[Résolu] Ajustement délirant de DIAC après vente de ma ZOE

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Message par seb.maccagnoni le Ven 29 Juil 2016 - 23:59

Salut,

Nous venons de recevoir le courrier de la DIAC indiquant la somme qui va nous être facturée après la vente de la voiture, étant donné qu'on a vendu avant l'échéance des 36 mois.

Voici les détails qu'ils nous donnent :

Avant ajustementAprès ajustement
36 mois22 mois
52500 km34995 km
LOYER BATTERIE94,00 €130,33 €
Nombre de périodes22,4522,45
TOTAL2110,37 €2926,16 €
SOLDE CORRECTIF815,79 €
(on ajoute en plus à cela les 75 € de frais de restitution anticipée prévus au contrat, ce qui donne 890,80 €)


Je ne comprends pas d'où ils sortent ce chiffre, 130,33 € par mois sur 22 mois...

Prenons le pire des cas qui pourrait correspondre : 20 000 km sur 12 mois, pour 122 € par mois (selon http://renault-zoe.forumpro.fr/t6879-tableau-des-tarifs-de-location-de-batterie-zoe). Cela correspond à 20 000 / 12 × 22 = 36 666 km pour 22 mois. On serait donc dans les clous avec nos 34 995 km.

Donc au pire, je m'attendrais à payer 122 × 22 = 2 684 €.
De ce chiffre, il convient de déduire 0,05 / 3 × (36 666 - 34 995) = 27,85 €, ce qui ramène la somme à 2656,15 €

Cela fait une différence de presque 300 € quand même !

(ne parlons même pas des problèmes d'arrondis, le loyer multiplié par le nombre de périodes n'étant pas égal au total qu'ils indiquent...)

Qu'en pensez-vous ?


Dernière édition par Cameleon le Jeu 18 Aoû 2016 - 18:30, édité 1 fois (Raison : Résolu)

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Message par chdup le Sam 30 Juil 2016 - 7:23

Salut,

Je ne vois pas la cause, mais je suis curieux de la connaître.

Je suis sûr que les spécialistes du forum vont vite te répondre.

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Message par MatElec le Sam 30 Juil 2016 - 8:11

Tout doit être encadré par le contrat y compris le cas de rupture anticipée.

Je vais voir dans mes papiers...
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Message par chdup le Sam 30 Juil 2016 - 8:19

Je me pose une autre question sur ton post.

L'acheteur de ta voiture a-t-il l'obligation de souscrire à la location de la batterie ?

chdup

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Message par MatElec le Sam 30 Juil 2016 - 8:32

Sinon il doit acheter une batterie dans un des pays où Renault vend la batterie au lieu de la louer...
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Message par fred_bcf le Sam 30 Juil 2016 - 8:54

Même délire pour moi, malheureusement.

vendue à 34 mois sur 36 à 33000km sur 37500 du contrat.
394€ de pénalité pour 2 mois restant à 79€. Tout en continuant de me prélever les loyers pendant plusieurs mois après la vente.
Aucune explication claire sur leur loi de roulage malgré les recommandés, informations contradictoires, courriers égarés et le contact avec le service juridique de Renault.

J'ai récupéré les loyers trop perçus, ils ont renoncé aux pénalités supplémentaires pour non-paiement car j'avais fini par faire opposition sur les prélèvement pour les faire réagir.

Le plus beau, c'est qu'ils m'ont prélevé jusqu'à la fin du contrat, techniquement, il n'y a donc pas eu de rupture anticipé.

J'ai payé, j'ai abandonné, mais je ne signerai plus jamais un contrat batterie à la Diac.

J'ai pré-commandé ma Zoé en 2012, la Zoé est fantastique, j'ai participé à de nombreux événements pour la promotion du produit pendant 3 ans. Mais la Diac a fini par détruire mon enthousiasme. Maintenant quand on me demande mon avis sur la Zoé, j'explique tout, mais aussi la Diac, le TCU hors garantie, la Hotline Rlink, la charge différée payante qui va qui vient, les problèmes qui ne sont toujours pas réglés depuis 3 ans etc...

Est-ce qu'ils ont arrêté les prélèvements de ton côté après la vente ?
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Message par fred_bcf le Sam 30 Juil 2016 - 9:15

@chdup a écrit:je me pose une autre question sur ton post.

L'acheteur de ta voiture. A t'il l'obligation de souscrire à la location de la batterie ?

Si il ne le fait pas, c'est l'ancien propriétaire qui continue de régler les loyers.
C'est ce qui m'est arrivé, l'acheteur était pourtant un concessionnaire Renault ayant signé les documents de cession de batterie.
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Message par seb.maccagnoni le Sam 30 Juil 2016 - 10:19

J'ai vendu il y a trois semaines, donc je ne sais pas encore s'ils arrêteront bien de prélever... Ce que tu décris me fait franchement peur...

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Message par alainrvt le Sam 30 Juil 2016 - 11:45

En effet, il y a un bug. Le recalcul devrait être le suivant : 35 000 + 2 500 (article 11-2-a-i) = 37 545 te donne 108 euros/mois pour 24 mois de contrat réajusté. Donc: 2 484 + 75 - 2110 = 449 doivent être dus. Contacte de nouveau DIAC.
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Message par fred_bcf le Sam 30 Juil 2016 - 13:00

Si ça peut t'aider voilà comment avait été calculé l'ajustement

contrat 37500kms sur 3 ans à 79€ par mois

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75€ de frais de dossier à ajouter soit 392€ pour 1 mois et demi restant et un kilométrage inférieur au forfait
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Message par seb.maccagnoni le Sam 30 Juil 2016 - 13:32

alainrvt: pourquoi 24 mois ? J'ai vendu après 22 mois...

Et pourquoi 37500 ? 35000 c'est "la tranche de 2500km supérieure" à 34995...


Dernière édition par seb.maccagnoni le Sam 30 Juil 2016 - 20:24, édité 1 fois

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Message par seb.maccagnoni le Sam 30 Juil 2016 - 19:20

fred_bcf: dans ton cas, au moins, 88,50€/mois ça correspond à peu près à une mensualité existante : 22500km sur 2 ans (donc 33750km sur 3 ans), pour 89€/mois (au lieu de 79€/mois avec l'engagement 3 ans). En gros, tu as plus ou moins basculé sur le forfait "engagement deux ans" et tu as dû payer le surcoût entre les deux périodes d'engagement. C'est rageant, je trouve ça injuste, clairement, surtout si proche de la fin du contrat, mais mathématiquement ça reste compréhensible.

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Message par seb.maccagnoni le Sam 30 Juil 2016 - 19:22

À tout hasard, l'ACOZE a-t-elle la possibilité de m'accompagner dans ma démarche auprès de DIAC ?

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Message par alainrvt le Sam 30 Juil 2016 - 19:41

Je vois ça lundi, laisse moi ton immatriculation en mp
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Message par seb.maccagnoni le Sam 30 Juil 2016 - 20:18

Tiens, un autre calcul "amusant", pour le même kilométrage (donc 34 995 km) :
- sur 3 ans, ça coûte 79 € par mois, donc un total de 2844 € sur 36 mois ;
- sur 2 ans, ça coûte 104 € par mois, donc un total de 2496 € sur 24 mois (cas évoqué par alainrvt).

Ayant déjà payé 22 × 94 = 2068 €, ça coûterait moins cher (776 € ou 428 €) de "laisser courir" le contrat que de résilier par anticipation. Un peu le même cas que fred_bcf, quoi... Ça ressemble quand même vraiment beaucoup à un truc abusif...

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Message par Jakdenon le Sam 30 Juil 2016 - 21:03

Mais non voyons .....absolument pas Laughing
Et sinon la je ne comprend plus...
Pourquoi beaucoups "d anciens' revendent Shocked


Dernière édition par Jakdenon le Dim 31 Juil 2016 - 21:18, édité 1 fois

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Message par seb.maccagnoni le Sam 30 Juil 2016 - 21:44

@Jakdenon a écrit:Pourquoi beaucoups "d anciens' revendent

Dans notre cas, on a besoin d'une voiture plus grande.

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Message par seb.maccagnoni le Lun 1 Aoû 2016 - 12:10

Explication de la dame de DIAC :

Elle ne peut rien changer, ces loyers ont été définis par Renault, le tarif qui m'a été appliqué est le suivant :
- 35000 km entre 18 et 23 mois, 130,33 € par mois. Notons que le tarif pour 24 mois est de 104 € par mois.

Cela veut dire que 35000 km coûtent :
- en 18 mois, 2345,94 €
- en 19 mois, 2476,27 €
- en 20 mois, 2606,60 €
- en 21 mois, 2736,93 €
- en 22 mois, 2867,26 €
- en 23 mois, 2997,59 €
- en 24 mois, 2496 €


J'ai contacté le service client Renault, un dossier de réclamation est ouvert. J'attend qu'ils me recontactent.

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Message par alainrvt le Lun 1 Aoû 2016 - 13:18

Attends SEB, ne divulgue pas trop d'informations, j'ai téléphoné ce matin, ton problème va être vu de plus près. En effet, dans le contrat il n'est stipulé nulle part une hausse si importante du loyer en raison d'un arrêt de contrat en LLD/LOA, si ce n'est ce passage au kilométrage supérieur d'une valeur de 2 500 km (qui fait passer à la tranche au-dessus). Et en regard de leur barème, le contrat qui doit être réalisé et remis au goût du jour est de 108 euros/mois. Mon contact ne sera présent que demain matin, donc patience !
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Message par seb.maccagnoni le Lun 1 Aoû 2016 - 13:20

Les seules choses que je "divulgue" dans ce dernier message sont des informations que l'on peut obtenir auprès de DIAC... Pour la suite, je suis dans l'attente.

Juste une chose : ces tarifs ne sont pas communiqués lors de la signature du contrat, bien sûr...

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Message par Marc_2_Cgy le Lun 1 Aoû 2016 - 17:51

@seb.maccagnoni a écrit:
- en 22 mois, 2867,26 €
- en 23 mois, 2997,59 €
Et donc 22,45 mois = 2926,16 €
On peut tracer un graphique avec tout ça !

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Message par MatElec le Lun 1 Aoû 2016 - 18:05

Un truc comme ça Wink

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Message par cassiopee86 le Lun 1 Aoû 2016 - 19:10

@seb.maccagnoni a écrit:
Juste une chose : ces tarifs ne sont pas communiqués lors de la signature du contrat, bien sûr...

Lorsque j'ai signé pour ma Zoe sur un achat d'impulsion au salon de l'auto, j'ai pu poser la question. "Si je me rends compte dans six mois que j'ai fait une bêtise, je vous la ramène à quel prix ?" Ce jour-là il y avait en plus du vendeur Renault une représentante Diac qui a pu directement me donner une réponse chiffrée et précise. C'était assez dispendieux, mais le montant était connu. (J'ai oublié le montant exact lorsque j'ai compris vite que je ne la rendrai pas de si tôt Wink )
Il est très regrettable de ne pas pouvoir faire ce genre de simulation en dehors des circonstances particulières d'une signature sur salon. Que ce soit coûteux est une chose (qu'on accepte ou pas en connaissance de cause), mais avoir le sentiment de se faire piéger, pour ne pas dire plus, en est une autre !
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Message par alainrvt le Mar 2 Aoû 2016 - 10:56

Bien les informations sont les suivantes : à présent je dispose des grilles tarifaires à jour pour ZOE, TWIZZY, KANGO et FLUENCE.
En effet, dans le contrat sera indiqué à l'article 11-2-a-i qu'en plus des 2 500 km (tranche supérieure) sera appliqué un barème d'ajustement, et qu'avant toute opération de retour de véhicule (vente, fin de location) il sera plus que nécessaire de prendre contact avec le service DIAC pour connaître avec précision le montant exact.
Exemples de tarification pour 35 000 km et 37 500 km :
0 à   17 mois : 182 / 192 euros
18 à 23 mois : 130,33/137 euros
24 à 29 mois : 104/108 euros
30 à 35 mois : 88,20/91 euros
35 à 84 mois : 79 euros
Il est clair qu'un contrat de location NE DOIT JAMAIS S'ARRÊTER EN COURS, par contre cela peut être négocié en cas de force majeure : perte d'emploi, arrivée d'un troisième enfant, etc...
Dans ton cas SEB, le tarif n'a été appliqué que sur 35 000 km, DIAC aurait dû l'appliquer sur 37 500 km, mais ils sont sensibles au fait que ce n'est pas encore précisé.
Certains commerciaux ne sont pas encore assez pointilleux sur cette nouvelle façon d'expliquer le financement de la LLD/LOA. Il serait temps car cela va devenir courant.
Sur ce forum, je vais voir comment il serait possible d'en informer nos membres consommateurs pour que ça "flashe" tout de suite, car c'est très important.
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Message par Bigfoot le Mar 2 Aoû 2016 - 11:15

Merci Alainrvt
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