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Message par fifaclint Jeu 26 Nov 2020 - 11:19

Sauf erreur de ma part, c'est exactement ce qui peut se produire, non !

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Message par Pixel Jeu 26 Nov 2020 - 11:42

Oui, bien sûr, c'est à chacun de vérifier.
Mais si on a la clause dans ses conditions particulières, on est tranquille.
Évidemment, il serait préférable que cette clause soit dans les conditions générales, dans un article dédié aux véhicules avec batterie louée.

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Message par fifaclint Jeu 26 Nov 2020 - 11:49

Bon on reste comme cela sinon ce sera trop compliqué à gérer.

Cela sera à chacun de vérifier précisément ce qui est écrit soit dans les CG soit dans les CP.

@Fabien333 Donc Groupama c'est Mad: (j'ai la flemme de relire tout le topic).

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Message par fabien333 Jeu 26 Nov 2020 - 12:01

Chez groupama j'ai cela dans mes conditions personnelles :
VEHICULE ELECTRIQUE - BATTERIES EN LOCATION
Par extension aux seules garanties souscrites et dans les conditions définies pour chacune d'entre elles aux Conditions Générales du présent contrat, nous garantissons les batteries équipant le véhicule assuré. En cas de sinistre garanti conduisant à leur destruction totale ou à leur disparition, l'indemnité due avant déduction éventuelle de la franchise sera égale à la valeur de ces batteries indiquée aux conditions particulières du contrat de location dont vous nous avez remis une copie, diminuée à compter du 13ème mois suivant la date de conclusion du dit contrat, d'un abattement de 10% par année de location écoulée. Dans tous les cas, toute indemnité due au titre de l'assurance de ces batteries, sera versée à la société de location.

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Message par fifaclint Jeu 26 Nov 2020 - 16:16

Ok donc je rajoute Groupama dans la liste Wink

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Message par JefRusel Jeu 26 Nov 2020 - 18:14

Dans le contrat que j'avais souscrit chez ALTIMA :
Assuré* propriétaire du véhicule et de la batterie : Valeur estimée par l’expert

Assuré propriétaire du corps du véhicule et locataire de la batterie : Indemnisation selon les règles des conditions générales de location de la batterie ou en l’absence valeur estimée par l’expert

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Message par fifaclint Dim 31 Jan 2021 - 8:30

Liste en cours (complétée au fil de l'eau) des Assurances qui indemnisent aux conditions prévues par le contrat de location Diac :
AXA
Altima (Assurance du groupe MAIF pour VE)
Crédit Agricole
Groupama

Liste en cours de celles qui limitent l'indemnisation à un cout maximal:
Macif -  7000 € HT - Voir Post de @Leonvon

Liste en cours de celles qui limitent l'indemnisation à la valeur à dire d'expert :
GMF

Liste en cours de celles qui n'assurent pas la batterie :


Dernière édition par fifaclint le Sam 13 Fév 2021 - 10:19, édité 2 fois

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Message par Pixel Dim 31 Jan 2021 - 9:04

Je te signale qu'il y a une liste en tête de ce sujet. Il a même été ouvert pour ça.

AXA, Groupama et MACIF y sont déjà.

Pour le Crédit agricole et Altima, as-tu les informations à mettre dans le tableau ?

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Message par fifaclint Dim 31 Jan 2021 - 10:46

Sauf erreur, cette liste date de 2015 !

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Message par Pixel Dim 31 Jan 2021 - 11:03

Bah oui mais tu es quand même dans le même sujet.
Il faut éviter de faire plusieurs listes dans le même sujet et le sujet initial a vocation à être mis à jour.

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Message par JefRusel Dim 31 Jan 2021 - 11:56

Dans les conditions générales du contrat que j'avais avec ALTIMA (2017) il est écrit (page Cool

INDEMNISATION DE LA BATTERIE
Assuré* propriétaire du véhicule et de la batterie  : Valeur estimée par l’expert

Assuré propriétaire du corps du véhicule et locataire de la batterie : Indemnisation selon les règles des conditions
générales de location de la batterie ou en l’absence valeur estimée par l’expert


Les règles d'indemnisation (page 32) précisent qui perçoit l'indemnisation dans les différents cas de figure.

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Message par fabien333 Dim 31 Jan 2021 - 13:20

Je n'ai pas souvenir lors de tous les sujets d'accident que l'expert avait donné deux valeurs, une pour le véhicule et l'autre pour la batterie.
S'il n'y a qu'une seule valeur pour la globalité du véhicule tu vas devoir payer la facture de la diac ! Donc pas bon comme clause il me semble.

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Message par Pixel Dim 31 Jan 2021 - 13:29

La batterie à valeur d'expert, c'est dans le cas où les Conditions Générales e Location de Batterie ne donneraient pas de valeur.
Pour la Zoé la clause "Indemnisation selon les règles des conditions générales de location de la batterie" fonctionnera.

Ce qui peut quand même coincer, c'est qu'ils parlent de "conditions générales".
Or, pour la Zoé, le tableau de dégressivité de la valeur est dans les conditions générales mais la valeur initiale de la batterie est sur le contrat, donc dans les conditions particulières !

Il faudrait enlever le mot "générales" ou ajouter "et particulières" :

"Assuré propriétaire du corps du véhicule et locataire de la batterie : Indemnisation selon les règles des conditions de location de la batterie ou en l’absence valeur estimée par l’expert"

ou

"Assuré propriétaire du corps du véhicule et locataire de la batterie : Indemnisation selon les règles des conditions générales et particulières de location de la batterie ou en l’absence valeur estimée par l’expert"

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Message par fifaclint Dim 31 Jan 2021 - 17:24

@Pixel Nous sommes d'accord pour une seule et même liste.

Par contre, la liste initiale parle d'attestation, on dépasse aujourd'hui ce cadre !
Qui la maintient vu qu'elle date de 2015 et le peu de données en 18 pages ?

A mon avis faut la refaire et la mettre à jour au fil de l'eau.

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Message par Pixel Dim 31 Jan 2021 - 18:36

Ce n'est pas que la liste qui parle d'attestation, c'est le sujet. Very Happy
Si on veut parler d'autre chose, il faut changer de sujet mais, à mon avis, on ne parle pas d'autre chose.
Aucun assureur ne fait d'attestation détaillée et, à ma connaissance, DIAC n'a jamais demandé d'attestation à qui que ce soit même si c'est demandé dans les conditions générales.
Je veux bien changer le sujet en mettant "Assurance des batteries" si ça dérange.

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Message par fifaclint Dim 31 Jan 2021 - 18:43

Faut voir avec l'auteur du post 😉

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Message par Pixel Dim 31 Jan 2021 - 18:53

Il a une très grande langue mais il ne s'en sert plus beaucoup ici. Wink

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Message par fifaclint Dim 31 Jan 2021 - 18:56

C'est toi qui vois. Après il faut gérer la liste. 😉

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Message par Taralafifi Sam 6 Fév 2021 - 14:46

J'ai l'assurance complémentaire FA+ de la DIAC. Elle-même ne prend pas en compte ses propres batteries. C'est fou.
De ce que je comprends, s'il arrive une merde à ma voiture, je serai remboursé à la valeur du véhicule lors de son achat, batterie non incluse. Et Diac me réclamera les 8 000 € pour sa batterie détruite ou disparue.

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Du coup, je me pose une question. Est-ce qu'il n'est pas plus intéressant de racheter sa batterie afin d'être remboursé intégralement en cas de problème ?
Ils ont quand-même un sacré toupet de ne pas proposer d'assurance pour les batteries qu'ils nous louent.
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Message par Manu13 Sam 6 Fév 2021 - 15:17

Ben si tu es en tous risques, c'est ton assurance qui prendra en charge, non ?

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Message par alfred Sam 6 Fév 2021 - 15:21

@Taralafifi : En effet c'est effarant mais au moins c'est clair.

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Message par Taralafifi Sam 6 Fév 2021 - 15:53

Manu13 a écrit:Ben si tu es en tous risque c'est ton assurance qui prendra en charge, non!?
C'est ce que je pensais mais on a l'air de dire que non ici.
L'expert va chiffrer la voiture sur un tarif hors batterie, telle qu'elle a été vendue par Renault. Il ne va pas inclure le prix de la batterie dans son chiffrage, je ne pense pas. SI j'ai acheté ma ZOE 15 000 € en locbat, l'expert ne va pas l'estimer à 25 000 €. Donc l'assurance va rembourser sur la base du chiffrage de l'expert.
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Message par Manu13 Sam 6 Fév 2021 - 16:09

Ben moi à chaque fois que j'ai contacté une assurance, et j'en ai contacté bien une dizaine ces derniers temps, il me disait que la batterie faisait bien partie intégrante du véhicule et donc qu'elle était assurée au même titre que la voiture, et cela même en locabat, mais sans parler de la clause spécifique "aux conditions du contrat de location"....
En même temps, je ne sais pas si c'est le sujet ici mais combien de personnes ont eu recours à cette fameuse clause en étant assuré tous risque...!!!???
Je  pose la question en tant que novice ici...
Toi,  @Taralafifi, tu as eut de gros soucis avec cette locabat, mais d'après ce que j'ai compris, c'est uniquement parce que tu n'étais pas  en tous risques !?

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Message par Manu13 Sam 6 Fév 2021 - 16:12

Logiquement, l'assurance rembourse la voiture à l'assuré et la batterie au propriétaire, donc la DIAC

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Message par Taralafifi Sam 6 Fév 2021 - 16:33

Moi la première fois j'étais au tiers. La pire connerie à faire quand on est en locbat.
Puis, quand j'ai repris une nouvelle ZOE en locbat, j'ai bien demandé au commercial si l'assurance perte financière de DIAC (FA+) prenait en compte la batterie. Il m'a dit que oui. Ce qui n'est pas le cas en lisant le contrat. On ne te laisse jamais le temps de lire, on te fait signer directement.
Je ne sais même pas si c'est défendable juridiquement en cas de problème, comme un défaut de conseil de la part du vendeur. Faudra la prouver, ça sera ma parole contre la sienne. J'ai signé et c'est écrit noir sur blanc, même si je n'ai pas eu le loisir de lire.
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Message par fifaclint Sam 6 Fév 2021 - 16:47

@Taralafifi Je pense que l'assurance va rembourser sur la base de l'estimation de l'expert. Si tu as acheté la batterie, ce dernier doit la prendre en compte 😉

Donc elle sert à quoi cette assurance de la Diac ? 🤔

Pour répondre à @Manu13 je ne sais pas s'il y a eu des cas ici mais vu le contrat de location, mieux vaut ceinture et bretelle 😉

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