Quelle durée pour le contrat de location de batterie DIAC ?
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Quelle durée pour le contrat de location de batterie DIAC ?
Bonsoir,
Après l'achat d'une Zoe d'occasion, j'ai reçu les documents pour le contrat de location de batterie. Je dois choisir une durée de contrat entre 12 et 84 mois. Je n'ai aucune idée du temps que je vais garder la voiture et ne suis pas trop sûr de comprendre à quoi engage ce contrat.
Supposons que je garde la voiture 3 ans. Si je fais un contrat d'un an, est-ce que je devrai resigner un nouveau contrat tous les ans ? Si je fais un contrat de 7 ans, aurai-je la possibilité de le résilier sans frais au moment de la revente du véhicule ? Y aurait-il un intérêt à prendre la plus longue durée pour continuer de bénéficier des tarifs d'aujourd'hui s'ils étaient amenés à augmenter à l'avenir ?
Merci pour votre aide !
Après l'achat d'une Zoe d'occasion, j'ai reçu les documents pour le contrat de location de batterie. Je dois choisir une durée de contrat entre 12 et 84 mois. Je n'ai aucune idée du temps que je vais garder la voiture et ne suis pas trop sûr de comprendre à quoi engage ce contrat.
Supposons que je garde la voiture 3 ans. Si je fais un contrat d'un an, est-ce que je devrai resigner un nouveau contrat tous les ans ? Si je fais un contrat de 7 ans, aurai-je la possibilité de le résilier sans frais au moment de la revente du véhicule ? Y aurait-il un intérêt à prendre la plus longue durée pour continuer de bénéficier des tarifs d'aujourd'hui s'ils étaient amenés à augmenter à l'avenir ?
Merci pour votre aide !
TVG- Messages : 129
Date d'inscription : 30/05/2021
Localisation : Tarare
Re: Quelle durée pour le contrat de location de batterie DIAC ?
Le seul intérêt est ton dernier point où logiquement ils ne pourront pas augmenter ou changer certains points du contrat donc j'aurai tendance à dire 84 mois pour être tranquille.
Je n'ai pas eu de frais à la résiliation alors que je n'avais pas fait 1 an. D'ailleurs, ce n'est pas indiqué dans le contrat.
Au-delà de la durée initiale, le contrat est prolongé de mois en mois aux mêmes conditions mais ce n'est nullement indiqué dans le contrat.
Je n'ai pas eu de frais à la résiliation alors que je n'avais pas fait 1 an. D'ailleurs, ce n'est pas indiqué dans le contrat.
Au-delà de la durée initiale, le contrat est prolongé de mois en mois aux mêmes conditions mais ce n'est nullement indiqué dans le contrat.
fifaclint- Messages : 8966
Date d'inscription : 04/06/2020
Age : 49
Localisation : Loire Atlantique
Re: Quelle durée pour le contrat de location de batterie DIAC ?
Si le contrat est prolongé de mois en mois après échéance et s'il n'y a pas de pénalités à la résiliation du contrat alors je suppose qu'il n'y a pas de différence à partir sur un contrat long ou court. J'imagine que le prix de la location de la batterie n'est pas amené à évoluer. Si ?
TVG- Messages : 129
Date d'inscription : 30/05/2021
Localisation : Tarare
Re: Quelle durée pour le contrat de location de batterie DIAC ?
Sauf qu'il n'y a rien d'écrit à ce sujet dans le contrat.
Pour le tarif, je ne vois pas pourquoi il ne pourrait pas évoluer, vu notamment, que Renault a abandonné la location de batterie ...
Pour le tarif, je ne vois pas pourquoi il ne pourrait pas évoluer, vu notamment, que Renault a abandonné la location de batterie ...
fifaclint- Messages : 8966
Date d'inscription : 04/06/2020
Age : 49
Localisation : Loire Atlantique
Re: Quelle durée pour le contrat de location de batterie DIAC ?
Ok, alors dans ce cas il vaudrait en effet mieux partir sur la durée de contrat la plus longue. Il y a néanmoins de posts avec des histoires de pénalités à la résiliations du contrat et ce n'est pas très rassurant. Après, ces posts ne sont plus tout récents et les choses ont peut-être changé depuis.
Disons que l'article 10 (Résiliation / Suspension) et l'article 11 (Fin de location) ne sont pas franchement très clairs...
Dans l'article 10, si j'arrive bien à comprendre le sens des points, virgules et autres signes de ponctuation... on peut lire :
"La location pourra être résiliée de plein droit [...] en cas de [...] vente [...] du véhicule électrique dans lequel la batterie louée est incorporée"
et
"Dès la résiliation du contrat vous devrez [...] dans tous les cas nous régler en réparation du préjudice causé, une indemnité, calculée selon la formule suivante : 4/5e des loyers restants à échoir"
Pour l'article 11, le paragraphe commençant par : "Dans l'hypothèse où vous pourriez vous prévaloir d'un motif légitime" , j'essaie même pas d'aller plus loin...
Disons que l'article 10 (Résiliation / Suspension) et l'article 11 (Fin de location) ne sont pas franchement très clairs...
Dans l'article 10, si j'arrive bien à comprendre le sens des points, virgules et autres signes de ponctuation... on peut lire :
"La location pourra être résiliée de plein droit [...] en cas de [...] vente [...] du véhicule électrique dans lequel la batterie louée est incorporée"
et
"Dès la résiliation du contrat vous devrez [...] dans tous les cas nous régler en réparation du préjudice causé, une indemnité, calculée selon la formule suivante : 4/5e des loyers restants à échoir"
Pour l'article 11, le paragraphe commençant par : "Dans l'hypothèse où vous pourriez vous prévaloir d'un motif légitime" , j'essaie même pas d'aller plus loin...
TVG- Messages : 129
Date d'inscription : 30/05/2021
Localisation : Tarare
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