUUUUUUU !

Bien-re-venue à toi !

Et dis-donc, quand tu reviens, c'est pas souvent mais c'est pas pour rien !

Au sujet du site My Ze Battery, j'ai eu récemment la DIAC au téléphone et je leur ai dit que j'avais cherché des renseignements sur leur site.
DIAC : "Quel site ?"
Moi : "Ben My ZE Battery !"
DIAC : "Ah ce truc-là ? Il existe encore ? Mais on s'en est jamais servi, ça marche pas, t'façons."

mais qu'est-ce qui fonctionne chez Diac ?

Hello @pixel !!! disons que je suis juste de "passage" car lorsqu'on a un problème du genre du mien, c'est évident que vous êtes les mieux positionnés pour m'apporter une aide.
Comme j'ai dit, j'ai revendu ma Zoe en juin dernier, je l'ai remplacé par une fortwo ed cabrio.
En parallèle, j'ai remplacé ma Prius par un Kona électrique en novembre 2018 et là je viens juste de la revendre et j'attends ma Tesla SR+
Voilà pour mon historique voiture.

Pour l'historique forum, j'ai commencé a être moins présent ici lorsque l'idée du Kona est née car ce forum est quand même - faut bien l'avouer - orienté Renault. J'ai donc fréquenté le forum d'Automobile propre pendant longtemps et petit à petit je n'avais plus le temps d'être sur les 2 forums.
En mai-juin dernier il y a eu le "feu" sur le forum AP avec des énormes clashs (en gros, ils ont viré le meilleur modo qu'ils avaient avec une ancienneté énorme, bref c'est exactement la même que si on t'avait viré toi de ce forum ! tu imagines le délire...) On a donc été nombreux à quitter ce forum (si on avait l'audace de critiquer ce qui s'était passé, on se prenait un bannissement...) et on a créé notre propre forum "électrique libre" ou on est une bande de joyeux drilles à déconner sur tout sans rien prendre au sérieux, que du bonheur. Bon vu que ce forum est né sur une bande majoritaire de possesseurs de Kona, il est assez orienté sur ce modèle mais on se diversifie quand même. On était donc une dizaine a la création et là, on est proche des 200 membres sur un forum qui commence juste à devenir "public".

Voilà un petit résumé de ce que je suis devenu "dans ce monde".

Je ne compare pas Pixel et Gepeliste qui était, en tant que posteur, particulièrement intolérant.

Rebienvenue Ocni !
AP c'est pas top top, surtout quand tu viens de chez Renault, pas mal de Renault bashing, pas mal de cons... C'est dommage.

@zadene,
La comparaison je la fais surtout sur l'ancienneté, l'expérience/connaissance, et l'implication. Après chacun a sa personnalité. Gepeliste est radical dans ses propos mais pour avoir bien discuté avec lui en off (et le connaissant également dans la vrai vie ), lui a la franchise d'expliquer les choses contrairement aux autres. Ce mec lorsqu'il était chez AP lisait/vérifiait 100 % des posts des rubriques autres que Tesla, c'est juste phénoménal ! Les autres modérateurs (fan de Tesla) n'allaient que dans la rubrique Tesla et n'allaient voir ce qui se passait dans les autres rubriques uniquement si signalement, ils débarquaient avec leurs gros sabots sans connaitre l'historique et balançaient des réprimandes sans savoir. Gepeliste essayait de leur expliquer en parallèle la situation. Ça ne leur a pas plu et ils ont sauté sur l'occasion d'un faux pas malencontreux pour le bannir et le supprimer de leurs bandes... Bref on ne va pas refaire le débat une énième fois. C'est fait, c'est fait, chacun de son côté et on est bien heureux comme ça.

Salut @feneck91, j'ai ma mémoire qui flanche ou t'es devenu admin depuis mes derniers passages

Eh ouais, y'a eu de la promo !
C'est le clan des Essonniens !

Pour AP, "no comment", je n'y suis pas du tout.
Je n'étais même pas sûr d'y être inscrit mais je viens de vérifier. Et bien si.
J'y ai même posé une question (sur le Kona, justement) et j'ai eu une réponse à côté de la plaque... que je viens de découvrir.

Vu ce qu'on en dit partout, peu de chance que j'y retourne. J'ai bien assez de boulot ici et je m'y sens "à la maison".

Pour ton problème avec DIAC, suis le bon conseil de RD150. Contacte @ChristopheS. ;à

Oui il paraît que j'ai eu une promo !
2 Admins pour le prix d'un, c'était pour Black Friday je crois.

Oui, franchement c'est triste pour AP, ils ont eu la volonté de transformer leur forum en un truc aseptisé où l'on vient pose sa question et on repart avec sa réponse, bien triste, une sorte de wikipedia du VE.
De toute manière c'est simple :

- Ici tu y viens si t'as une Renault ZE car c'est au top pour ce véhicule mais on accepte les autres VE sans problème.
- Chez nous (électrique libre) tu y viens si t'as un Kona car c'est au top pour ce véhicule mais on accepte les autres VE sans problème.
- Chez AP tu y viens si t'as une Tesla et on tolère les autres VE.

L'explication est simple. Contrairement aux autres, chez AP, le forum est rattaché à une société à but lucratif. Quand on a les œillères pas de souci mais si on prend un peu de recul, on se rend compte de la chose et c'est juste effrayant.  

Merci en tout cas pour le contact. Je lui ai envoyé un MP en espérant qu'il pourra faire quelque chose pour résoudre ce problème.

Bon j'ai profité de mon passage pour faire une maj de ma signature.
Même si je ne passe plus vraiment ici, cela permettra d'avoir des infos et de m'envoyer un MP si besoin d'info. Mine de rien, j'en suis a mon 4ème VE (sans parler de ma trottinette électrique) et j'peux avoir des réponses à beaucoup de questions.
D'ailleurs, si vous organisez des rassemblements au nord de Paris, pareil, un petit MP et j'arrive. Je suis toujours partant pour ce genre de chose même si actuellement la situation n'est pas simple.

J'aime bien l'humour : "Tourcoing (59...chez les hautistes...)"

Les rassemblements, c'est plutôt dans sud-ouest de Paris (Versailles).
Mais ça fait un sacré bout de temps qu'on n'a pas pu en faire et ça nous manque !

En tout cas, tiens-nous au courant de tes contacts et de ton affaire DIACritique !

Ce week-end j'achète une Zoe R90 d'occasion, puis je vais vendre notre Q210. Comment dois-je procéder avec la DIAC pour prendre un contrat de locbat pour la R90, puis pour déclarer la cession de notre Q210 lorsqu'elle sera vendue ?

Ben tu fais comme normalement pour chaque voiture, sauf que tu auras deux fois les "soucis incroyables" en même temps.

Un conseil : n'essaie pas de lier les deux affaires !

J'ai fait par mail et un peu plus d'un mois pour la mise en place.

Faudra remplir à chaque fois la lettre d'engagement avec toutes les données du vendeur et de la batterie. Donc il vaut mieux la préparer avant

Demande le modèle à la Diac

Normalement, dans le contrat de location des batteries il y a des pages à remplir pour cela.
Par prudence faites-en des copies une fois remplies.

HS ON
@Ocni,
J'ai bien parlé que de son ton de posteur.
Je n'ai parlé ni de l’étendue de ses connaissances, ni de son implication, ni de ses qualités de modérateur.
Je savais aussi apprécier la fiabilité de ses réponses.
HS OFF et clos pour ma part.

Pas de souci @zadene, on nage en pleine compréhension