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Prime de la Région Alsace 1 ans après

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Message par skider Dim 2 Mar 2014 - 10:18

Voila, ce post s'adresse surtout à ceux qui ont eux la prime de la Région.

Au bout de 1 ans il faut justifier que l'ont roule toujours en Zoé, quelqu'un connait la procédure ?
Il faut envoyer un relever d'assurance il me semble.

Ou la région nous recontacte ?
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Message par zoeilvert Dim 2 Mar 2014 - 10:39

Comment veux tu justifier que tu es encore propriétaire de la ZOE ? Une déclaration sur l'honneur ?
On verra bien si on nous demande quelque chose

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Message par fred_bcf Dim 2 Mar 2014 - 12:19

De mémoire ça se fera par le certificat de situation (non gage)
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Message par EcoVic Dim 2 Mar 2014 - 12:20

Théoriquement, ils peuvent déjà vérifier si on est toujours propriétaire.

Ils ont la copie de la carte grise, et ils peuvent demander un certificat de situation administrative du véhicule (n° de chassis, immatriculation, coordonnées du propriétaire).
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