Prime de la Région Alsace 1 ans après

Aller en bas

Prime de la Région Alsace 1 ans après Empty Prime de la Région Alsace 1 ans après

Message par skider Dim 2 Mar 2014 - 10:18

Voila, ce post s'adresse surtout à ceux qui ont eux la prime de la Région.

Au bout de 1 ans il faut justifier que l'ont roule toujours en Zoé, quelqu'un connait la procédure ?
Il faut envoyer un relever d'assurance il me semble.

Ou la région nous recontacte ?
skider
skider

Messages : 1459
Date d'inscription : 03/10/2012
Age : 32
Localisation : Haguenau

Revenir en haut Aller en bas

Prime de la Région Alsace 1 ans après Empty Re: Prime de la Région Alsace 1 ans après

Message par zoeilvert Dim 2 Mar 2014 - 10:39

Comment veux tu justifier que tu es encore propriétaire de la ZOE ? Une déclaration sur l'honneur ?
On verra bien si on nous demande quelque chose

_________________
L'homme sage apprend de ses erreurs, l'homme très sage apprend des erreurs des autres (Confucius)
ZOE Life de Mars 2013, sans souci avec 154 500 km.
zoeilvert
zoeilvert

Messages : 5811
Date d'inscription : 05/01/2013
Age : 57
Localisation : Bas Rhin

Revenir en haut Aller en bas

Prime de la Région Alsace 1 ans après Empty Re: Prime de la Région Alsace 1 ans après

Message par fred_bcf Dim 2 Mar 2014 - 12:19

De mémoire ça se fera par le certificat de situation (non gage)
fred_bcf
fred_bcf

Messages : 722
Date d'inscription : 21/08/2012
Age : 53
Localisation : Strasbourg

http://www.barchetta-club-france.com

Revenir en haut Aller en bas

Prime de la Région Alsace 1 ans après Empty Re: Prime de la Région Alsace 1 ans après

Message par EcoVic Dim 2 Mar 2014 - 12:20

Théoriquement, ils peuvent déjà vérifier si on est toujours propriétaire.

Ils ont la copie de la carte grise, et ils peuvent demander un certificat de situation administrative du véhicule (n° de chassis, immatriculation, coordonnées du propriétaire).
EcoVic
EcoVic

Messages : 1253
Date d'inscription : 14/09/2012
Localisation : Alsace

Revenir en haut Aller en bas

Prime de la Région Alsace 1 ans après Empty Re: Prime de la Région Alsace 1 ans après

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum