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Transfert du contrat de location de batterie

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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Transfert du contrat de location de batterie

Message par guillaume67 le Lun 17 Mar 2014 - 22:09

Bonjour

Je voulais savoir comment se passait le transfert du contrat de location des batteries dans le cas d'un VÉ d'occaz.
C'est le vendeur de la voiture qui s'occupe de la demande de transfert avec les papiers de vente de la voiture auprès de DIAC ?

Merci pour vos réponses !!

guillaume67

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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Re: Transfert du contrat de location de batterie

Message par TontonPatrix le Mar 18 Mar 2014 - 9:53

guillaume67 a écrit:Bonjour

Je voulais savoir comment se passait le transfert du contrat de location des batterie dans le cas d un vé d occaz?
C'est le vendeur de la voiture qui s'occupe de la demande de transfert avec les papiers de vente de la voiture auprès de DIAC?

Merci pour vos réponses!!
Ave !
Dans le Grand Livre de la ZOE (section guides), tu trouves quelques infos sur la fin de location : https://renault-zoe.forumpro.fr/t2478p45-le-grand-livre-de-votre-zoe#40325

Pour moi, c'est ton vendeur qui a le contrat (et qui est débité tous les mois par DIAC) : il a intérêt à s'en occuper...  Wink 
Mais je serais toi, je lui demanderais à voir ledit contrat, et suivrais activement la question auprès de la DIAC pour éviter tout malentendu.
Bonne route en ZOE !
TontonPatrix
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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Re: Transfert du contrat de location de batterie

Message par zoeilvert le Mar 18 Mar 2014 - 12:38

Caméléon a écrit:D'après le contrat de location  study  la Diac ne prélevera des loyers seulement si l'ancien propriétaire n'a pas mis en relation la Diac et le nouveau propriétaire et tant que le nouveau propriétaire n'aura pas régularisé sa situation auprès de la Diac.

Il ne peut théoriquement pas y avoir de double prélèvement, mais l'erreur reste humaine ou informatique  jocolor 

Article 11.2 Fin de location anticipée
...
c) Cession du véhicule électrique
Si vous êtes propriétaire du véhicule électrique, lors de sa cession, vous devrez conformément à l'article 6.2.7 préserver nos droits de propriété sur la batterie et mettre en relation votre acquéreur et nous. Tant que nous n'aurons pas reçu les documents dument régularisés du nouveau locataire, vous aurez obligation de régler une indemnité d'utilisation d'un montant égal au loyer initial.

Merci à Caméléon  Very Happy 

_________________
L'homme sage apprend de ses erreurs, l'homme très sage apprend des erreurs des autres (Confucius)
ZOE Life de Mars 2013, sans soucis avec 148 500 km.
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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Re: Transfert du contrat de location de batterie

Message par guillaume67 le Mar 18 Mar 2014 - 12:51

ok super!
merci pour les explications. ça me parait plus clair maintenant!
je verrais avec le vendeur au moment de la vente.
et si tout va bien, fin de semaine prochaine, je serais l'heureux propriétaire d"une ZOE life! J'ai hate!!

guillaume67

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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Re: Transfert du contrat de location de batterie

Message par alainrvt le Mer 16 Mar 2016 - 17:18

Un petit rappel concernant le contrat de batterie dans le cas de revente du véhicule à un particulier ou à un pro RENAULT ( avec les autres c'est beaucoup plus compliqué notamment avec les mandataires), idem avec les fins de LLD/LOA.
L'annexe 4 du contrat de batterie prévoit le transfert de contrat avec signatures des deux parties ( vendeur et acheteur ou locataire et loueur). Ne comptez surtout pas QUE sur le garage pour faire avancer les choses, car la mensualité de location des batteries est prise en charge dès cession : au garage ! Vous m'avez compris....les garages sérieux: pas de problème, les brebis galeuses : bonjour l'attente et les mensualités resteront à votre charge ( ce sera régularisé par la DIAC, mais vous devrez avancer les mensualités : pas cool ! Evil or Very Mad Donc, pour parer à cette situation désagréable, vous suivez la même procédure qu'avec la carte grise : VOUS ENVOYEZ à la DIAC : UNE COPIE DE CESSION ( vente ou fin de location) + UNE COPIE de l'ANNEXE 4 SIGNEE PAR LES DEUX PARTIES !
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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Vente Zoé et transfert du contrat de location de la batterie

Message par Facteur4 le Ven 26 Oct 2018 - 10:30

Bonjour à Tous,
N'ayant pas trouvé cette question, je fais appel aux témoignages d'anciens propriétaires de Zoé l'ayant revendu à un particulier.
je voudrais savoir comme se passe le transfert du contrat de location entre l'ancien et le nouveau propriétaire.
Est-ce qu'il suffit de compléter le formulaire prévu à cet effet dans les conditions générales de location de batterie (annexe 3) ?
en indiquant les coordonnées du vendeur et de l'acheteur et le kilométrage du véhicule.
Ou le DIAC impose-t-elle un contrôle du kilométrage ?
par exemple en imposant le passage dans un garage RENAULT.
Ou d'autres contrôles ?
Bon weekend
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Message par sas13 le Ven 26 Oct 2018 - 11:56

Non, pas de contrôle dans un garage (dans le cas ou le vendeur était propriétaire), le kilométrage retenu est celui indiqué sur le certificat de cession dont il faut fournir une copie. Pour les véhicules en LLD, ce doit être différent.
Tout les documents demandés sont à envoyer par mail à la Diac, de mémoire il faut le certificat de cession, un document de transfert de contrat DIAC à remplir (ou on choisi le kilométrage choisi qui n'est pas forcément celui de l'ancien propriétaire), un mandat de prélèvement, un RIB.

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Message par amiral_sub le Ven 26 Oct 2018 - 13:46

puis la DIAC contactera le nouveau propriétaire
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Message par Pixel le Ven 26 Oct 2018 - 20:31

Facteur4 a écrit:N'ayant pas trouvé cette question...
Et pourtant...

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Message par Orion113 le Mer 4 Sep 2019 - 20:22

Bonjour,

Je voulais acceder au "grand livre" mais le lien me dit que je ne suis pas autorisée.
Comment qu'on fait?

Merci

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Message par Bouboune le Lun 9 Sep 2019 - 12:36

Bonjour à tous,

Un petit mot pour vous dire combien la DIAC n'est définitivement qu'un organisme financier et ne se soucie guère du petit client particulier qui loue la batterie de sa Zoé.

Tout d'abord le portail de la DIAC, un truc qu'on dirait venir des années 80 et qui visiblement n'a jamais été mis à jour, ne serait-ce que pour avoir une ergonomie digne des années 2000 (j'ose pas 2010, c'est trop récent)...
Cela dit c'est assez raccord avec le R-Link de première génération et le site MyRenault qui permettait, pour les plus courageux, d'y gérer ses applications connectées.

Mais là n'est pas l'objet de ce post.

Je voulais juste pousser un petit coup de gueule sur la transfert de mon contrat, pour un véhicule vendu le 1er juin. Après 2 mois de péripéties dont je ne narrerai pas le détail ici, le nouveau contrat à bien pris le relais...mais un poil trop tard pour empêcher une troisième mensualité d'être débitée par la DIAC.

A ce stade j'avais décidé de prendre mon mal en patience, me disant que toutes les sommes indues me seraient finalement reversées... Et c'est là que je commence à avoir des remontées gastriques... Après avoir fièrement obtenu une facture de fin de contrat m'octroyant un avoir équivalent aux 3 mensualités indues, je me disais que l'affaire était enfin close et que l'argent allait me revenir, avec une date de remboursement mentionnée sur ladite facture.

10 jours après, aucun mouvement de fonds. J'appelle la DIAC et là, le gag : "avant de vous rembourser nous attendons la confirmation des banques que nous avons bien été payés sur la période correspondant à vos 3 mensualités, veuillez patienter encore un mois pour que nous obtenions cette confirmation"

J'ai du mal à résumer mon état d'esprit suite à cet appel, mais je me demande comment on peut se foutre à ce point d'un client.

J'avais délaissé Renault un peu à regret car ma Zoé m'avait donné satisfaction sur les premières années, mais aujourd'hui je suis bien content d'avoir changé de crèmerie. Même la DIAC me donne envie de ne plus jamais remettre les pieds chez Renault. Tristesse...


Dernière édition par Bouboune le Lun 9 Sep 2019 - 13:35, édité 1 fois
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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Re: Transfert du contrat de location de batterie

Message par sas13 le Lun 9 Sep 2019 - 13:20

C'est effectivement lamentable, et ca me dissuade de prendre l'option location de batterie, si j'achète la nouvelle Zoé (j'hésite encore avec l'id3 présentée ce soir).

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Message par Bouboune le Lun 9 Sep 2019 - 13:38

Si tu t'intéresses à l'ID3, la présentation de ce soir risque effectivement de te faire quitter Renault...

Design et goûts personnels mis à part, je ne vois pas comment Zoé va pouvoir survivre à une telle concurrence.
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Message par Ke2 le Lun 9 Sep 2019 - 14:00

Bouboune a écrit:Design et goûts personnels mis à part, je ne vois pas comment Zoé va pouvoir survivre à une telle concurrence.
En tenant compte du fait que les versions de l'ID3 vraiment concurrentes de la Zoe (l'entrée de gamme ID3) ne seront pas disponible avant (au moins) un an (et plutôt 18 mois ou 2 ans).

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Message par sas13 le Lun 9 Sep 2019 - 14:12

Pour moi ce serait la version intermédiaire, donc disponible plus tôt, mais plus chère. De combien? on va probablement le savoir ce soir.
Ceci dit, si on fait l'achat intégral, on a plus rien à voir avec DIAC. Car ma concession Renault est très bien. Mais ce qui m'embête, c'est la limite à 66% de capacité pour prise en garantie. C'est combien chez les concurrents?

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Message par Bouboune le Lun 9 Sep 2019 - 14:24

Ke2 a écrit:
Bouboune a écrit:Design et goûts personnels mis à part, je ne vois pas comment Zoé va pouvoir survivre à une telle concurrence.
En tenant compte du fait que les versions de l'ID3 vraiment concurrentes de la Zoe (l'entrée de gamme ID3) ne seront pas disponible avant (au moins) un an (et plutôt 18 mois ou 2 ans).
Certes les personnes intéressées devront patienter, mais le résultat sera le même : au mieux report de commande le temps que les clients comprennent que finalement l'ID3 ne leur va pas, au pire changement de crèmerie même s'il faut patienter 12/18 mois.
Donc un effet assez immédiat dans tous les cas de figure, et peut-être une reprise des ventes une fois l'effet de mode estompé.
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Message par JefRusel le Lun 9 Sep 2019 - 14:39


J'ai ouvert un sujet sur le transfert de location pour moi même à l'étranger. Je vois que DIAC ne fait pas mieux en France mais je n'avais aucun doute là dessus. Le contenu des contrats ils s'en moquent totalement. L'article 1 du contrat de location stipule que la location s'applique pour tout véhicule immatriculé en France. On peut leur écrire que le véhicule est immatriculé à l'étranger, ils continuent à percevoir sans sourciller la location.

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Message par Ke2 le Lun 9 Sep 2019 - 14:51

Bouboune a écrit:Certes les personnes intéressées devront patienter, mais le résultat sera le même : au mieux report de commande le temps que les clients comprennent que finalement l'ID3 ne leur va pas, au pire changement de crèmerie même s'il faut patienter 12/18 mois.
Donc un effet assez immédiat dans tous les cas de figure, et peut-être une reprise des ventes une fois l'effet de mode estompé.
Le principe des annonces pour dire aux acheteurs "n'allez pas chez le concurrent, on va bientôt vous proposer bien mieux qu'eux" n'est pas nouveau.
Je ne suis pas certain que les acheteurs se laissent (encore) avoir.

Au pire, dans 6 mois, Renault peut faire de même et annoncer certaines caractéristiques alléchantes de la Zoe 3 (bien mieux et moins chère que l'ID3) ...et disponible un an et demi plus tard.

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Message par sas13 le Lun 9 Sep 2019 - 14:51

Il est clair que le maillon faible, c'est la DIAC, et pas vraiment Renault, car la voiture est bien pour ceux qui veulent une compacte aux environs de 4m. Car ce qui me plait chez la Zoé, outre sa taille bien adaptée à mon besoin, c'et sa charge à 22 kW AC, alors que la concurrence cale à 11 kW. Bien sur je suis preneur d'une charge plus rapide DC, mais vu que je vais très très peu sur autoroute, et qu'il y a profusion de bornes 22 kW AC ou je vais régulièrement, la Zoé a un petit avantage coté recharge. Mais bon, je pourrais me contenter des 11 kW AC de l'ID3, si le reste est bien (+20 cm quand même)


Dernière édition par sas13 le Lun 9 Sep 2019 - 14:58, édité 1 fois

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Message par Bouboune le Lun 9 Sep 2019 - 14:56

Ke2 a écrit:Le principe des annonces pour dire aux acheteurs "n'allez pas chez le concurrent, on va bientôt vous proposer bien mieux qu'eux" n'est pas nouveau.
Je ne suis pas certain que les acheteurs se laissent (encore) avoir.

Au pire, dans 6 mois, Renault peut faire de même et annoncer certaines caractéristiques alléchantes de la Zoe 3 (bien mieux et moins chère que l'ID3) ...et disponible un an et demi plus tard.
Sauf que VW a une réputation (à tort ou à raison) que n'a pas Renault, et pour ce qui est de la crédibilité de Renault à nous sortir une Zoé 3 capable de rivaliser dans 18 mois, et bien je crois que l'histoire récente nous démontre que ce n'est pas possible. A ce titre, la récente communication du nouveau Boss Renault sur l'attrait de l'hydrogène vient pour moi de signer l'arrêt de mort du VE à batterie chez Renault.
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Message par Ke2 le Lun 9 Sep 2019 - 15:10

Bouboune a écrit:pour ce qui est de la crédibilité de Renault à nous sortir une Zoé 3 capable de rivaliser dans 18 mois, et bien je crois que l'histoire récente nous démontre que ce n'est pas possible.
C'est ton point de vue.

Je pense que tu te fais des illusions sur la capacité de VW a sortir des voitures bien équipées à un tarif raisonnable.

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Message par Bouboune le Lun 9 Sep 2019 - 15:26

Ke2 a écrit:
Bouboune a écrit:pour ce qui est de la crédibilité de Renault à nous sortir une Zoé 3 capable de rivaliser dans 18 mois, et bien je crois que l'histoire récente nous démontre que ce n'est pas possible.
C'est ton point de vue.
C'est un constat. Quelles évolutions techniques significatives avons-nous vu sur le VE de la part de Renault, depuis la sortie de Zoé ? (charge 22kW AC mise à part)

Ke2 a écrit:Je pense que tu te fais des illusions sur la capacité de VW a sortir des voitures bien équipées à un tarif raisonnable.
Je ne classe pas la Zoé dans les véhicules "bien équipés à un tarif raisonnable"  Laughing

Mais je te concède qu'il faut attendre d'en savoir plus (ce soir ?) sur la politique tarifaire de VW.
Si on se réfère à l'Etron et à la Porsche Turbo-électrique, c'est effectivement plutôt élitiste, mais VW se doit de sortir une "voiture du peuple", non ?
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Message par Ke2 le Lun 9 Sep 2019 - 16:04

Bouboune a écrit:C'est un constat. Quelles évolutions techniques significatives avons-nous vu sur le VE de la part de Renault, depuis la sortie de Zoé ? (charge 22kW AC mise à part)
Quelles évolutions techniques avons nous vu sur le VE de la part de VW (qui, au moins en théorie, distribue depuis plusieurs années les e-Up et e-Golf) ?

Bouboune a écrit:VW se doit de sortir une "voiture du peuple", non ?
Oui... tout dépend de la définition de "peuple".

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Message par Pixel le Lun 9 Sep 2019 - 16:11

Ça n'inclut pas les "sans dents". Arrow Arrow Arrow

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Transfert du contrat de location de batterie  Empty Re: Transfert du contrat de location de batterie

Message par Bouboune le Lun 9 Sep 2019 - 17:28

Ke2 a écrit:
Bouboune a écrit:C'est un constat. Quelles évolutions techniques significatives avons-nous vu sur le VE de la part de Renault, depuis la sortie de Zoé ? (charge 22kW AC mise à part)
Quelles évolutions techniques avons nous vu sur le VE de la part de VW (qui, au moins en théorie, distribue depuis plusieurs années les e-Up et e-Golf) ?
Pour le groupe VW : Etron, Taycan, et ce soir ID3.
Y'a quoi du côté du groupe Renault ?
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