Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
4 participants
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Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
Bonjour,
Je roule avec la Zoé qui appartient officiellement à mon fils (cause prime à la casse), et elle va fêter son premier anniversaire, donc je la lui rachète. Je vais récupérer son contrat Diac. Sachant que je n'ai pas atteint les kilomètres prévus dans le contrat ( -1 000 km dus à une immobilisation médicale), que va-t-il se passer ? Le reliquat de kilomètres non effectués va-t-il être incorporé dans mon contrat ? Mon fils va-t-il avoir une ristourne ? Ou est-ce perdu ?
Merci pour vos réponses
Je roule avec la Zoé qui appartient officiellement à mon fils (cause prime à la casse), et elle va fêter son premier anniversaire, donc je la lui rachète. Je vais récupérer son contrat Diac. Sachant que je n'ai pas atteint les kilomètres prévus dans le contrat ( -1 000 km dus à une immobilisation médicale), que va-t-il se passer ? Le reliquat de kilomètres non effectués va-t-il être incorporé dans mon contrat ? Mon fils va-t-il avoir une ristourne ? Ou est-ce perdu ?
Merci pour vos réponses
sas13- Messages : 3615
Date d'inscription : 16/04/2012
Age : 71
Localisation : Marseille
Re: Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
Tout changement de contrat avec la DIAC se paye cher.
Je te conseillerais plutôt d'aller au bout du contrat...
Je te conseillerais plutôt d'aller au bout du contrat...
Eric_06- Messages : 127
Date d'inscription : 08/04/2014
Localisation : Ouest Nice
Re: Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
avec les nouveaux contrats faits débuts 2017, un an c'est une durée sans pénalité.
sas13- Messages : 3615
Date d'inscription : 16/04/2012
Age : 71
Localisation : Marseille
Re: Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
si c'est une ZE40, pas de soucis pour changer, il n'y a plus d'engagement.
Quand j'ai revendu la mienne, ils m'ont remboursé les km non parcourus, en plus des 2 mois qu'ils avaient prélevé en plus, clôture tardive du contrat.
Son contrat va se clôturer, pas de report.
Quand j'ai revendu la mienne, ils m'ont remboursé les km non parcourus, en plus des 2 mois qu'ils avaient prélevé en plus, clôture tardive du contrat.
Son contrat va se clôturer, pas de report.
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jch- Modérateur
- Messages : 5211
Date d'inscription : 16/03/2013
Age : 53
Localisation : Le Touvet 38660
Re: Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
Je possède ma Zoé depuis octobre 2015 avec forfait 79€/mois pour 37500 km sur 3 ans, j'en suis à 2 an et demi et 17500km, puis-je espérer un remboursement ?
sebas76- Messages : 636
Date d'inscription : 28/03/2013
Age : 48
Localisation : Dunkerque
Re: Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
merci jch
Oui, c'est une ZE40, et je savais qu'il n'y a plus d'engagement DIAC au delà d'un an (mais tu as l'air de dire que c'est possible même avant), et qu'il faut que le véhicule ait plus de 6 mois et 6000 kms pour ne pas avoir à rembourser les primes d'état.
Donc si je t'ai bien compris, le contrat de mon fils sera clôturé, on lui remboursera les 1 000 km non faits (c'est 5€/100 km ?) plus les prélèvements post-vente, et moi je pars sur un nouveau contrat, avec le kilométrage qui me convient.
Oui, c'est une ZE40, et je savais qu'il n'y a plus d'engagement DIAC au delà d'un an (mais tu as l'air de dire que c'est possible même avant), et qu'il faut que le véhicule ait plus de 6 mois et 6000 kms pour ne pas avoir à rembourser les primes d'état.
Donc si je t'ai bien compris, le contrat de mon fils sera clôturé, on lui remboursera les 1 000 km non faits (c'est 5€/100 km ?) plus les prélèvements post-vente, et moi je pars sur un nouveau contrat, avec le kilométrage qui me convient.
sas13- Messages : 3615
Date d'inscription : 16/04/2012
Age : 71
Localisation : Marseille
Re: Forfait kilométrique non atteint au moment de la vente
pour la 1ère année, je ne sais pas, il faut se renseigner sinon attendre qu'elle ait un an.
_________________
jch- Modérateur
- Messages : 5211
Date d'inscription : 16/03/2013
Age : 53
Localisation : Le Touvet 38660
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