Prime de la Région Alsace 1 ans après
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Prime de la Région Alsace 1 ans après
Voila, ce post s'adresse surtout à ceux qui ont eux la prime de la Région.
Au bout de 1 ans il faut justifier que l'ont roule toujours en Zoé, quelqu'un connait la procédure ?
Il faut envoyer un relever d'assurance il me semble.
Ou la région nous recontacte ?
Au bout de 1 ans il faut justifier que l'ont roule toujours en Zoé, quelqu'un connait la procédure ?
Il faut envoyer un relever d'assurance il me semble.
Ou la région nous recontacte ?
skider- Messages : 1459
Date d'inscription : 03/10/2012
Age : 32
Localisation : Haguenau
Re: Prime de la Région Alsace 1 ans après
Comment veux tu justifier que tu es encore propriétaire de la ZOE ? Une déclaration sur l'honneur ?
On verra bien si on nous demande quelque chose
On verra bien si on nous demande quelque chose
_________________
L'homme sage apprend de ses erreurs, l'homme très sage apprend des erreurs des autres (Confucius)
ZOE Life de Mars 2013, sans souci avec 154 500 km.
zoeilvert- Messages : 5811
Date d'inscription : 05/01/2013
Age : 57
Localisation : Bas Rhin
Re: Prime de la Région Alsace 1 ans après
De mémoire ça se fera par le certificat de situation (non gage)
Re: Prime de la Région Alsace 1 ans après
Théoriquement, ils peuvent déjà vérifier si on est toujours propriétaire.
Ils ont la copie de la carte grise, et ils peuvent demander un certificat de situation administrative du véhicule (n° de chassis, immatriculation, coordonnées du propriétaire).
Ils ont la copie de la carte grise, et ils peuvent demander un certificat de situation administrative du véhicule (n° de chassis, immatriculation, coordonnées du propriétaire).
EcoVic- Messages : 1253
Date d'inscription : 14/09/2012
Localisation : Alsace

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