Revente de véhicule au bout de ... 6 mois

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Message par poloiste Mar 4 Aoû 2015 - 14:47

Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur ce forum et bientôt propriétaire d'une ZOE ... qui n'est pas encore à mon nom.
Afin de bénéficier du bonus de reprise de véhicule de + de 14 ans, j'ai fais acheté une ZOE a une personne de ma famille qui disposait d'une vieille voiture à se débarasser.

Du coup, le contrat de vente, de location et batterie et la carte grise sont au noms de cette personne.

Le concessionnaire m'a informé que cette personne devait conserver le véhicule au minimum 6 mois sous peine de se voir demander le remboursement par l'état du bonus de reprise de véhicule de + de 14 ans.

Du coup, je me suis dit que dans 6 mois je pourrais changer la carte grise pour la mettre à mon nom.

Mais quid de la location de batterie. Le contrat de location devra passer à mon nom du coup je me demande :
Est-ce possible ?
si oui, a quel cout ?
Quelqu'un a-t-il déjà eu ce cas de figure ?


Merci à vous.

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Message par Bug Danny Mar 4 Aoû 2015 - 18:58

Bienvenue poloiste .
Ce n'est pas une bonne idée, la revente avant ... 1 an.
Arrêter le contrat Diac avant la fin de location est considéré comme une rupture de contrat , avec pénalités importantes la première année. En fouillant dans le forum tu devrais trouver des posts qui en parlent.
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Message par Teirhy Mer 5 Aoû 2015 - 0:27

Et c est 2 ans et non 6 mois pour les 3700€,  sans compter que même après la période minimale le location de batterie et sans compter de pénalités c est 75€ pour le cédant et 75€ pour le repreneur, donc j espère que tu t entends bien avec cette personne car tu risques de laisser la voiture à son nom un bon moment Wink

(J ai fais pareil avec le diesel de mes parents)
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Message par Fred.Leudon Mer 5 Aoû 2015 - 4:43

Il aurait peut être aussi été possible de faire apparaître les deux noms sur la carte grise?

Sachant que la carte grise est un document administratif et en aucun cas un titre de propriété.

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Message par nicozopp Mer 5 Aoû 2015 - 7:57

C'est bien compliqué tout ça ! Il va falloir que la personne qui est "propriétaire" de la Zou la garde à son nom, ça évitera des frais inutiles.

Ou alors il faut que tu te pacses avec ! Razz
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Message par cassiopee86 Mer 5 Aoû 2015 - 8:32

@Teirhy a écrit:Et c est 2 ans et non 6 mois pour les 3700€, ... donc j espère que tu t entends bien avec cette personne car tu risques de laisser la voiture à son nom un bon moment Wink

Il faut surtout qu'il n'essaie pas Zoe, sinon tu risque de ne jamais rouler avec Wink
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Message par poloiste Mer 5 Aoû 2015 - 9:48

Bon je viens avec quelques nouvelles.

La personnes qui a fait reprendre son véhicule est une personne agée donc pas de pacse envisageable (grand-père) Smile

J'ai contacté la DIAC pour savoir ce qu'il était possible de faire et effectivement il y aura des indemnités qui pourrait s'élevé à plus de 500€.

Concernant les 6 mois et les 3700 € de super bonus, il s'agit bien de 6 mois et non de 2 ans. Les 2 ans ne concerne que les locations de voiture type LOA/LLD mais dans mon cas il s'agit d'un achat comptant donc c'est 6 mois minimum (dixit 3 concessionnaire renault).

La DIAC m'a dit que le mieux serait de mettre mon nom sur la carte grise en co-conducteur et du coup de mettre le contrat de location de batterie directement a mon nom.

Etant donné que la commande est déjà passé, je vais essayé de voir s'il est encore possible de modifier la carte grise et le contrat de location de batterie signé il y a 2 semaines.

Sinon, la solution ultime est de conservé les papiers au nom du grand père durant la totalité de location de batterie ....

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Message par Bigfoot Mer 5 Aoû 2015 - 10:13

Hors sujet mais cela m'inspire une réflexion :
Concernant le superbonus, quelle est la proportion des vieilles diesel qui partent à la casse et qui étaient des véhicules principaux ?

Je soutiens le fait d'augmenter le plus possible et par tous les moyens la vente des VE, mais n'enlève t'on pas du parc automobile des vieilles voitures qui traînaient au fond d'un jardin et ne roulaient presque plus ?
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Message par Fred.Leudon Mer 5 Aoû 2015 - 10:29

Il y a forcément un effet d'aubaine qui profite à mon avis à une petite minorité, mais aussi un effet incitatif pour ceux qui roulaient avec un très vieux diesel et n'avait pas forcément les moyens de le remplacer ....

Je me vois mal conserver (laisser pourrir) un véhicule au fond de mon jardin dans l'espoir qu'un jour il vaudra quelque chose ...
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Message par cassiopee86 Mer 5 Aoû 2015 - 11:05

@Bigfoot a écrit:!...n'enlève t'on pas du parc automobile des vieilles voitures qui traînaient au fond d'un jardin et ne roulaient presque plus ?

Même dans ce cas, il y aura au final une thermique de moins sur la route. Nous savons bien que zoe ( ou n'importe quel VE) n'aura pas vocation à rester au fond du jardin. Au mieux, c'est bien le vieux tacot diesel qu'elle remplace... dans un premier temps. Ce vieux tacot qui emmène juste son proprio sur de court trajet quotidien. Peu de km parceque pas super fiable et pas super économique à entretenir etc... Pour le reste, il y a le véhicule principal. Sauf que zoe ne sait pas qu'elle n'est pas le véhicule principal en titre. Et il y'a tout un tas de trajet qu'elle fait aussi bien que lui, en plus sympa...
L'expérience montre que quand Zoe arrive, le véhicule principal à des soucis à se faire pour son titre!

Le plus important dans l'histoire c'est que ce véhicule électrique soit disant trop cher arrive dans le garage de personnes qui ne se connaissaient même pas les moyens de remplacer leur vieux tacot diesel. Une clientèle bien plus populaire et éloigné du cliché bobo écolos. On commence à voir et on verra dans quelques mois arriver des VE là où on ne les attendaient pas forcément.

C'est à ce prix que le VE peut devenir une alternative crédible pour tout un chacun plutôt qu'une curiosité utopiste et élitiste.

C'était ma modeste contribution à ce petit hors sujet. Embarassed
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Message par poloiste Mer 5 Aoû 2015 - 11:48

Alors après échange avec la DIAC, il m'a été proposé de faire un geste commercial sur les indémnités à payer dans 6 mois lors du changement de contrat.
C'est plutôt commercial de leur part et c'est une solution qui me satisfait.

Renault étant incapable (ou indésirable plutôt au vu des échanges téléphonique) de rajouter un co-titulaire sur la carte grise.... c'est donc la seule solution que j'ai (à part de conserver 3 ans le véhicule au mauvais nom)

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Message par alainrvt Mer 5 Aoû 2015 - 12:00

Tout à fait d'accord avec toi Cassiopée !
RENAULT n'a pas le droit de refuser un co-titulaire, sauf si la CI est déjà réalisée ! Ou alors, c'est à tes frais !
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Message par Teirhy Mer 5 Aoû 2015 - 21:28

en effet, j'ai vérifié et c'est bien 6mois et 6000km et non 2 ans, et pour être exacte ça concerne meme le bonus normal, (donc en gros qq1 qui achete une zoé avec super bonus n'a vraiment pas interet de la revendre avant 6 mois ET 6000k, sinon faut rembourser 10 000€)

et pour être co-titulaire de la carte grise, j'ai pas osé, car on ne sait jamais ... déjà que le mari/femme est toléré, mais pas le parent/enfant... j'ai pas voulu prendre de risque car si le dossier est refusé, c'est trop tard la voiture est acheté, et donc faut payer ^^


sinon pour le super bonus, j'en suis bien content Smile
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Message par Fred.Leudon Mer 5 Aoû 2015 - 21:42

Concernant la proposition de la DIAC de réduire les pénalités en cas de changement avant les 1 an du contrat de location, demande un écrit et conserve le précieusement.
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Message par poloiste Jeu 6 Aoû 2015 - 8:34

J'attend un appel de la DIAC aujourd'hui afin qu'il me donne une évaluation des pénalités et qu'ils me disent quel forfait je dois souscrire à l'achat afin de payer le moins de frais d’indemnité possible (a priori le forfait 5000 km sur un an à 69 €/mois)

Je pense réellement qu'ils sont de bonne volonté sur mon dossier (pour les autres je ne sais pas). Ce qui est vraiment contradictoire avec ce que j'ai pu lire sur des forums.

Ils m'ont par contre annoncé que le forfait petit rouleur (< 5000 km /an) ne peut être souscrit qu'à l'achat initial du véhicule. En cas de revente (et c'est "mon cas" dans 6 mois), je ne pourrais plus souscrire à ce forfait.

Après je me suis posé une question, si je change uniquement la carte grise de nom mais pas le contrat de location, y-a-t-il un problème particulier ? (carte grise à mon nom et contrat de location que je paye au nom d'une tierce personne)
En fait je pense avoir été "trop" honnête en précisant à la DIAC que je compte reprendre le véhicule au bout de 6 mois donc changé le contrat de location et la carte grise.

Bref, je vais bien voir ce qu'ils vont me dire par téléphone aujourd'hui.

Autre point, dans le cas ou je serais "obligé" de conserver la carte grise au nom d'une tierce personne pendant toute la durée du contrat initial (36 mois), je n'a pas trouvé beaucoup d'assurance qui accepte d'assurer le véhicule à mon nom alors que je ne suis pas le propriétaire de la carte grise. Avez-vous déjà eu le cas et si oui par quelle assurance êtes-vous passé ?

Merci.

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Message par Fred.Leudon Jeu 6 Aoû 2015 - 9:08

Pour l'assurance, j'ai eu le cas avec une voiture que m'avait prêté mon frangin.

Je n'ai pas cherché plus loin et j'ai fait changer la carte grise à mon nom devant le refus de l'assurance à assurer ce véhicule.

Concernant la DIAC, demande leur un écrit de confirmation ( de ce qu'ils vont te dire au téléphone) car dans 6 mois ou un an, lorsque tu voudras changer ton contrat, ton interlocuteur aura peut être changé et cela ne sera peut être plus la même histoire. T

u auras beau dire qu'on t'avait promis ceci ou cela, sans écrit, tu n'auras rien.

De plus, si la DIAC peut te le dire, alors elle peut te l'écrire.

Je suis en contact régulier avec la DIAC au sujet d'un contrat de maintenance qui ne veut pas se solder sur leur système informatique et il est vrai que les personnes affectées aux VE sont courtoises, compréhensives et de bonne volonté.
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Message par Pixel Jeu 6 Aoû 2015 - 9:22

@poloiste a écrit:Autre point, dans le cas ou je serais "obligé" de conserver la carte grise au nom d'une tierce personne pendant toute la durée du contrat initial (36 mois), je n'a pas trouvé beaucoup d'assurance qui accepte d'assurer le véhicule à mon nom alors que je ne suis pas le propriétaire de la carte grise.
Tu n'as pas besoin d'en trouver beaucoup. Une seule suffit ! Very Happy
Mais pourquoi veux-tu que le contrat d'assurance soit à ton nom ?
C'est ton grand père, propriétaire de la voiture qui s'assure.
Tu lui rembourse la prime ou tu payes à sa place. L'assureur s'en fout du moment que quelqu'un paye.
Et tu te fais mettre comme conducteur principal ou secondaire, peu importe.
En plus, ton grand père a peut-être un meilleur bonus que toi. Il paiera moins cher Very Happy

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Message par Fred.Leudon Jeu 6 Aoû 2015 - 9:27

Oui, mais en cas de sinistre, et en fonction du sinistre, l'assureur cherchera tous les moyens possibles et imaginables pour se défausser de son obligation contractuelle.

Donc il faut que cela soit 'carré'...
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Message par poloiste Jeu 6 Aoû 2015 - 9:29

Le grand père ne conduira jamais la voiture.
Il a au mieux un bonus identique au mien au vue de sa façon de conduire Smile

Effectivement, en cas de sinistre, je préfère que le contrat soit à mon nom histoire de pas impliquer le grand père.

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Message par Pixel Jeu 6 Aoû 2015 - 9:50

@Fred.Leudon a écrit:Oui, mais en cas de sinistre, et en fonction du sinistre, l'assureur cherchera tous les moyens possibles et imaginables pour se défausser de son obligation contractuelle.
Donc il faut que cela soit 'carré'...
Oui, les assureurs font tout ce qu'ils peuvent pour payer le moins possible et le plus tard possible.
Mais il ne faut pas être parano non plus.
(Je dis ça et pourtant j'ai eu pas mal de difficultés avec les assurances dans d'autres domaines)
Le cas d'une voiture assurée par son propriétaire et avec un second conducteur déclaré n'est pas une exception.
C'est même sans doute le cas de la majorité des voitures.
Ma Zoé appartient à DIAC, avec mon nom sur la carte grise.
Ma femme est déclarée comme conducteur principal et moi comme conducteur secondaire.
(ce qui est la réalité, comme tout le monde le sait Very Happy )
Je ne vois pas où est le problème (et mon courtier non plus).

Maintenant, si poloiste ne veut pas que son grand-père soit embêté en cas de sinistre, je comprends.

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Message par Ke2 Mer 26 Aoû 2015 - 15:32

@poloiste a écrit:Ils m'ont par contre annoncé que le forfait petit rouleur (< 5000 km /an) ne peut être souscrit qu'à l'achat initial du véhicule. En cas de revente (et c'est "mon cas" dans 6 mois), je ne pourrais plus souscrire à ce forfait.
Voilà une information importante  Exclamation

Pour ceux qui envisagent d'acquérir dans quelques temps une Zoe d'occasion en "seconde voiture" (la première étant déjà une Zoe bien sûr  Wink ) ...

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Message par alainrvt Mer 26 Aoû 2015 - 15:41

Ce contrat est en effet uniquement bon pour l'air de la planète , le bon respect de l'environnement, le plaisir de conduire simplement un véhicule électrique, d'avoir une attitude zen de conduite, etc.................mais pas du tout bon pour le porte-monnaie !! cheers
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Message par sas13 Jeu 19 Oct 2017 - 19:57

je viens de lire ce fil et je me permet de corriger certaines affirmations. Il est tout à fait possible d'assurer un véhicule à votre nom, en tant que conducteur principal, qui ne vous appartient pas. Je connais au moins deux assurances qui le font (Maif et Maaf).
Pour le calcul de la prime, l'assurance prend en compte deux choses, le véhicule d'une part, et le conducteur principal, qui n'est pas forcément le propriétaire.
J'ai fait comme poloiste, la voiture est au nom de mon fils qui avait un vieux diesel à détruire. Je vais donc la lui racheter lorsqu'il aura payé depuis un an (vis à vis de la DIAC), car pour les primes, 6 mois et 6000 kms suffisent. Et vu que dans mon département la carte grise VE est gratuite, ça ne me coutera que de la paperasse à faire. Et vu que je fais plus de 7500 kms par an, pas de souci pour la cession du contrat DIAC.
Donc en résumé, pas besoin d'attendre trois ans pour céder sa Zoé (si on ne veut pas payer de pénalités à la DIAC), un an suffit (si on a fait plus de 6000 kms)

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Message par alainrvt Ven 20 Oct 2017 - 11:58

Sas13, je me permets d'intervenir sur tes propos :
" pas besoin d'attendre 3ans" , oui si ton fils dispose du nouveau contrat et le faire à la date anniversaire, par contre non pour quelqu'un qui dispose encore de l'ancien contrat. Explication dans une autre rubrique pour les propriétaires.
Par contre, pour les locataires, ce qui n'est pas votre cas ici si j'ai bien compris, dans le cas d'un changement de locataire, il y a rupture de contrat batterie et châssis et là bonjour les indemnités ! affraid
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Message par Denis76700 Ven 24 Nov 2017 - 11:27

Bonjour
Est ce que quelqu'un peut m'éclairer au sujet de la vente de ma ZOE
Je possède la ZOE Q90 intense décembre 2016 nouveau modèle  , gris titanium  , jantes alu  ,caméra de recul  ,donc le top
prix achat 24800 e moins 6300 prime , moins 3700 reprise de mon diesel , + prime de 5000e conseil général  avec location batterie 12500km mensuel pour 89e par mois sur 3 ans Sad
je peux vendre ma ZOE a quel moment sans être pénalisé , a cause de la prime reçue ,et la location batterie contrat de 3ans
comment faire !
PS : personnellement a l'achat je n'ai pas fait le bon choix , rechargez sans arrêt ,  240 km l'hiver et 300 km l'été  plus 89 e par mois de location batterie .

Denis76700

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