Fin de contrat DIAC location de batterie

Effectivement on ne peut réduire son contrat a moins de 12500 km/an
Dans ton cas la nouvelle grille tarifaire est à ton avantage puisque on peut commencer à 7500 km ce qui n'était pas le cas avant.

Cela dit pour ton nouveau contrat c'est pas les nouveaux tarifs présent sur le site de renault: 69€/7500km. Il y a une différence de tarifs pour les nouvelles Zoé mais quid des anciennes ? Il y a donc deux tarifs !!  ? On le trouve où le tableau officiel de location pour les Zoé 22k ?

Et effectivement c'est vraiment un engagement sur 1 an ? Ou bien c'est une façon de présenter les chiffres 7500km / an et 59 e/ mois. ?

Je ne vois nulle part dans le configurateur la possibilité de choisir une batterie 22kwh.

Lorsque l'on va au bout du configurateur, on parle bien d'engagement pour la location de la batterie.

On peut voir le tarif 22kwh pour 7500 km dans le configurateur là:

Quelqu'un avait posté les nouvelles conditions générale sur ce forum, je les ai mes essayez de les télécharger également. La je vais manger...

Voilà ce que la diac m'envoie pour un nouveau contrat sur une zoe de 2016 d'occasion que je viens de prendre voici le tableau




On voit bien les deux tableaux j'aimerai bien passer en ze flex 40 moi mais rien de précisé sur le 40 dans le contrat ormis ce tableau.

veloci a écrit:j'aimerai bien passer en ze flex 40

Le tarif ZE flex 40 est réservé aux Zoé ZE40. Ce qui n'est pas le cas de votre Zoé d'occasion.

Ce que je vois dans ce tableau :
Il n'y a pas de kilométrage illimité (tarif au delà de119€)
On dirait que l'engagement demeure 1,2,3 ans (sans changer de tarifs toutefois)
La location pour les batteries. 22kw ont augmenté

Voilà la location batterie DIAC à fait un véritable bon avant ...

Et oui tout est plus cher. Pour contre c'est vrai que je ne vois pas l'interet de proposer un tarif supérieur à 119 car normalement il y a l'offre relax. Je cite :

3.2 Lors de votre souscription, vous optez pour une adhésion à
l’offre Flex ou à l’offre Relax.
3.2.1 Offre Flex : en souscrivant cette offre, vous choisissez le
kilométrage prévisionnel maximum devant être inscrit au comp-
teur du véhicule électrique au terme de la durée initiale de la
location. Ce kilométrage, ainsi que le prix des kilomètres supé-
rieurs à ceux initialement souscrits ou ajustés par avenant sont
indiqués aux conditions particulières. Lorsqu’il s’agit d’un véhi-
cule électrique d’occasion, le kilométrage indiqué tient compte
du kilométrage initial inscrit au compteur.
3.2.2 Offre Relax : en souscrivant cette offre, vous bénéficiez
d’un kilométrage illimité pendant la durée de location.

bonjour,

je suis actuellement en contact avec la DIAC (la responsable du sce client...)
au départ pour une chose (qui devait être) simple, à savoir
juste le chgt de compte bancaire pour le prélèvement mensuel de la LOC Bat

(raison: actuellement  de mon compte, veux changer pour le compte de Mme vu quelle va utiliser ZOE
de façon PLUS professionnelle pour son emploi d'Infirmière libérale à partir de Janvier...,donc pour des raisons de fiscalité et comptable)

d'abord on ma dit que ce n'est pas possible car le NOM du titulaire du compte en question DOIT
être le même que le NOM du contrat et de la carte grise...
donc, j'ai appelé pour expliquer tout çà et que je n'ai pas l'intention de changer TOUT çà, pour çà...
la responsable alors me dit qu'il y a possibilité de faire "un cautionnement"...
elle m'envoie le formulaire, là je découvre une info à mettre (durée de location x prix par mois)
donc je rappelle pour savoir QUOI indiquer,
là on me dit
"
Vous  avez souscrit un contrat 36 mois et 45000 kilomètres.

Conformément aux conditions générales de location de batterie, vous continuez à être facturé des loyers.

Vous avez la possibilité de faire un avenant au contrat, de stopper le contrat actuel et repartir sur un nouveau ou revendre le véhicule en nous communiquant tous les documents nécessaires à la mise en place d’un contrat au nom de l’acheteur.
"
à ceci j'ai répondu que je ne comprenais PAS la nécéssité d'un autre "nouveau" contrat etc...
que le courrier reçu un peu avant la fin dut contra initial/3 ans ne PRECISAIT RIEN DE TOUT CELA etc...
et que je m'étonne de cette proposition aujourd'hui et pourquoi pas depuis les 2 ans écoulés depuis... / ?
bref, que j'ai juste besoin du chgt de compte bancaire...

VOILA, j'ai LU tout ce fil et ne suis tjrs PAS sûr d'avoir tout capté sur
ce que signifie au juste cette fin de contrat des 3 ans,
ce que çà implique en terme de conditions ? / tacite reconduction mois par mois ? kilométrage etc?
les conditions de remplacement de BAT etc restent les mêmes ?
est ce que DIAC peux nous OBLIGER à faire un tel nouveau contrat ?
est ce qu'on peux refuser ?
si oui qu'est ce qui se passe ?
si non qu'est ce qui se passe ?

toute lumière complémentaire est la bienvenue... Merci

A ta place je ne toucherais pas à ce contrat !
il sera bien plus simple d'expliquer au comptable que ces frais sont débités sur un autre compte et de faire un virement automatique de compte à compte, même au niveau fiscalité ça devrait passer.

je pense que alain serait le mieux placé pour intervenir,  mais pour moi il n'y a rien qui interdit un tiers payeur, ou alors il faut qu'on me montre où c'est précisé.

dans mon domaine (la téléphonie) il y a 3 aspets,  le titulaire (celui qui est responsable), le payeur (celui qui paie), et l'utilisateur (celui qui utilise).

pour revenir à la zoe,  il y en a de dispo dans ma boite, je suppose donc que c'est pareil, la carte grise est au nom du département "ressource et matériel",  la location est facturée à la division comptable,   et l'utilisateur est l'employé qui la conduit (et c'est lui qui paie les éventuelles Pv ^^ )

bref je ne vois pas en quoi il est compliqué de changer le mode de paiement de la location, il suffit des justificatifs adéquates, (identité, rib)
comment on fait lorsqu'on change de compte et de nom marital ?

Avec le niveau d'amateurisme de la DIAC on peut s'attendre à tout....

Alain intervient surtout pour les membres de l'Acoze !!

Il a déjà aidé et démêlé des affaires d'assurances etc mais attendait des adhésions à l'association qui ne sont jamais arrivées...

Va plutôt voir une asso de défense du consommateur, car là faut voir si c'est normal d'exiger tout ceci pour un simple changement de compte bancaire.

zoeilvert a écrit:Alain intervient surtout pour les membres de l'Acoze !!

Il a déjà aidé et démêlé des affaires d'assurances etc mais attendait des adhésions à l'association qui ne sont jamais arrivées...

OK je comprends cela, mais je ne demande PAS une "intervention" auprès de la DIAC pour le "souci",
juste des explications concernant justement cette histoire et situation de quelques uns étant aussi arrivé à la fin
du contrat initial de 3 ans etc etc ...vu que sur ce fil/discussion après avoir tout lu je n'ai PAS trouvé les réponse quant à :
qu'est ce qui se passe avec ces contrat échus,
que doit on ou devrait on faire ou de préférence pas faire,
la DIAC peut elle OBLIGER à ce qu'on s'engage à nouveau pour plusieurs années avec un autre nouveau contrat ?
qu'est ce que cela signifie SI on le fait,
qu'est ce qui se passe si on ne le fait pas, etc

je commence à croire que je ne vais rien faire du tout, et me débrouiller autrement pour mon histoire SIMPLE
de chgt de compte bancaire....

Question : la Zoé appartient à qui ?
Toi ou (toi + Mme) ?

Je suppose qu'elle est à toi.

Plutôt que Mme paie la location de la batterie de TA Zoé, je pense qu'il vaut mieux que tu lui vendes ta Zoé pour 1 euro symbolique.
Ça passera bien mieux en cas d'éventuel contrôle du fisc.
Elle paiera la location de la batterie de SA Zoé et ce sera indiscutable pour la déduction de ses frais de déplacement.
DIAC lui fera un contrat à SON nom, pour SA Zoé et elle paiera avec SON compte.
Et tout le monde sera content.

Oui mais du coup il doit stopper son contrat et va avoir des frais!

+1

Ouais bon, quelques frais oui, mais c'est comme pour n'importe quelle vente entre particuliers.
Ce n'est pas une résiliation anticipée.
Il faut savoir ce qu'on veut.
Être en règle avec le fisc pour les frais professionnels ou risquer un redressement et tendre le dos en attendant.

Le fisc n'interdit pas d'avoir des frais avec un véhicule qui ne nous appartient pas!

Bah oui, je sais bien, mais c'est lui qui ne veut pas faire comme ça.
Effectivement, le plus simple serait une refacturation à l'intérieur du ménage, ou du moins entre Mme Libérale et M. ZOE du Ried.
Mais bon ... c'est peut-être mauvais pour la paix du ménage !

pascal11 a écrit:A ta place je ne toucherais pas à ce contrat !
il sera bien plus simple d'expliquer au comptable que ces frais sont débités sur un autre compte et de faire un virement automatique de compte à compte, même au niveau fiscalité ça devrait passer.

Merci pour vos réponses...

je vais adopter la méthode "pascal11" à laquelle j'avais de toute façon déjà pensé aussi avant le début des "hostilités" / DIAC


La resp Sce Client DIAC à bien lu mon dernier message demandant des précisions et explications,
quant au "besoin" de faire un nouveau contrat etc............
évidemment aucune réponse...

Bonjour
à la fin fin du contrat de location de batterie peut on passer sur une location en kilométrage illimitée