Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

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Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par 01jnp le Mar 30 Avr 2013 - 17:03

Bonjour,

En attendant ma Zoé prévue le 20 mai, je suis toujours en quête d'une installation 7 kW en extérieur agréée ZE Ready (par prudence et par méfiance vis à vis de mon expérience avec Renault).

Le prestataire proposé d'office par Renault ne fait que du Schneider donc 3 kW. J'ai eu beaucoup de mal pour que Renault transmette mon dossier à Véolia pour obtenir un RV (a priori pour du DBT) mais ils l'ont enfin fait aujourd'hui. Entre-temps j'ai trouvé un installateur Hager qui m'a fait un devis plutôt élevé... mais avec une TVA à 19,6. Premier réflexe : je le rappelle pour lui signaler que la TVA devrait être à 7 %. Mais il m'indique que les travaux n'étant pas destinés à un usage d'habitation en elle-même mais à un usage de transport, la TVA réduite n'est pas applicable. Par analogie, faire installer une installation sportive dans son jardin ne le serait pas non plus. En revanche ce serait le cas pour une simple prise 32 A par ex. puisque pas spécialement dédiée au véhicule.

Difficile à avaler, je fais des recherches, je tombe par ex. là-dessus, je relis les attestations normale et simplifiée... Rien n'indique que le taux réduit n'est pas applicable pour une installation de borne de recharge.

Et là il me rappelle et me met en contact avec une personne de la Fédération du Bâtiment, qui me dit très clairement que les artisans réalisant des devis à 7 % et leurs clients sont passibles de lourdes sanctions en cas de contrôle si les conditions de la directive fiscale ne sont pas réunies, ce qui serait le cas des bornes de recharge. J'ai lu la directive en diagonale sans trouver de confirmation à ses propos. En attendant j'aimerais bien trouver une source fiable et opposable pour y voir clair.

Entre cet agrément ZE Ready qui me rend fou (la croix et la bannière pour trouver les professionnels agréés puisque pas d'annuaire officiel) et cet imbroglio sur la TVA, on nage en plein Kafka.

A noter que le 1er artisan / Schneider m'avait bien fait un devis à 7 %, ainsi que plein d'autres sur ce forum...

Qu'en pensez-vous ?

Jean-Noël

NB : j'attends une réponse officielle de service-public.fr

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par Godewaersvelde le Mar 30 Avr 2013 - 17:18

pour moi, borne posée avec tva à 7%

Le formulaire à remplir confirme que c'est dans les clous...

Si tu refais ton entrée de garage (par exemple) qui est destinée également à un véhicule, la TVA à 7% s'applique.


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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par nh2o2 le Mar 30 Avr 2013 - 17:53

Pour bénéficier du taux réduit de TVA il faut que l'habitation ait plus de deux ans.

Et pi c'est tout.






http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_7474/fichedescriptiveformulaire_7474.pdf

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par DD222 le Mar 30 Avr 2013 - 18:38

Il s'agit indiscutablement de travaux visant à améliorer l'Habitat ( sécurité électrique ) .
Pour moi , installation par Veolia, et TVA à 7%

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par nicoels le Mar 30 Avr 2013 - 19:32

pour moi aussi 7% chez Veolia, en plus comme c'est pour une installation électrique dans la maison, l'utilisation que vous faites de l'installation est de votre ressort, Je ne pense pas que le fisc est très intéressé par faire des contrôle pour un montant hypothétique de redressement relativement faible pour eux.
Donc trouvez vous un installateur (via Renault) avec 7% de tva et allez y.
Bon courage

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par zoeilvert le Mar 30 Avr 2013 - 23:04

>En y réfléchissant, tu peux aussi brancher ta machine à laver sur la WB!! il suffit de changer de prise de la machine.

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par piero007 le Mer 1 Mai 2013 - 12:33

C'est Tva à 7% si habitation de plus de 2 ans, s'il ne veut pas c'est parce que çà lui fait 12.6% dans la poche....C'est tout.

Par contre il te fera signer une attestation sur l'habitation de plus de 2 ans.

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par DD222 le Mer 1 Mai 2013 - 15:09

@piero007 a écrit:C'est Tva à 7% si habitation de plus de 2 ans, s'il ne veut pas c'est parce que çà lui fait 12.6% dans la poche....C'est tout.

Par contre il te fera signer une attestation sur l'habitation de plus de 2 ans.

Comme son nom l'indique, la TVA est une taxe, ce n'est pas l'artisan qui se la met dans la poche . S'il fraude sur le montant, c'est lui qui risque gros et dans ce cas le jeu n'en vaut pas la chandelle.

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par piero007 le Mer 1 Mai 2013 - 17:35

@DD222 a écrit:
@piero007 a écrit:C'est Tva à 7% si habitation de plus de 2 ans, s'il ne veut pas c'est parce que çà lui fait 12.6% dans la poche....C'est tout.

Par contre il te fera signer une attestation sur l'habitation de plus de 2 ans.

Comme son nom l'indique, la TVA est une taxe, ce n'est pas l'artisan qui se la met dans la poche . S'il fraude sur le montant, c'est lui qui risque gros et dans ce cas le jeu n'en vaut pas la chandelle.

J'ai fait pas mal de travaux à la maison, je peux t'affirmer que cela n'effraie pas certains !!! Cas perso vécu plusieurs fois...

Bref toujours faire attention, tous les pros ne sont pas de bons et honnêtes pro !

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par ptrav le Mer 1 Mai 2013 - 22:59

Pour moi facture TVA 7% avec attestation + 2ans. Very Happy

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par 01jnp le Mar 14 Mai 2013 - 0:29

La suite de mes aventures avec la réponse officielle du service des impôts :



Nature de la demande : Autres impôts et taxes
Objet de la demande : Impôts.Gouv
Référence : 20130513-001061-PAR-AU2
Traité par : ***** ******, 047445****, Inspecteur divisionnaire, POLE ENREGISTREMENT

Bonjour Madame / Monsieur

Le taux réduit de TVA s'applique aux opérations expressément visées par la loi.

Les produits imposables aux taux réduits sont mentionnés aux articles 278-0 bis, 278 bis, et 278 quater à 278 septies du CGI.
Les instructions administratives du bulletin officiel des finances publiques - impôts accessible par internet, référencées ci dessous ne visent nommément pas la fourniture et l'installation d'une borne de recharge électrique pour véhicule de sorte que le taux normal de TVA trouve à s'appliquer.
BOI-TVA-LIQ-30-20-90-20-20120912



Mon électricien Hager et la FFB disaient vrai : le taux de TVA applicable est bien 19,6 %. Shocked

Avant de recevoir la réponse, j'avais tout de même signé avec Véolia pour une borne externe DBT EVstream en 7 kW avec la TVA à 7 %, mais je me demande ce qui peut se passer si les installateurs réalisent qu'ils sont hors la loi... (Surtout si la Zoé poursuit sa lancée et si les demandes se multiplient)

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par GallusNarc le Mar 14 Mai 2013 - 20:09

Suspect La borne de recharge n'est ni plus ni moins qu'une prise avec ses protections électrique dans un habillage ou support.
On pourrait comparer ça à son tableau de répartition (le support) avec ses différents modules 30mA, 16A, 32A, etc..(les protections) et les prises domestiques ou modulaires (la prise) et eux sont éligibles aux taux réduit (7.7%).
Voir ici

Sinon vu ça mais la réponse Exclamation Exclamation Exclamation Question

Edit : le lien précédant concerne apparemment les bornes de recharge public (Livre Vert sur les infrastructures de recharge ouvertes au public pour les véhicules « décarbonés »).

Edit 2 : Dans les copropriétés, on parle bien d’un "droit à la prise" Twisted Evil

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par lucienlivio le Mer 15 Mai 2013 - 9:53

Le problème des lois, c'est que pour éviter les inégalités de traitement - surtout en matière fiscale - on fait des listes exhaustives. Du coup, dès qu'on sort un peu des cases, c'est foutu ! Sad

[Mode objectif on]Le droit à la prise, c'est comme la liberté de circuler : est-ce qu'un "sens interdit" est une atteinte à la liberté de circuler ? Razz [Mode objectif off]

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par piero007 le Mer 15 Mai 2013 - 17:18

@lucienlivio a écrit:Le problème des lois, c'est que pour éviter les inégalités de traitement - surtout en matière fiscale - on fait des listes exhaustives. Du coup, dès qu'on sort un peu des cases, c'est foutu ! Sad

[Mode objectif on]Le droit à la prise, c'est comme la liberté de circuler : est-ce qu'un "sens interdit" est une atteinte à la liberté de circuler ? Razz [Mode objectif off]

Si tu comptes sur les impôts pour t'apporter une réponse qui te permettra de dépenser un peu moins..... Rolling Eyes

N'hésites pas si ta maison a plus de 2 ans à accepter un devis avec TVA à 7%, il y a déjà 98% de chance que les impôts passent dessus sans rien voir et sinon de toutes façons la faute sera à l'installateur car c'est lui le professionnel, pas toi...

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par WittyP le Mar 28 Mai 2013 - 21:11

@01jnp a écrit:Bonjour,


Entre cet agrément ZE Ready qui me rend fou (la croix et la bannière pour trouver les professionnels agréés puisque pas d'annuaire officiel) et cet imbroglio sur la TVA, on nage en plein Kafka.


NB : j'attends une réponse officielle de service-public.fr


Bonjour,
La liste des installateurs Hager agréés ZE-Ready se trouve ici :
http://www.hager.fr/outils-et-services/annuaire-installateur-electricien/17349.htm

Cordialement,

WittyP

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par CROLLES le Mar 28 Mai 2013 - 21:21

@piero007 a écrit:C'est Tva à 7% si habitation de plus de 2 ans, s'il ne veut pas c'est parce que çà lui fait 12.6% dans la poche....C'est tout.
N'importe quoi !!! L’installateur est un collecteur de TVA et la reverse à l'état.
Une telle ignorance laisse pantois. Twisted Evil Twisted Evil Twisted Evil

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par scarred le Mar 28 Mai 2013 - 21:23

TVA à 7% sur mon devis

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par piero007 le Mer 29 Mai 2013 - 10:39

@CROLLES a écrit:
@piero007 a écrit:C'est Tva à 7% si habitation de plus de 2 ans, s'il ne veut pas c'est parce que çà lui fait 12.6% dans la poche....C'est tout.
N'importe quoi !!! L’installateur est un collecteur de TVA et la reverse à l'état.
Une telle ignorance laisse pantois. Twisted Evil Twisted Evil Twisted Evil

Hop c'est toi qui a rien compris à mon explication....Il fait payer 19,6% au client pour une facture que lui fait passer en douce à 7%.

Donc si le client doit payer 1000€ HT, ca donne 1070TTC 7% et 1196TTC 19,6%, s'il redonne la TVA 7% à l'état soit 70€ alors que le client à payer pour une TVA 19,6%, çà lui fait 126€ dans la poche...

Je parle de çà car j'ai eu le tour pour du macadam, et pour des prix nettement plus élevé !!!!

Donc réfléchi avant un peu avant de t'énerver, si tu le prends aussi mal c'est que tu dois être un professionnel, comme on dit y a que la vérité qui blesse....ou si tu crois vraiment à tes paroles, sachent que tous les pros ne le sont pas autant que toi...

Merci

piero007

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par CROLLES le Mer 29 Mai 2013 - 10:49

Je suis en effet un PRO dans un autre domaine que la pose de bornes.
Et s'il existe peut-être des PROS qui mettent en péril leur entreprise en pratiquant ce que tu dénonces, j'ai la faiblesse de croire que ce sont des exceptions.
Faire des généralités sur la base de cas particuliers et rares, c'est de l'amalgame. On n'est pas loin du racisme.
Cdlt
sunny

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par piero007 le Mer 29 Mai 2013 - 12:24

@piero007 a écrit:
@DD222 a écrit:
@piero007 a écrit:C'est Tva à 7% si habitation de plus de 2 ans, s'il ne veut pas c'est parce que çà lui fait 12.6% dans la poche....C'est tout.

Par contre il te fera signer une attestation sur l'habitation de plus de 2 ans.

Comme son nom l'indique, la TVA est une taxe, ce n'est pas l'artisan qui se la met dans la poche . S'il fraude sur le montant, c'est lui qui risque gros et dans ce cas le jeu n'en vaut pas la chandelle.

J'ai fait pas mal de travaux à la maison, je peux t'affirmer que cela n'effraie pas certains !!! Cas perso vécu plusieurs fois...

Bref toujours faire attention, tous les pros ne sont pas de bons et honnêtes pro !

Voilà un de mes messages precedents....comme tu le vois je ne mets pas tout le monde dans le même panier, je previens juste qu'il faut faire attention...

Et je t'interdis de me traiter de "raciste", c'est complétement hors propos, aucun rapport au sujet et très déplacer, j'en appelle à la modération, merci !

Je me demande qui est "l'ignorant" dans cette histoire.

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Re: Taux de TVA sur installation borne de recharge : qui dit vrai ?

Message par DD222 le Mer 29 Mai 2013 - 15:05

@01jnp a écrit:La suite de mes aventures avec la réponse officielle du service des impôts :



Nature de la demande : Autres impôts et taxes
Objet de la demande : Impôts.Gouv
Référence : 20130513-001061-PAR-AU2
Traité par : ***** ******, 047445****, Inspecteur divisionnaire, POLE ENREGISTREMENT

Bonjour Madame / Monsieur

Le taux réduit de TVA s'applique aux opérations expressément visées par la loi.

Les produits imposables aux taux réduits sont mentionnés aux articles 278-0 bis, 278 bis, et 278 quater à 278 septies du CGI.
Les instructions administratives du bulletin officiel des finances publiques - impôts accessible par internet, référencées ci dessous ne visent nommément pas la fourniture et l'installation d'une borne de recharge électrique pour véhicule de sorte que le taux normal de TVA trouve à s'appliquer.
BOI-TVA-LIQ-30-20-90-20-20120912



Mon électricien Hager et la FFB disaient vrai : le taux de TVA applicable est bien 19,6 %. Shocked

Avant de recevoir la réponse, j'avais tout de même signé avec Véolia pour une borne externe DBT EVstream en 7 kW avec la TVA à 7 %, mais je me demande ce qui peut se passer si les installateurs réalisent qu'ils sont hors la loi... (Surtout si la Zoé poursuit sa lancée et si les demandes se multiplient)

Pour en revenir au sujet, la seule conclusion que l'on peut tirer de cette réponse c'est que la personne qui a répondu na sait pas ce qu'est une borne de recharge pour véhicule électrique , sinon elle aurait su que cela correspond très exactement à :

410
L'installation et la réfection d'équipements électriques bénéficient du taux réduit
. De même, les éléments d’éclairage peuvent bénéficier du taux réduit pour autant qu’ils sont encastrés aux murs ou aux plafonds des locaux d'habitation

Edit: au passage les articles cités ne sont pas les bons ( 279-0 bis et non pas 278-0 bis )

DD222

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