Les taxes sur les véhicules
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Les taxes sur les véhicules
Bonjour à tous,
Voyant l'émotion que provoquait le débat sur le coup de rabot envisagé pour le BONUS/MALUS des VE à +60k€, je me suis dit que l'on n'avait pas les idées claires sur l'ensemble des taxes qui frappaient les véhicules
Voyons déjà les dépenses de l'état quant aux véhicules:
- les infrastructure : route = 14 milliards d'€/an
- les morts et les accidentés = 22 milliards d'€/an (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
- les problèmes respiratoires = 2 milliards d'€/an (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] dont il faut avoir en tête que le transport doit faire 50% (estimation personnelle)
- les forces de l'ordre affectées aux contrôles des routes : 7.5 milliards/an (11 milliards d'€ pour la police et 14 milliards d'€ pour la gendarmerie dont on peut imaginer que 30% sont affectés aux contrôles des routes - Estimation personnelle)
On est donc à un coût global annuel de 45 milliards d'€
Voyons ensuite les rentrées:
- la TVA sur la vente de voiture : 8 milliards d'€ (2 millions de voitures à 20k€ et 20% de TVA)
- la TVA sur les services (assurance, entretien, location, auto-école, leasing, crédit, ...) : 4 milliards d'€ - je n'ai pas de chiffre mais j'estime à 50% du budget de l'achat qui passe dans les services
- carte grise : 2.5 milliards
- la TIPP : 30 milliards d'€ (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
- les radars : 2 milliards d'€ (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Gain global annuel à 48 milliards d'€
Aujourd'hui, un VE est exempté de :
- carte grise
- la TIPP (et pour cause...)
soit plus des 2/3 des ressources de l'état et sans lesquelles il ne peut pas financer l'entretien des routes!
Il est très probable qu'avec l'augmentation de la part des VE en circulation pose à terme un gros soucis d'équilibre budgétaire.
Certes, il coûte plus cher à l'achat et donc génère plus de TVA, certes les VE n'ont pas à contribuer aux maladies respiratoires mais il reste néanmoins un sacré trou entre l'argent reçu par la collectivité par VE et un VT. Cela ne pourra pas durer
Comment fera l'état pour trouver les milliers d'€ manquant quand un VE remplace un VT? Je vous pose la question!
J'ai déjà une petite idée mais j'ai hâte de vous lire
Voyant l'émotion que provoquait le débat sur le coup de rabot envisagé pour le BONUS/MALUS des VE à +60k€, je me suis dit que l'on n'avait pas les idées claires sur l'ensemble des taxes qui frappaient les véhicules
Voyons déjà les dépenses de l'état quant aux véhicules:
- les infrastructure : route = 14 milliards d'€/an
- les morts et les accidentés = 22 milliards d'€/an (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
- les problèmes respiratoires = 2 milliards d'€/an (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] dont il faut avoir en tête que le transport doit faire 50% (estimation personnelle)
- les forces de l'ordre affectées aux contrôles des routes : 7.5 milliards/an (11 milliards d'€ pour la police et 14 milliards d'€ pour la gendarmerie dont on peut imaginer que 30% sont affectés aux contrôles des routes - Estimation personnelle)
On est donc à un coût global annuel de 45 milliards d'€
Voyons ensuite les rentrées:
- la TVA sur la vente de voiture : 8 milliards d'€ (2 millions de voitures à 20k€ et 20% de TVA)
- la TVA sur les services (assurance, entretien, location, auto-école, leasing, crédit, ...) : 4 milliards d'€ - je n'ai pas de chiffre mais j'estime à 50% du budget de l'achat qui passe dans les services
- carte grise : 2.5 milliards
- la TIPP : 30 milliards d'€ (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
- les radars : 2 milliards d'€ (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Gain global annuel à 48 milliards d'€
Aujourd'hui, un VE est exempté de :
- carte grise
- la TIPP (et pour cause...)
soit plus des 2/3 des ressources de l'état et sans lesquelles il ne peut pas financer l'entretien des routes!
Il est très probable qu'avec l'augmentation de la part des VE en circulation pose à terme un gros soucis d'équilibre budgétaire.
Certes, il coûte plus cher à l'achat et donc génère plus de TVA, certes les VE n'ont pas à contribuer aux maladies respiratoires mais il reste néanmoins un sacré trou entre l'argent reçu par la collectivité par VE et un VT. Cela ne pourra pas durer
Comment fera l'état pour trouver les milliers d'€ manquant quand un VE remplace un VT? Je vous pose la question!
J'ai déjà une petite idée mais j'ai hâte de vous lire
verhaeghe- Messages : 3281
Date d'inscription : 18/07/2017
Re: Les taxes sur les véhicules
Avec la TICPE (Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques) qui remplace déjà la TIPP et qui s'appliquera à l'énergie consommée par les VE lorsque l'électrification du parc automobile dépassera les 25 - 30% !
Dernière édition par Electron06 le Dim 1 Déc 2019 - 15:03, édité 1 fois
Electron06- Messages : 1042
Date d'inscription : 29/07/2015
Age : 65
Localisation : Alpes Maritimes
Re: Les taxes sur les véhicules
- Dans un premier temps on pourrait augmenter fortement le Malus sur les thermiques SUV qui consomment beaucoup trop. En commençant par déplafonner le malus ?
- Augmenter encore d'avantage la TIPP (mais on peut pas vraiment sinon on va avoir à faire à une révolution).
- L'état pourrait aussi prendre une commission (comme le fait chargemap) sur les recharges publiques, notamment sur les recharges ultra rapides.
Il faudrait encore d'autres mesures pour compenser...
- Augmenter encore d'avantage la TIPP (mais on peut pas vraiment sinon on va avoir à faire à une révolution).
- L'état pourrait aussi prendre une commission (comme le fait chargemap) sur les recharges publiques, notamment sur les recharges ultra rapides.
Il faudrait encore d'autres mesures pour compenser...
Madzox- Messages : 1213
Date d'inscription : 22/06/2019
Localisation : Ile de France
Re: Les taxes sur les véhicules
Il suffit de baisser de 10% les retraites et on n'est pas loin des 30 milliards.
On peut traiter le reste en multipliant par 1000 les amendes pour infractions au code de la route, ce qui réduira un peu les coûts "santé" et permettra de réduire à moyen terme les coûts "forces de l'ordre"
Tous dans la rue jeudi pour demander cette baisse de 10% des retraites (sans réduction des cotisations, bien sûr).
On peut traiter le reste en multipliant par 1000 les amendes pour infractions au code de la route, ce qui réduira un peu les coûts "santé" et permettra de réduire à moyen terme les coûts "forces de l'ordre"
Tous dans la rue jeudi pour demander cette baisse de 10% des retraites (sans réduction des cotisations, bien sûr).
pco- Messages : 471
Date d'inscription : 26/06/2018
Age : 69
Localisation : Villennes sur Seine (Yvelines)
Re: Les taxes sur les véhicules
Le chiffre d'affaire de la filière automobile en 2018 est de 155 Md € source [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
La TVA de ce secteur est donc d'environ 30 Md €, avec la TICPE c'est le plus gros contributeur. L'électrification du parc automobile ne modifiera pas de matière significative les recettes de cette filière, il pourrait même les augmenter.
La TVA de ce secteur est donc d'environ 30 Md €, avec la TICPE c'est le plus gros contributeur. L'électrification du parc automobile ne modifiera pas de matière significative les recettes de cette filière, il pourrait même les augmenter.
Electron06- Messages : 1042
Date d'inscription : 29/07/2015
Age : 65
Localisation : Alpes Maritimes
Re: Les taxes sur les véhicules
Pour les infrastructures, est-ce que les touristes et transporteurs qui ne font que traverser notre pays paient leur part ?
Bigfoot- Messages : 16670
Date d'inscription : 01/05/2014
Age : 50
Localisation : Montpellier
Re: Les taxes sur les véhicules
Electron06 a écrit:Le chiffre d'affaire de la filière automobile en 2018 est de 155 Md € source [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
La TVA de ce secteur est donc d'environ 30 Md €, avec la TICPE c'est le plus gros contributeur. L'électrification du parc automobile ne modifiera pas de matière significative les recettes de cette filière, il pourrait même les augmenter.
Je suis OK avec les 155 milliards mais pas avec les 30 milliards de TVA que tu en déduis!
sans arrogance petit cours d'éco sans prétention.
1.Pour chaque voiture :
- Arcelor vend 1k€ d'Acier à Renault et aux différents équipementiers
- les différents équipementiers vendent à Renault pour 5k€ de pièces ou sous ensemble
- Renault vend la voiture à un loueur à 10k€
- le loueur loue la voiture pour 14k€ sur sa durée de vie
La TVA ne s'applique que sur les 14k€ final et pas sur l'ensemble des étapes intermédiaires (14+10+5+1)
2. Tout une part de l'activité auto échappe à la TVA quand le produit par à l'exportation (ils sont alors exonérés de TVA)
verhaeghe- Messages : 3281
Date d'inscription : 18/07/2017
Re: Les taxes sur les véhicules
Bigfoot a écrit:Pour les infrastructures, est-ce que les touristes et transporteurs qui ne font que traverser notre pays paient leur part ?
si ils font leur plein d'essence avant de renter en France et qu'ils ne prennent des routes à péages alors ils ne payent pas leur dû.
Dans la même catégorie de ceux qui ne payent pas leur écot aux infrastructures via TIPP (qui devient TICPE) :
- globalement les services publiques
- le transport de personnes
- le transport de marchandise
C'est très très discutable pour le transport de marchandise et un peu moins pour le transport de personnes
verhaeghe- Messages : 3281
Date d'inscription : 18/07/2017
Re: Les taxes sur les véhicules
La solution c’était l'eco taxe poids lourds , merci les bonnets rouges, sans doute des cousins des gilets jaunes.
Mario- Messages : 3389
Date d'inscription : 28/09/2012
Re: Les taxes sur les véhicules
L'éco-taxe était un moyen de faire contribuer les poids lourds. C'est un autre débat!
La question est de savoir si les VE doivent ou non contribuer à l'entretien des routes (ce qu'ils ne font pas aujourd'hui)
Antoine
La question est de savoir si les VE doivent ou non contribuer à l'entretien des routes (ce qu'ils ne font pas aujourd'hui)
Antoine
verhaeghe- Messages : 3281
Date d'inscription : 18/07/2017
Re: Les taxes sur les véhicules
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Effectivement, mon calcul était un peu simpliste, la TVA réelle devrait se situer autour de 150 Md € CA total - 50 Md € export = 100 Md € / 2 pour tenir compte des ventes entre professionnels soit un bonne dizaine de Md € payé par le consommateur final. A cela il faudra ajouter la TVA payée sur les véhicules importés, soit 8 milliards d'€ (environ encore 2 millions de voitures à 20k€ et 20% de TVA)
Pour l'export, pas de TVA c'est normal le véhicule ne sera pas utilisé en France et ne sera pas une charge pour les dépenses de la collectivité.
Dans les recettes ne figurent probablement pas les ventes et services des véhicules utilitaires et notamment les poids lourds ainsi que les cotisations sociales des 400 000 salariés de la filière automobile.
Au final je ne suis pas sûr que l'économie du secteur automobile soit déséquilibré même à long terme par la rupture technologique, lente, de l'électrification des véhicules.
Effectivement, mon calcul était un peu simpliste, la TVA réelle devrait se situer autour de 150 Md € CA total - 50 Md € export = 100 Md € / 2 pour tenir compte des ventes entre professionnels soit un bonne dizaine de Md € payé par le consommateur final. A cela il faudra ajouter la TVA payée sur les véhicules importés, soit 8 milliards d'€ (environ encore 2 millions de voitures à 20k€ et 20% de TVA)
Pour l'export, pas de TVA c'est normal le véhicule ne sera pas utilisé en France et ne sera pas une charge pour les dépenses de la collectivité.
Dans les recettes ne figurent probablement pas les ventes et services des véhicules utilitaires et notamment les poids lourds ainsi que les cotisations sociales des 400 000 salariés de la filière automobile.
Au final je ne suis pas sûr que l'économie du secteur automobile soit déséquilibré même à long terme par la rupture technologique, lente, de l'électrification des véhicules.
Dernière édition par Electron06 le Dim 1 Déc 2019 - 18:41, édité 1 fois
Electron06- Messages : 1042
Date d'inscription : 29/07/2015
Age : 65
Localisation : Alpes Maritimes
Re: Les taxes sur les véhicules
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Je répondais à ça "si ils font leur plein d'essence avant de renter en France et qu'ils ne prennent des routes à péages alors ils ne payent pas leur dû."
Sinon les VT non plus ne contribuent pas à l'entretient des routes, et si on met tout bout à bout, certainement moins encore que les VE, qui eux au moins évitent la circulations d'un grand nombre poids lourds, et diminuent sensiblement la pollution de l'air qui nous coûte non pas 2 milliards mais 101 selon : https://www.lemonde.fr/planete/article/2015/07/15/la-pollution-de-l-air-coute-chaque-annee-101-3-milliards-d-euros-a-la-france_4683432_3244.html
Donc si un parc électrique permettait de diminuer de 30% le coût de cette pollution, ça remplacerait avantageusement TIPE sans qu'il n'en coûtent rien aux contribuables. Il y à aussi la pollution de l'eau générée par les produits pétrolier, qui doit avoir un coût non négligeable, et ce que nous coûtent la sécurisation de notre approvisionnement en pétrole. Enfin il y a les milliards économisés sur notre facture pétrolière, réinjectés dans l’économie française qui pourraient représenter à terme plusieurs points de pib, et donc plusieurs milliards en TVA, taxes, et impôts.
Je répondais à ça "si ils font leur plein d'essence avant de renter en France et qu'ils ne prennent des routes à péages alors ils ne payent pas leur dû."
Sinon les VT non plus ne contribuent pas à l'entretient des routes, et si on met tout bout à bout, certainement moins encore que les VE, qui eux au moins évitent la circulations d'un grand nombre poids lourds, et diminuent sensiblement la pollution de l'air qui nous coûte non pas 2 milliards mais 101 selon : https://www.lemonde.fr/planete/article/2015/07/15/la-pollution-de-l-air-coute-chaque-annee-101-3-milliards-d-euros-a-la-france_4683432_3244.html
Donc si un parc électrique permettait de diminuer de 30% le coût de cette pollution, ça remplacerait avantageusement TIPE sans qu'il n'en coûtent rien aux contribuables. Il y à aussi la pollution de l'eau générée par les produits pétrolier, qui doit avoir un coût non négligeable, et ce que nous coûtent la sécurisation de notre approvisionnement en pétrole. Enfin il y a les milliards économisés sur notre facture pétrolière, réinjectés dans l’économie française qui pourraient représenter à terme plusieurs points de pib, et donc plusieurs milliards en TVA, taxes, et impôts.
Mario- Messages : 3389
Date d'inscription : 28/09/2012
Re: Les taxes sur les véhicules
Electron06 a écrit:Effectivement, mon calcul était un peu simpliste, la TVA réelle devrait se situer autour de 150 Md € CA total - 50 Md € export = 100 Md € / 2 pour tenir compte des ventes entre professionnels soit un bonne dizaine de Md € payé par le consommateur final. A cela il faudra ajouté la TVA payée sur les véhicules importés, soit 8 milliards d'€ (environ encore 2 millions de voitures à 20k€ et 20% de TVA)
Marché Français (tte marques) = 2.2 M voitures (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Prix moyen d'une voiture neuve = 27.000€ (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Taux de TVA = 20%
8 milliards d'€
Mario a écrit:
Sinon les VT non plus ne contribuent pas à l'entretient des routes, et si on met tout bout à bout, certainement moins encore que les VE, qui eux au moins évitent la circulations d'un grand nombre poids lourds,
Comme il n'y a pas de fléchage direct des sommes payées, on peut considérer que l'entretien des routes est payé à proportion de ce que le véhicule dépense en taxe
Bilan des taxes et Bonus payées par un VT: 15.9k€
TVA sur Achat : 5.3k€ 26.7k€ à 20% (source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
TVA sur entretien : 2k€ 10k€ à 20% (estimation perso)
Carte grise : 110€ (2.5 milliards / 2.2 millions de voiture)
TIPP essence = 8.4k€ 200.000km x 6L/100km x 0.70€ (source [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
MALUS = 0.2€
Bilan des taxes et Bonus payées par un VE: 3.5k€
TVA sur Achat : 7k€ 35k€ à 20% (prix moyen avec batterie estimée)
TVA entretien : 1k€ 5k€ à 20% (50% de l'entretien d'un VT)
Carte grise : 1€
Taxe sur l'électricité : 1.5k€ 200.000km x 15kWh/100km x 0.15€/kWh x 35%
BONUS = 6k€
Il est donc difficile de dire qu'un VE contribue autant qu'un VT pour l'entretien des routes que l'on prenne en compte le Bonus/Malus ou non
Concernant les 100 milliards d'impact sur la santé, il faut lire le rapport pour voir la part des VT dedans :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Rapport du Sénat a écrit:le secteur des transports représentait 16 % des émissions
nationales de particules fines PM10, 19 % des émissions de particules PM2,5
et 59 % des émissions d’oxydes d’azote NOx, avec toutefois de grandes
disparités en fonction des territoires, puisque les émissions de PM2,5 par
exemple représentent 30 % des émissions de PM2,5 en région Ile-de-France et
58 % dans Paris ;
Le secteur des transports c'est donc entre 20% et 50% de la pollution aux particules fines.
Le transport terrestre doit être au 3/4 responsable de cette pollution (l'autre source, ce sont les bateaux fonctionnant au fioul lourd hyper générateur de particules)
dans le transport terrestre, les voitures particulières doivent être responsables de 50% (estimations dont la subjectivités m'est parfaitement opposable)
Poids de la voiture particulière dans la pollution de l'air = 10 à 15% => soit 10 à 15 milliards d'€
Il est parfaitement légitime de demander à ce que les VE soient exonérés de taxes pour contribuer à la réparation de la pollution mais pas pour l'entretien des routes
Antoine
verhaeghe- Messages : 3281
Date d'inscription : 18/07/2017
Re: Les taxes sur les véhicules
Le Sénat n'est pas de tout avis : Pollution de l'air : le coût de l'inaction
Après l’analyse des différentes évaluations du coût de la pollution de l’air et des méthodologies sur lesquelles elles se fondent, votre commission d’enquête estime que la plus complète est celle menée dans le cadre du programme « Air pur pour l’Europe » et que le coût total de la pollution de l’air s’établit entre 68 et 97 milliards d’euros par an pour la France. Le coût non sanitaire est a minima de 4,3 milliards d’euros. Votre commission considère également que le coût pour les régimes obligatoires de la sécurité sociale est de 3 milliards d’euros par an, que le coût de la pollution de l’air intérieur est de 19 milliards. Enfin, le bénéfice net de la lutte contre la pollution de l’air serait de 11 milliards d’euros par an.
On n'évoquera pour mémoire que la France paye une amende à l'UE car, comme d'autres pays, elle ne respecte pas ses engagements au niveau de la qualité de l'air. Cette amende a un coût ridicule par rapport au reste des dépenses car elle est d'environ 100 millions d'euros.
Autre point, on sait que les impacts sanitaires sont souvent sur une base exponentielle. Ce qui veut dire que si on peut polluer beaucoup quand l'air est pur sans avoir de malades, dans les endroits très pollués, le nombre de malade augmente beaucoup dès que la pollution atmosphérique augmente un peu. Donc, diminuer un peu la pollution atmosphérique dans les zones les plus polluées permettra de gagner pas mal d'argent en heures de travail perdues et en hospitalisations de personnes sensibles.
Léonard- Messages : 7875
Date d'inscription : 24/01/2013
Age : 65
Localisation : Colmar
Léonard- Messages : 7875
Date d'inscription : 24/01/2013
Age : 65
Localisation : Colmar
Re: Les taxes sur les véhicules
Léonard, ma réponse est 3 posts au-dessus
Preuve que j'apprends de maître Léonard, j'ai aussi lu le rapport du Sénat et j'ai aussi cité le rapport et mis le lien
La ou je vois que Léonard a encore à m'apprendre c'est que lui est carrément aller le chercher sur le site du Sénat alors que je suis allé sur un site de 2ème main...
Preuve que j'apprends de maître Léonard, j'ai aussi lu le rapport du Sénat et j'ai aussi cité le rapport et mis le lien
La ou je vois que Léonard a encore à m'apprendre c'est que lui est carrément aller le chercher sur le site du Sénat alors que je suis allé sur un site de 2ème main...
verhaeghe- Messages : 3281
Date d'inscription : 18/07/2017
Re: Les taxes sur les véhicules
Ce fil de discussion est intéressant et bien documenté, mais il manque la petite idée ("J'ai déjà une petite idée mais j'ai hâte de vous lire")
Electron06- Messages : 1042
Date d'inscription : 29/07/2015
Age : 65
Localisation : Alpes Maritimes
Re: Les taxes sur les véhicules
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Juste pour la pollution de l'air sur 15 ans un VT aura coûté à la collectivité : 12 mds : 32 millions (nombre de VP en circularisation en France) x 15 = 5 625 €.
A retrancher du : Bilan des taxes et Bonus payées par un VT: 15.9k€ = 10 k€.
Auquel il faut encore retrancher le coût de la pollution de l'eau, une partie du coût de la sécurisation de notre approvisionnement en pétrole, celui de la pollution indirect spécifique dû à l'utilisation des VT, raffinage et transport des carburants, (transport qui participe aussi à la détérioration des routes) tout cela représente sans doute une bonne dizaines de milliards par ans (estimations subjectives parfaitement opposable) donc encore environ 4 000 € par VT à déduire (sur 15 ans) on est à 6 k€
Je passe sur le coût des marées noire et autre pollutions exceptionnelles, comme l'incendie d'une usine de lubrifiants pour moteurs.
Coût de l'impact de la facture pétrolière sur notre économie (plusieurs pt de PIB) 1pt de PIB sur 15 ans c'est environ 150 milliards de plus dans les caisses de l’état, donc encore ~ 4,5 k€ (6 - 4,5 = 1,5 k€)
Donc une fois tout déduit, il reste pour l'entretient des routes.
Bilan des taxes et Bonus payées par un VT : 1,5 k€
Bilan des taxes et Bonus payées par un VE : 3.5k€
Alors Ok, c'est à la grosse louche et si on cherche il y a certainement aussi des coûts à déduire pour le VE. Mais il faut se méfier des calculs trop simples et des évidences énoncées, comme par exemple, le fait que la généralisation du VE entraînerait forcément une perte sèche pour l’état dû au manque à gagner sur la TIPP. C'est loin d'être aussi simple et si on déduit tous les coûts c'est même probablement l'inverse.
Enfin il manque le plus important celui du coût du changement climatique, et si le VE n'est pas la solution, il en fait au moins partie contrairement au VT qui lui fait partie du problème.
Taxes auxquelles il faut retrancher la part spécifique des autres coûts liées à l'utilisation de telle ou telle solution.Comme il n'y a pas de fléchage direct des sommes payées, on peut considérer que l'entretien des routes est payé à proportion de ce que le véhicule dépense en taxe
Je ne vais pas chipoter sur tes chiffres même si il faudrait affiner, mais comme je n'ai pas mieux a proposer je vais rester sur ton estimation moyenne de 12 milliards.
Bilan des taxes et Bonus payées par un VT: 15.9k€
Bilan des taxes et Bonus payées par un VE: 3.5k€
Poids de la voiture particulière dans la pollution de l'air = 10 à 15% => soit 10 à 15 milliards d'€
Juste pour la pollution de l'air sur 15 ans un VT aura coûté à la collectivité : 12 mds : 32 millions (nombre de VP en circularisation en France) x 15 = 5 625 €.
A retrancher du : Bilan des taxes et Bonus payées par un VT: 15.9k€ = 10 k€.
Auquel il faut encore retrancher le coût de la pollution de l'eau, une partie du coût de la sécurisation de notre approvisionnement en pétrole, celui de la pollution indirect spécifique dû à l'utilisation des VT, raffinage et transport des carburants, (transport qui participe aussi à la détérioration des routes) tout cela représente sans doute une bonne dizaines de milliards par ans (estimations subjectives parfaitement opposable) donc encore environ 4 000 € par VT à déduire (sur 15 ans) on est à 6 k€
Je passe sur le coût des marées noire et autre pollutions exceptionnelles, comme l'incendie d'une usine de lubrifiants pour moteurs.
Coût de l'impact de la facture pétrolière sur notre économie (plusieurs pt de PIB) 1pt de PIB sur 15 ans c'est environ 150 milliards de plus dans les caisses de l’état, donc encore ~ 4,5 k€ (6 - 4,5 = 1,5 k€)
Donc une fois tout déduit, il reste pour l'entretient des routes.
Bilan des taxes et Bonus payées par un VT : 1,5 k€
Bilan des taxes et Bonus payées par un VE : 3.5k€
Alors Ok, c'est à la grosse louche et si on cherche il y a certainement aussi des coûts à déduire pour le VE. Mais il faut se méfier des calculs trop simples et des évidences énoncées, comme par exemple, le fait que la généralisation du VE entraînerait forcément une perte sèche pour l’état dû au manque à gagner sur la TIPP. C'est loin d'être aussi simple et si on déduit tous les coûts c'est même probablement l'inverse.
Enfin il manque le plus important celui du coût du changement climatique, et si le VE n'est pas la solution, il en fait au moins partie contrairement au VT qui lui fait partie du problème.
Mario- Messages : 3389
Date d'inscription : 28/09/2012
amiral_sub- Messages : 6378
Date d'inscription : 20/03/2017
Localisation : Bordeaux
Re: Les taxes sur les véhicules
verhaeghe a écrit:Léonard, ma réponse est 3 posts au-dessus
Preuve que j'apprends de maître Léonard, j'ai aussi lu le rapport du Sénat et j'ai aussi cité le rapport et mis le lien
La ou je vois que Léonard a encore à m'apprendre c'est que lui est carrément aller le chercher sur le site du Sénat alors que je suis allé sur un site de 2ème main...
Désolé, j'ai posté avant d'avoir lu ta dernière intervention. Et je n'avais pas le temps de corriger pour tenir compte de celle-ci. Donc, je vais y répondre. Effectivement, en fonction de ce qu'on retient, certains chiffres évoluent beaucoup. SI on regarde le rapport du Sénat, il a l'avantage de regrouper et de critiquer la plupart des études sur le sujet. Autre point, si on prend le chiffre final du rapport du Sénat, 68 à 97 milliards d'euros par an, il faut bien comprendre que l'on paye déjà pour cela. On paye à travers nos cotisations sociales (si je ne me trope pas, un quart de nos cotisations sociales), on paye à travers nos impôts locaux, on paye en tant que contribuable, en temps que consommateurs... Bref, si ces chiffres sont justes, quand on diminuera cette pollution, ces dépenses diminueront. Le problème est qu'elles diminueront à des vitesses différentes selon leurs causes. Les épisodes de morbidité dus aux pics de pollutions vont disparaitre très vite. Ce qui devrait avoir un impact direct sur la qualité de vie et la durée de vie en bonne santé. Pour certaines pathologies lourdes, il faudra compter peut-être une décennie pour voir leur résorption.
L'impact sur nos monuments perdurera, tant qu'on n'aura pas faits les travaux de remise en état. On devrait utiliser moins de lessive, ce qui fera du bien à l'environnement .... Bref, bien malin qui peut dire l'impact d'une diminution durable de la pollution atmosphérique. Mais, il est facile de voir les impacts si on ne la diminue pas. Plus de pointes de pollution, plus de crises sanitaires avec des urgences saturées par l’afflux de malades, plus de parents qui vont perdre des heures à accompagner leurs enfants pour des crises d'asthmes....
Léonard- Messages : 7875
Date d'inscription : 24/01/2013
Age : 65
Localisation : Colmar
Re: Les taxes sur les véhicules
une solution simple consisterait à augmenter progressivement les taxes sur les carburants, mais les GJ montrent que les gens sont attachés au gasoil pas cher, quelles qu'en soient les externalités
L'autre solution qui semble adoptée par le gouvernement sans opposition (donc acceptée?) est d'augmenter le malus. Ca favorise aussi le renouvellement du parc par des voitures électriques ou tout du moins plus sobres
L'autre solution qui semble adoptée par le gouvernement sans opposition (donc acceptée?) est d'augmenter le malus. Ca favorise aussi le renouvellement du parc par des voitures électriques ou tout du moins plus sobres
amiral_sub- Messages : 6378
Date d'inscription : 20/03/2017
Localisation : Bordeaux
Re: Les taxes sur les véhicules
Une pièce de plus à verser au dossier : La pollution de l’air due au trafic automobile augmente les admissions aux urgences pour maladies respiratoires
Comme je l'ai signalé, les conséquences de la pollution de l'air sont "exponentielles", c'est à dire qu'il suffit d'augmenter un peu pour vois exploser les admissions aux urgences. Le 05 décembre, de nombreux services publics de transports seront en grève. Cela aura un impact sur la qualité de l'air, il y aura donc une augmentations des admissions dues à la pollution.
Si on lit l'article on découvre un effet favorable :
Mais ce n'est pas aussi simple que cela :
Alors, si les temps de parcours augmentent de 7%, le nombre de véhicules en circulation augmente de plus de 30%. C'est d'ailleurs ce qui explique les difficultés à améliorer l'offre. Admettons que les pouvoirs publics fassent un gros effort et qu'ils améliorent notablement le nombre de véhicules de transport public en service. En fait, cela ne diminuera que très peu le nombre de véhicules en circulation, car cela aura un impact relativement faible sur les temps de transports. Donc, un faible impact sur la pollution, alors que les dépenses exploseront...
Comme je l'ai signalé, les conséquences de la pollution de l'air sont "exponentielles", c'est à dire qu'il suffit d'augmenter un peu pour vois exploser les admissions aux urgences. Le 05 décembre, de nombreux services publics de transports seront en grève. Cela aura un impact sur la qualité de l'air, il y aura donc une augmentations des admissions dues à la pollution.
Si on lit l'article on découvre un effet favorable :
À l’inverse, la perturbation dans les transports induit une moindre propagation virale, due à moins d’échanges et contacts entre individus. Les admissions aux urgences pour grippe et gastro-entérite diminuent les jours suivant la perturbation.
Mais ce n'est pas aussi simple que cela :
Ainsi, les pathologies respiratoires d’origine virale seraient soumises à deux phénomènes aux effets opposés qu’il importe de distinguer : une hausse induite par la pollution de l’air accrue, une baisse du fait d’une moindre contagion. Au total, le constat d’une hausse des admissions de certaines pathologies respiratoires confirme le rôle néfaste de la pollution de l’air sur la santé respiratoire.
Alors, si les temps de parcours augmentent de 7%, le nombre de véhicules en circulation augmente de plus de 30%. C'est d'ailleurs ce qui explique les difficultés à améliorer l'offre. Admettons que les pouvoirs publics fassent un gros effort et qu'ils améliorent notablement le nombre de véhicules de transport public en service. En fait, cela ne diminuera que très peu le nombre de véhicules en circulation, car cela aura un impact relativement faible sur les temps de transports. Donc, un faible impact sur la pollution, alors que les dépenses exploseront...
Léonard- Messages : 7875
Date d'inscription : 24/01/2013
Age : 65
Localisation : Colmar
Re: Les taxes sur les véhicules
Je pense que c'est plus compliqué. En fait, les GJ hurlent car leurs frais augmentent plus vite que leurs rentrées d'argent. Comme il s'agit majoritairement des personnes ayant un certain niveau de vie, ils se retrouvent avec un effet de cisaillement entre des choix qu'ils pensent qu'on les a poussé à faire, et l'augmentation de la fiscalité automobile. Parce qu'il y avait une demande populaire, les gouvernements successifs ont proposé des facilités pour l’accession à la propriété individuelle. Dans le même temps, il y a eu un phénomène qu'on désigne sous le terme de "métropolisation".amiral_sub a écrit:une solution simple consisterait à augmenter progressivement les taxes sur les carburants, mais les GJ montrent que les gens sont attachés au gasoil pas cher, quelles qu'en soient les externalités
Il y a donc, en France, une double dynamique. Dans coté, l'emploi se concentre dans les grandes métropoles : Paris, mais aussi Lyon, Strasbourg, Lille, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Rennes, Marseille, Montpellier, Grenoble, ... De l'autre, les terrains devenant chers, de nombreux employés et cadres s'éloignent de ces métropoles, et donc du lieu où ils travaillent. Les ouvriers n'ont souvent pas le choix et ils vivent donc en périphérie des métropoles, avec souvent de nombreux moyens de transport en communs à leur disposition.
La conséquence de ces 2 phénomènes ? Les gens ont des besoins en déplacements de plus en plus grands. Besoins qui ne sont pas remplis par l'offre des transports en communs. Bref, pour eux, rouler en voiture est perçu comme une obligation. Et on leur a présenté la voiture diesel comme une voiture éthique sur le plan environnemental. N'a-t-elle pas bénéficié d'un bonus jusqu'il y a peu ? Sous Hollande, il y avait déjà une volonté de changer la fiscalisation du gazole, car déjà là, on savait qu'on allait droit dans un mur. Cela avait été bloqué par l'intervention de la ministre de l'écologie de l'époque, Ségolène Royal qui pour uen fois n'a pas dit de conneries. Elle avait appelé l'attention du gouvernement sur le fait que ce sont les "petits" qui allaient le plus souffrir, et qu'il fallait réfléchir à une autre méthode. Du coup, courageusement, on avait décidé de reporter tout cela à plus tard. Lorsque Macron est arrivé au pouvoir, les mêmes directeurs de l'administration ont ressortis le dossier de la pile. le gouvernement a décidé qu'il fallait agir et il a déclaré qu'on allait augmenter la fiscalité du diesel ... et le mouvement des GJ a commencé.
Les fonctionnaires ont raison sur un point, la situation actuelle ne peut pas perdurer. Le décision prise par Macron aurait dû être prise sous Sarkozy, car on savait déjà à l'époque ce qui a entrainé la prise de décision du gouvernement Philippe. Comme lui aussi, de manière très courageuse, a décidé qu'il n'y avait pas urgence ....
amiral_sub a écrit:L'autre solution qui semble adoptée par le gouvernement sans opposition (donc acceptée?) est d'augmenter le malus. Ca favorise aussi le renouvellement du parc par des voitures électriques ou tout du moins plus sobres
En fait, quand on regarde les chiffres, on a environ 30% de gens qui achètent des véhicules neufs qui acceptent de payer un malus pour acheter le véhicule qu'ils ont choisi. Il faudrait avoir les chiffres par modèle pour voir ce qu'il faudrait faire. Car lorsqu'on pense véhicule avec malus, on pense souvent aux gros SUV. Or, les véhicules avec 150€ de malus ne sont pas hyper-polluants. Donc, il faudrait savoir quel est le malus moyen des véhicules vendus. S'il est compris entre 150 et 200€, ce serait donc un max de petits véhicules. S'il est de 400-500€, il s'agirait plus de gros véhicules bien lourds et bien polluants. Et ce serait une indication sur la volonté du ministre des finances quand il demande un déplafonnement du malus sur les gros véhicules. Si le malus moyen est faible, il s'agit d'une annonce populiste. S'il est élevé, ce serait une mesure réellement efficace et permettant aux pollueurs de payer à al Nation une partie de ce que la Nation dépense à cause de leurs choix.
Léonard- Messages : 7875
Date d'inscription : 24/01/2013
Age : 65
Localisation : Colmar
Re: Les taxes sur les véhicules
+1 sauf sur le malus appliqué sur les véhicules polluants.
Le malus (et le bonus) sont indexés au CO2, qui n'est pas un polluant. Perturbateur environnemental, gaz à effet de serre, mais pas un polluant.
Et ce bonus / malus a même favorisé l'essor de petits diesels pour la ville, non FAPé. Ce qui est l’inverse d'une action contre les polluants.
Le malus (et le bonus) sont indexés au CO2, qui n'est pas un polluant. Perturbateur environnemental, gaz à effet de serre, mais pas un polluant.
Et ce bonus / malus a même favorisé l'essor de petits diesels pour la ville, non FAPé. Ce qui est l’inverse d'une action contre les polluants.
zadene- Messages : 1503
Date d'inscription : 04/01/2018
Re: Les taxes sur les véhicules
tout à fait, il manque un malus sur les NOx. La Norvège l'a fait, on voit les résultats
Mais la Norvège n'a pas d'industrie automobile, elle peut donc frapper fort
Mais la Norvège n'a pas d'industrie automobile, elle peut donc frapper fort
amiral_sub- Messages : 6378
Date d'inscription : 20/03/2017
Localisation : Bordeaux
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